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Programme de la semaine du CESE du 2 au 6 novembre
Semaine du lundi 2 au vendredi 6 novembre 2026
Mardi 3 novembre 2026, à 9 heures :
Commission Activités économiques.
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur).
9 heures-13 heures : Examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote.
Saisine Gouvernementale « L'adaptation aux changements climatiques ».
(Mmes Catherine LION, rapporteure et Cécile GUÉNON, rapporteure).
14 heures - 14 h 45 : M. Adam OUBUIH, directeur général d'Atout France.
14 h 45 - 15 h 30 : M. Jean-Christophe REPON, président du CAPEB.
15 h 30 - 16 h 15 : Mme Florence HABETS, directrice de recherche au CNRS.
16 h 15 - 17 heures : Mme Mme Katy POL-TIREAU, adjointe à la directrice RSE à EDF.
Mardi 3 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : 4e séance d'auditions.
9 h 30 :
Syndicat de bassin versant Grand Lieu Estuaire : Claude NAUD, président.
Département de la Manche : Valérie NOUVEL, vice-présidente Transition et Adaptation au changement climatique, présidente de la commission Nature et infrastructures.
Fédération des chasseurs de la Gironde : Henri SABAROT, ancien président.
11 heures :
Laboratoire CEDETE, Université d'Orléans, groupe d'histoire des zones humides : Bertrand SAJALOLI, Maître de conférences.
Société nationale de protection de la nature (SNPN) : Sacha ROLLAND, responsable du pôle Politiques de la biodiversité et mobilisation des acteurs.
Ville d'Arles : Claire MAILHAN, adjointe au maire : Transition écologique - Espaces naturels - Agriculture - Aménagement du territoire.
Mardi 3 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : 4e séance d'auditions.
9 h 30 :
Syndicat de bassin versant Grand Lieu Estuaire : Claude NAUD, président.
Département de la Manche : Valérie NOUVEL, vice-présidente Transition et Adaptation au changement climatique, présidente de la commission Nature et infrastructures.
Fédération des chasseurs de la Gironde : Henri SABAROT, ancien président.
11 heures :
Laboratoire CEDETE, Université d'Orléans, groupe d'histoire des zones humides : Bertrand SAJALOLI, Maître de conférences.
Société nationale de protection de la nature (SNPN) : Sacha ROLLAND, responsable du pôle Politiques de la biodiversité et mobilisation des acteurs.
Ville d'Arles : Claire MAILHAN, adjointe au maire : Transition écologique - Espaces naturels - Agriculture - Aménagement du territoire.
Mardi 3 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Travail et emploi.
Salle 249 et en visioconférence.
Point actualités.
Saisine Adaptation au changement climatique :
- désignation de référent.s ;
- débat sur les orientations des pistes de préconisations et des paragraphes de contribution.
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER) :
- temps d'échange suite aux premières auditions.
Mardi 3 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Environnement.
Salle 67.
Déclaration « Programme national de la forêt et du bois 2027-2036 » : 1re lecture.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 214.
« La financiarisation de certains secteurs de la santé » :
Examen de la note de cadrage.
Echange sur les auditions.
Saisine parlementaire sur : « L'infertilité ».
(Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Première lecture en une séance de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine Pompières volontaires : un engagement vital (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure) :
Auditions de Mme Tiphaine Pinault, directrice des sapeurs-pompiers à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et de Mme Julie Poelaert, dirigeante de la Société d'exploitation du château de Couches (Saône-et-Loire) qui salarie une sapeuse-pompière volontaire ;
Présentation de la synthèse du questionnaire ;
Débat d'orientations générales.
Mercredi 4 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 27 octobre.
Projet d'avis sur Information et médias : l'urgence d'agir (Jérémie BOROY et Emmanuel VIRE, rapporteurs pressentis).
Audition, sous la forme d'une table ronde, de représentant.es d'organisation syndicales dans le domaine des médias et de l'information.
Echanges à l'issue des auditions.
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mardi 27 octobre 2026.
Saisine « Dépenses contraintes, une inflation à bas bruit qui obère le moral des Françaises et des Françaises » (Mme Morgane LENAIN, rapporteure).
Point d'étape sur la saisine.
Saisine gouvernementale « Adaptation au changement climatique » (Volet financier Mme Valérie LEGUEREAU et M. Antoine BONDUELLE).
Premiers échanges en commission, rappels des avancées en Copil et point sur le calendrier prévisionnel.
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants.
Salle 67 et visio-conférence.
Examen et adoption de l'avant-projet de résolution « Droits des enfants ».
Mercredi 4 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Aménagement du territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Elaboration du 3e projet d'avis de la commission : (Le renforcement de l'attractivité des territoires ruraux).
Désignation des référentes et/ou référents.
Echanges sur le périmètre de la note de cadrage et les auditions souhaitées.
Jeudi 5 novembre 2026, à 8 h 30 :
Commission temporaire.
Salle 229.
« Première COP de l'Accord sur la haute mer : le CESE assure le suivi de ses préconisations pour l'Océan » : 2e cycle d'auditions - 8 h 30 à 10 h 30.
8 h 30 à 9 h 30 - audition de Catherine Chabaud - ministre déléguée en charge de la mer et de la pêche.
9 h 30 à 10 h 30 - audition d'Olivier Poivre d'Arvor - Ambassadeur pour l'océan et les pôles.
Présentation des grands axes du projet de plan et des pistes de propositions.