(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Abréviations utilisées

ACOSS : Agence centrale des organismes de sécurité sociale.
CAF : Caisse d'allocations familiales.
CPAM : Caisse primaire d'assurance maladie.
RSI : Régime social des indépendants.
URSSAF : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales.
I. - Sont inscrites les personnes dont les noms suivent :

(Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
PREMIÈRE SECTION
Classe D 2

M. Franceschi (Christophe), ACOSS.

Classe AD 1

M. Franceschi (Christophe), ACOSS.
Mme Montagner (Bella), CAF Puy-de-Dôme.

Classe AD 2

Mme Komiwes (Valérie), URSSAF Loire.
II. - Est ajoutée en première section la personne dont le nom suit :

Classe D 3

M. Bonnefois (Christophe), URSSAF Auvergne.
III. - Les modifications suivantes sont apportées :

I. - DEUXIÈME SECTION
Classe AD 3

Au lieu de :
« Mme Auvray (Laurence), caisse RSI Ile-de-France »,
Lire :
« Mme Auvray (Laurence), CPAM Hauts-de-Seine ».

II. - TROISIÈME SECTION
Classe AD 2

Au lieu de :
« M. Mekhloufi (Zoheir), CPAM Hauts-de-Seine »,
Lire :
« M. Mekhloufi (Zoheir), détaché, CPAM Hauts-de-Seine ».