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Semaine du lundi 2 au vendredi 6 novembre 2026

Mardi 3 novembre 2026, à 9 heures :
Commission Activités économiques.
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur).
9 heures-13 heures : Examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote.
Saisine Gouvernementale « L'adaptation aux changements climatiques ».
(Mmes Catherine LION, rapporteure et Cécile GUÉNON, rapporteure).
14 heures - 14 h 45 : M. Adam OUBUIH, directeur général d'Atout France.
14 h 45 - 15 h 30 : M. Jean-Christophe REPON, président du CAPEB.
15 h 30 - 16 h 15 : Mme Florence HABETS, directrice de recherche au CNRS.
16 h 15 - 17 heures : Mme Mme Katy POL-TIREAU, adjointe à la directrice RSE à EDF.
Mardi 3 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : 4e séance d'auditions.
9 h 30 :
Syndicat de bassin versant Grand Lieu Estuaire : Claude NAUD, président.
Département de la Manche : Valérie NOUVEL, vice-présidente Transition et Adaptation au changement climatique, présidente de la commission Nature et infrastructures.
Fédération des chasseurs de la Gironde : Henri SABAROT, ancien président.
11 heures :
Laboratoire CEDETE, Université d'Orléans, groupe d'histoire des zones humides : Bertrand SAJALOLI, Maître de conférences.
Société nationale de protection de la nature (SNPN) : Sacha ROLLAND, responsable du pôle Politiques de la biodiversité et mobilisation des acteurs.
Ville d'Arles : Claire MAILHAN, adjointe au maire : Transition écologique - Espaces naturels - Agriculture - Aménagement du territoire.
Mardi 3 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : 4e séance d'auditions.
9 h 30 :
Syndicat de bassin versant Grand Lieu Estuaire : Claude NAUD, président.
Département de la Manche : Valérie NOUVEL, vice-présidente Transition et Adaptation au changement climatique, présidente de la commission Nature et infrastructures.
Fédération des chasseurs de la Gironde : Henri SABAROT, ancien président.
11 heures :
Laboratoire CEDETE, Université d'Orléans, groupe d'histoire des zones humides : Bertrand SAJALOLI, Maître de conférences.
Société nationale de protection de la nature (SNPN) : Sacha ROLLAND, responsable du pôle Politiques de la biodiversité et mobilisation des acteurs.
Ville d'Arles : Claire MAILHAN, adjointe au maire : Transition écologique - Espaces naturels - Agriculture - Aménagement du territoire.
Mardi 3 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Travail et emploi.
Salle 249 et en visioconférence.
Point actualités.
Saisine Adaptation au changement climatique :

  • désignation de référent.s ;
  • débat sur les orientations des pistes de préconisations et des paragraphes de contribution.

Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER) :

- temps d'échange suite aux premières auditions.

Mardi 3 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Environnement.
Salle 67.
Déclaration « Programme national de la forêt et du bois 2027-2036 » : 1re lecture.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 214.
« La financiarisation de certains secteurs de la santé » :
Examen de la note de cadrage.
Echange sur les auditions.
Saisine parlementaire sur : « L'infertilité ».
(Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Première lecture en une séance de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine Pompières volontaires  : un engagement vital (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure) :
Auditions de Mme Tiphaine Pinault, directrice des sapeurs-pompiers à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et de Mme Julie Poelaert, dirigeante de la Société d'exploitation du château de Couches (Saône-et-Loire) qui salarie une sapeuse-pompière volontaire ;
Présentation de la synthèse du questionnaire ;
Débat d'orientations générales.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 27 octobre.
Projet d'avis sur Information et médias : l'urgence d'agir (Jérémie BOROY et Emmanuel VIRE, rapporteurs pressentis).
Audition, sous la forme d'une table ronde, de représentant.es d'organisation syndicales dans le domaine des médias et de l'information.
Echanges à l'issue des auditions.
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mardi 27 octobre 2026.
Saisine « Dépenses contraintes, une inflation à bas bruit qui obère le moral des Françaises et des Françaises » (Mme Morgane LENAIN, rapporteure).
Point d'étape sur la saisine.
Saisine gouvernementale « Adaptation au changement climatique » (Volet financier Mme Valérie LEGUEREAU et M. Antoine BONDUELLE).
Premiers échanges en commission, rappels des avancées en Copil et point sur le calendrier prévisionnel.
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants.
Salle 67 et visio-conférence.
Examen et adoption de l'avant-projet de résolution « Droits des enfants ».
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Aménagement du territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Elaboration du 3e projet d'avis de la commission : (Le renforcement de l'attractivité des territoires ruraux).
Désignation des référentes et/ou référents.
Echanges sur le périmètre de la note de cadrage et les auditions souhaitées.
Jeudi 5 novembre 2026, à 8 h 30 :
Commission temporaire.
Salle 229.
« Première COP de l'Accord sur la haute mer : le CESE assure le suivi de ses préconisations pour l'Océan » : 2e cycle d'auditions - 8 h 30 à 10 h 30.
8 h 30 à 9 h 30 - audition de Catherine Chabaud - ministre déléguée en charge de la mer et de la pêche.
9 h 30 à 10 h 30 - audition d'Olivier Poivre d'Arvor - Ambassadeur pour l'océan et les pôles.
Présentation des grands axes du projet de plan et des pistes de propositions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Programme de la semaine du CESE du 2 au 6 novembre

Résumé. La semaine du 2 au 6 novembre 2026 est marquée par des réunions et auditions sur des sujets variés comme la dépendance aux matières premières, l'adaptation au changement climatique, les milieux humides, la santé, les droits des femmes et des enfants, et l'attractivité des territoires ruraux.

