Pierre ARPAILLANGE

Les suites, plus longues que prévues, d'une opération qu'il ne pouvait pas différer ont tenu le premier président Pierre Arpaillange éloigné de la Cour au moment où, atteint par la limite d'âge, il devait la quitter, empêchant notre compagnie de se rassembler autour de lui, comme elle l'aurait souhaité, dans une manifestation amicale.
L'installation de Pierre Arpaillange à la tête de la Cour des comptes, le 18 octobre 1990, constituait la dernière étape d'une carrière prestigieuse,
riche d'expériences des affaires publiques.
Né à Carlux en Dordogne, en mars 1924, de père et mère instituteurs, M.
Pierre Arpaillange, après ses études au lycée de Périgueux, entre dans la Résistance en 1943; il y remplit, de janvier à juin 1944, des missions délicates, participant aux différentes opérations militaires du Sarladais.
Engagé ensuite pour la durée de la guerre contre l'Allemagne sur le territoire européen, il prend part aux actions sur le front de Royan.
Démobilisé en septembre 1945, Pierre Arpaillange poursuit ses études de droit à Toulouse et à Paris avant d'entrer dans la magistrature dont il exercera non pas << le >> métier, mais << les métiers >> tant les fonctions qu'il y a remplies sont multiples et variées. La carrière de M. Arpaillange est en effet illustrée par une mobilité, source indéniable d'enrichissement, où la Cour de cassation a néanmoins occupé une place privilégiée.
Juge suppléant à Orléans en 1949, puis à Paris en 1950, le substitut au procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux qu'il est depuis 1953 est détaché en 1954 au fichier de la Cour de cassation,
devenu depuis service de documentation et d'études. Après quelques années passées au parquet de Versailles, 1962 le voit revenir à la Cour de cassation en tant que secrétaire général du parquet général.
C'est alors que M. Arpaillange est appelé à la chancellerie où il a été le directeur de cabinet de trois gardes des sceaux, parmi lesquels votre père,
Louis Joxe, monsieur le premier président. Il y occupe, de 1968 à 1974, le poste de directeur des affaires criminelles et des grâces dont on a pu dire avec humour, qu'à la différence des autres directeurs d'administration centrale ses titulaires n'avaient à gérer ni des budgets ni des personnels,
mais des drames et des scandales.
En 1974, riche d'une expérience administrative au plus haut niveau, M.
Arpaillange est nommé conseiller à la Cour de cassation et il rejoint la chambre sociale. Procureur général près la cour d'appel de Paris en 1981, il prend la tête du parquet de la Cour de cassation en 1984 avant d'être appelé en 1988 par M. Michel Rocard aux hautes responsabilités de garde des sceaux, ministre de la justice, qui seront les siennes pendant deux ans.
Homme de doctrine autant que d'action, M. Arpaillange, qui s'est beaucoup donné au droit pénal, a incontestablement marqué la justice française des vingt dernières années tant par ses écrits que par son influence sur la législation, inspirés par ce goût de la << simple justice >> dont il a fait le titre d'un ouvrage paru en 1980.
Saluant son arrivée à la Cour, le président Jean Prada soulignait qu'elle renouait avec une tradition ancienne, les premiers présidents Barthe et de Royer, qui siégèrent successivement et presque continûment à la tête de la Cour de 1834 à 1877, ayant été l'un et l'autre garde des sceaux. Fort de l'oeuvre accomplie par ces deux prestigieux prédécesseurs, notre collègue se déclarait rassuré de voir à la tête de notre compagnie non seulement le garde, mais davantage encore le haut magistrat que Pierre Arpaillange est avant tout demeuré, sous la robe rouge du juge de cassation comme sous celle, noire et plus austère, du juge des comptes.
Il n'est pas surprenant, dans ces conditions, que Pierre Arpaillange ait,
d'emblée, exprimé à la Cour des comptes l'importance qu'il attachait aux principes qui fondent et guident toute juridiction: l'indépendance de ses membres, la délibération collégiale, une procédure contradictoire rigoureuse, les droits des parties. Le temps qui lui a été imparti a été trop court pour mener à bien tout ce qui lui est venu à l'esprit pour que notre institution soit non seulement de son siècle, mais du siècle prochain. Nul doute que les préoccupations qui ont été les siennes, notamment en matière de respect des droits de la défense, même si elles n'ont pas toujours suffisamment tenu compte de la spécificité de l'apurement juridictionnel des comptes publics,
inspireront les réflexions d'aujourd'hui et de demain pour conserver leur actualité à de nombreuses dispositions de l'arrêté du 4 février 1993. Il en est de même en matière de déontologie.
Plus concrètement, c'est au premier président Arpaillange qu'est revenu le soin d'adresser au Président de la République les deux premiers rapports publics particuliers élaborés sur la gestion de la trésorerie et de la dette des collectivités locales ainsi que sur celle du réseau routier national. La Cour lui sait gré de l'insistance avec laquelle il a souligné l'intérêt qui s'attache à ce que les recommandations de la Cour auxquelles le Gouvernement a donné son accord soient réellement mises en oeuvre.
Pierre Arpaillange a tiré de la Dordogne de ses origines, où il aime se retremper, la foi en l'homme, l'énergie du résistant; il y a conquis un espoir, une tenace conviction que, dans toutes ses fonctions, il s'est efforcé de traduire dans les faits avec patience, mais aussi avec une passion qui pouvait parfois le conduire à se départir d'une courtoisie et d'une urbanité pourtant légendaires.
A M. Arpaillange, dont la carrière a été couronnée d'éminentes distinctions, puisqu'il est grand officier de la Légion d'honneur et officier du Mérite, la Cour adresse des voeux chaleureux pour une retraite sereine auprès de son épouse et de sa famille qui occupent dans sa vie une place importante, en espérant qu'il lui fera souvent l'honneur et le plaisir d'une visite.