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Programme des réunions du CESE pour la semaine du 26 octobre
Semaine du lundi 26 au vendredi 30 octobre 2026
Mardi 27 octobre 2026 à 9 heures :
Commission activités économiques.
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur).
Examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote.
Mardi 27 octobre 2026 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Résolution Défendre l'avenir financier de la culture (Aurélie FOUCHER et Mustapha BOUDJEMAI, rapporteurs) : examen, en première lecture.
Mardi 27 octobre 2026 à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 225.
Saisine gouvernementale « Adaptation au changement climatique » : 3e séance d'auditions :
9 h 30 (Evènements extrêmes, gestion des crises) :
Fédération Nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) : Fabien MATRAS, conseiller aux affaires institutionnelles ;
Croix Rouge Française : Philippe Le Gall, administrateur national et président du comité crises et sécurité civile et Zéphyr Dessus, conseiller plaidoyer et diplomatie humanitaire au sein du cabinet de la présidente et du directeur général ;
SARETEC (groupe d'expertise après sinistres) : Jean-Vincent RAYMONDIS, président et Dominique DELMAS, président du comité de mission du groupe.
11 h 15 (comment embarquer toutes les parties prenantes de la société) :
Commission nationale du débat public (CNDP) : Florent AUGAGNEUR, vice-président ;
E-graine : Céline COUBARD co-présidente ;
Raphaëlle BATS, co-responsable de l'URFITS de l'université de Bordeaux (à confirmer).
Mardi 27 octobre 2026 à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine sur : « La financiarisation de certains secteurs de la santé ».
(M. Gilles BONNEFOND et Mme Ingrid CLEMENT, rapporteurs).
Audition de Mme Julie POUGHEON, adjointe du directeur général de l'offre de soins, DGOS.
Audition de M. Daniel BENAMOUZIG, sociologue, Chaire Santé de SciencesPo.
Mardi 27 octobre 2026 à 9 h 30 et reprise à 14 heures :
Commission travail et emploi.
9 h 30 : salle 67 et en visioconférence - à 14 heures : salle 245 et en visioconférence.
9 h 30 :
Point actualités.
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER) :
- à 9 h 30 : audition de Mme Élisabeth ALGAVA, cheffe du département Conditions de travail et santé à la DARES ;
- à 11 heures : audition de Mme Sylvie CROMER, maîtresse de conférences en sociologie à l'Université Lille 2 et chercheuse associée à l'INED sur l'enquête VIRAGE (Violences et rapports de genre).
14 heures : Saisine de l'Assemblée nationale « L'infertilité » (référentes CTE Laetitia BRESSON et Jeanne BOT).
14 heures : validation des préconisations du projet de contribution.
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER).
16 heures : audition de Mme Pauline LALLE, déléguée générale à la Formation égalité professionnelle au Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes (HCE).
Mardi 27 octobre 2026 à 14 heures :
Commission environnement.
Salle 67.
Partage d'information et actualités des membres.
Saisine gouvernementale « Plan national milieux humides » : 3e séance d'auditions.
14 h 30 :
Inspection générale de l'environnement et du développement durable (IGEDD) : Virginie DUMOULIN, présidente section Milieux, Ressources et Risques ;
Agence de l'eau Artois-Picardie : Isabelle MATYKOWSKI, directrice ;
Secrétariat général à la planification écologique (SGPE) : Maxence CLÉMENT, directeur du programme Eau et Biodiversité ;
France Nature Environnement : Alexis GUILPART, animateur du réseau « Eau et Milieux Aquatiques ».
15 h 30 :
Mayane Résilience Center : Emma HAZIZA, présidente fondatrice ;
Agglopolys Agglomération de Blois : Nicolas ORGELET, paysagiste, 1er maire-adjoint à la ville durable de Blois ;
Chambre d'agriculture de la Manche : Pascal FEREY, président ;
Agence régionale de la biodiversité Centre-Val de Loire (ARB) : Pascale LARMANDE, animatrice territoriale sur les Solutions d'adaptation fondées sur la Nature.
Mardi 27 octobre 2026 à 14 heures :
Commission aménagement du territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Saisine gouvernementale « Adaptation au changement climatique ».
Echange sur un préprojet de plan pour les parties relevant d'ADT.
Saisine « Se loger : un enjeu au cœur de multiples crises ».
Fin de l'examen du projet de plan : Axe 5 des préconisations : « Un programme national d'habitabilité ».
Mardi 27 octobre 2026 à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 21 octobre 2026.
Saisine « Cadre financier pluriannuel européen 2028-2034 » (M. Thierry LIBAERT, rapporteur).
Deuxième lecture et adoption.
Mardi 27 octobre 2026 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Visioconférence et salle 301.
Déplacement de la Présidente THOURY à La Réunion et Mayotte.
Synthèse des enjeux européens remontés à l'occasion du déplacement de la présidente du CESE dans le bassin de l'océan Indien.
Projet de Déclaration « Budget européen de long terme 2028-2034 : le CESE alerte sur les risques pesant sur les financements dédiés aux régions ultrapériphériques et sur les pays et territoires d'outre-mer » (Rapporteur : Jocelyn JALTON).
Proposition de changement de titre (Présidente) : « Budget européen 2028-2034 : préserver les financements, leviers essentiels à l'accélération du développement des territoires d'Outre-mer ».
Retour sur les entretiens avec les députés européens Younous OMARJEE et David CORMAND.
Examen et adoption du projet de déclaration pour transmission au Bureau le 28 octobre 2026.
Jeudi 29 octobre 2026 à 8 h 30 :
Commission temporaire.
Salle 249 et visioconférence.
« Première COP de l'Accord sur la haute mer : le CESE assure le suivi de ses préconisations pour l'Océan » : 1er cycle d'auditions - table ronde.
Examen d'un sommaire détaillé.