Semaine du lundi 2 au vendredi 6 novembre 2026

Mardi 3 novembre 2026, à 9 heures :
Commission Activités économiques.
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur).
9 heures-13 heures : Examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote.
Saisine Gouvernementale « L'adaptation aux changements climatiques ».
(Mmes Catherine LION, rapporteure et Cécile GUÉNON, rapporteure).
14 heures - 14 h 45 : M. Adam OUBUIH, directeur général d'Atout France.
14 h 45 - 15 h 30 : M. Jean-Christophe REPON, président du CAPEB.
15 h 30 - 16 h 15 : Mme Florence HABETS, directrice de recherche au CNRS.
16 h 15 - 17 heures : Mme Mme Katy POL-TIREAU, adjointe à la directrice RSE à EDF.
Mardi 3 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : 4e séance d'auditions.
9 h 30 :
Syndicat de bassin versant Grand Lieu Estuaire : Claude NAUD, président.
Département de la Manche : Valérie NOUVEL, vice-présidente Transition et Adaptation au changement climatique, présidente de la commission Nature et infrastructures.
Fédération des chasseurs de la Gironde : Henri SABAROT, ancien président.
11 heures :
Laboratoire CEDETE, Université d'Orléans, groupe d'histoire des zones humides : Bertrand SAJALOLI, Maître de conférences.
Société nationale de protection de la nature (SNPN) : Sacha ROLLAND, responsable du pôle Politiques de la biodiversité et mobilisation des acteurs.
Ville d'Arles : Claire MAILHAN, adjointe au maire : Transition écologique - Espaces naturels - Agriculture - Aménagement du territoire.
Mardi 3 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : 4e séance d'auditions.
9 h 30 :
Syndicat de bassin versant Grand Lieu Estuaire : Claude NAUD, président.
Département de la Manche : Valérie NOUVEL, vice-présidente Transition et Adaptation au changement climatique, présidente de la commission Nature et infrastructures.
Fédération des chasseurs de la Gironde : Henri SABAROT, ancien président.
11 heures :
Laboratoire CEDETE, Université d'Orléans, groupe d'histoire des zones humides : Bertrand SAJALOLI, Maître de conférences.
Société nationale de protection de la nature (SNPN) : Sacha ROLLAND, responsable du pôle Politiques de la biodiversité et mobilisation des acteurs.
Ville d'Arles : Claire MAILHAN, adjointe au maire : Transition écologique - Espaces naturels - Agriculture - Aménagement du territoire.
Mardi 3 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Travail et emploi.
Salle 249 et en visioconférence.
Point actualités.
Saisine Adaptation au changement climatique :

  • désignation de référent.s ;
  • débat sur les orientations des pistes de préconisations et des paragraphes de contribution.

Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER) :

- temps d'échange suite aux premières auditions.

Mardi 3 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Environnement.
Salle 67.
Déclaration « Programme national de la forêt et du bois 2027-2036 » : 1re lecture.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 214.
« La financiarisation de certains secteurs de la santé » :
Examen de la note de cadrage.
Echange sur les auditions.
Saisine parlementaire sur : « L'infertilité ».
(Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Première lecture en une séance de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine Pompières volontaires  : un engagement vital (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure) :
Auditions de Mme Tiphaine Pinault, directrice des sapeurs-pompiers à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et de Mme Julie Poelaert, dirigeante de la Société d'exploitation du château de Couches (Saône-et-Loire) qui salarie une sapeuse-pompière volontaire ;
Présentation de la synthèse du questionnaire ;
Débat d'orientations générales.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 27 octobre.
Projet d'avis sur Information et médias : l'urgence d'agir (Jérémie BOROY et Emmanuel VIRE, rapporteurs pressentis).
Audition, sous la forme d'une table ronde, de représentant.es d'organisation syndicales dans le domaine des médias et de l'information.
Echanges à l'issue des auditions.
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mardi 27 octobre 2026.
Saisine « Dépenses contraintes, une inflation à bas bruit qui obère le moral des Françaises et des Françaises » (Mme Morgane LENAIN, rapporteure).
Point d'étape sur la saisine.
Saisine gouvernementale « Adaptation au changement climatique » (Volet financier Mme Valérie LEGUEREAU et M. Antoine BONDUELLE).
Premiers échanges en commission, rappels des avancées en Copil et point sur le calendrier prévisionnel.
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants.
Salle 67 et visio-conférence.
Examen et adoption de l'avant-projet de résolution « Droits des enfants ».
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Aménagement du territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Elaboration du 3e projet d'avis de la commission : (Le renforcement de l'attractivité des territoires ruraux).
Désignation des référentes et/ou référents.
Echanges sur le périmètre de la note de cadrage et les auditions souhaitées.
Jeudi 5 novembre 2026, à 8 h 30 :
Commission temporaire.
Salle 229.
« Première COP de l'Accord sur la haute mer : le CESE assure le suivi de ses préconisations pour l'Océan » : 2e cycle d'auditions - 8 h 30 à 10 h 30.
8 h 30 à 9 h 30 - audition de Catherine Chabaud - ministre déléguée en charge de la mer et de la pêche.
9 h 30 à 10 h 30 - audition d'Olivier Poivre d'Arvor - Ambassadeur pour l'océan et les pôles.
Présentation des grands axes du projet de plan et des pistes de propositions.

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