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Semaine du lundi 5 au vendredi 9 octobre 2026

Mardi 6 octobre 2026, à 14 heures :
Commission travail et emploi :
Salle 245 et en visioconférence.
Point actualités.
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (VSST) - (sous réserve de validation du bureau) :
Retour du bureau sur la saisine ;
Désignation d'une rapporteure ;
1re audition exploratoire ;
Saisine de l'Assemblée nationale sur la question d'infertilité ;
Présentation d'une note sur la contribution attendue.
Mardi 6 octobre 2026, à 14 heures :
Commission aménagement du territoire :
Uniquement en visioconférence.
Avant-projet d'avis « Se loger : un enjeu au cœur de crises multiples ».
Présentation par Mmes Marie-Noëlle Lienemann et Maud Lelièvre des principaux éléments (constats et préconisations) de l'avis « L'habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques » (2025).
Mardi 6 octobre 2026, à 14 heures :
Commission environnement :
Salle 79.
Saisine « Programme national de la forêt et du bois » : 2e séance d'auditions.
Partage d'informations et actualités des membres :
Organisation sur la saisine « Adaptation au changement climatique » ;
Remontées des membres.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Salle 229 et visioconférence.
Préparation de la plénière du 25 novembre.
Audition sur la saisine Pompières volontaires  : un engagement vital (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure) ;
Mme Ana GIBERT, sapeuse-pompière volontaire ;
M. David MACRI, sapeur-pompier volontaire et membre du conseil d'administration de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.
Mercredi 7 octobre 2026, à 14 heures :
Commission aménagement du territoire :
Salle 214.
Avant-projet d'avis : « Se loger : un enjeu au cœur de crises multiples ».
14 heures - 15 h 15 : 5e audition : M. Daniel Goldberg, président de l'UNIOPSS, ancien député et élu local, spécialiste du logement ;
15 h 15 - 16 h 30 : 6e audition : M. René Dutrey, secrétaire général du Haut Comité pour le droit au logement accompagné » de Mme Lola Nimeskern, experte au Haut Comité ;
Echange sur l'état des lieux, les thématiques à retenir et les préconisations envisageables.
Mercredi 7 octobre 2026, à 14 heures :
Commission économie et finances :
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 30 septembre 2026.
Points d'information Projet de Résolution sur le budget européen 2028-2034 (M. Thierry LIBAERT, référent) ;
Audition de M. Jacques LE CACHEUX, professeur émérite agrégé des Universités, à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour;
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure);
Deuxième lecture et adoption de la note chapeau.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 30 septembre ;
Résolution Défendre l'avenir financier de la culture (Aurélie FOUCHER et Mustapha BOUDJEMAI, rapporteurs) ;
Bilan des auditions-entretiens et échanges ;
Examen d'un projet de plan et validation en une seule lecture.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission activités économiques :
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale » (MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur);
9 h 30 - 11 heures : audition de M. William FOX, chargé de politiques pour les matières premières à la Commission européenne ;
11 heures - 12 h 30 : audition de Mme Mme Alexandra TROYANO-GROUX, sous-directrice international (DGPE) et M. Paul HENNART, adjoint au sous-directeur performance environnementale et valorisation des territoires (DGPE) du ministère de l'agriculture ;
Point sur le calendrier et sur la saisine gouvernementale.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé :
Salle 214.
Saisine parlementaire sur l'infertilité (Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures) ;
Audition du Pr Jean-François DELFRAISSY, président du CCNE, et de la Pr Brigitte CHABROL, rapporteure de l'avis sur la baisse de la natalité et de la fertilité ;
Audition de Mme Virginie RIO, co-fondatrice de l'association Collectif BAMP, association d'ex-patients de l'assistance médicale à la procréation, accompagnée de Mmes Marie SOULIÉ et Angélique PSALTOPOULOS.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Réunions politiques et sociales prévues pour la semaine du 5 au 9 octobre

Résumé. La semaine du 5 au 9 octobre 2026 est marquée par plusieurs réunions importantes sur des sujets comme les violences sexistes au travail, le logement, l'environnement et la santé.

Semaine du lundi 5 au vendredi 9 octobre 2026

Mardi 6 octobre 2026, à 14 heures :
Commission travail et emploi :
Salle 245 et en visioconférence.
Point actualités.
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (VSST) - (sous réserve de validation du bureau) :
Retour du bureau sur la saisine ;
Désignation d'une rapporteure ;
1re audition exploratoire ;
Saisine de l'Assemblée nationale sur la question d'infertilité ;
Présentation d'une note sur la contribution attendue.
Mardi 6 octobre 2026, à 14 heures :
Commission aménagement du territoire :
Uniquement en visioconférence.
Avant-projet d'avis « Se loger : un enjeu au cœur de crises multiples ».
Présentation par Mmes Marie-Noëlle Lienemann et Maud Lelièvre des principaux éléments (constats et préconisations) de l'avis « L'habitat et le logement face aux défis sociaux, territoriaux et écologiques » (2025).
Mardi 6 octobre 2026, à 14 heures :
Commission environnement :
Salle 79.
Saisine « Programme national de la forêt et du bois » : 2e séance d'auditions.
Partage d'informations et actualités des membres :
Organisation sur la saisine « Adaptation au changement climatique » ;
Remontées des membres.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Salle 229 et visioconférence.
Préparation de la plénière du 25 novembre.
Audition sur la saisine Pompières volontaires  : un engagement vital (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure) ;
Mme Ana GIBERT, sapeuse-pompière volontaire ;
M. David MACRI, sapeur-pompier volontaire et membre du conseil d'administration de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.
Mercredi 7 octobre 2026, à 14 heures :
Commission aménagement du territoire :
Salle 214.
Avant-projet d'avis : « Se loger : un enjeu au cœur de crises multiples ».
14 heures - 15 h 15 : 5e audition : M. Daniel Goldberg, président de l'UNIOPSS, ancien député et élu local, spécialiste du logement ;
15 h 15 - 16 h 30 : 6e audition : M. René Dutrey, secrétaire général du Haut Comité pour le droit au logement accompagné » de Mme Lola Nimeskern, experte au Haut Comité ;
Echange sur l'état des lieux, les thématiques à retenir et les préconisations envisageables.
Mercredi 7 octobre 2026, à 14 heures :
Commission économie et finances :
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 30 septembre 2026.
Points d'information Projet de Résolution sur le budget européen 2028-2034 (M. Thierry LIBAERT, référent) ;
Audition de M. Jacques LE CACHEUX, professeur émérite agrégé des Universités, à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour;
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure);
Deuxième lecture et adoption de la note chapeau.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 30 septembre ;
Résolution Défendre l'avenir financier de la culture (Aurélie FOUCHER et Mustapha BOUDJEMAI, rapporteurs) ;
Bilan des auditions-entretiens et échanges ;
Examen d'un projet de plan et validation en une seule lecture.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission activités économiques :
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale » (MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur);
9 h 30 - 11 heures : audition de M. William FOX, chargé de politiques pour les matières premières à la Commission européenne ;
11 heures - 12 h 30 : audition de Mme Mme Alexandra TROYANO-GROUX, sous-directrice international (DGPE) et M. Paul HENNART, adjoint au sous-directeur performance environnementale et valorisation des territoires (DGPE) du ministère de l'agriculture ;
Point sur le calendrier et sur la saisine gouvernementale.
Mercredi 7 octobre 2026, à 9 h 30 :
Commission affaires sociales et santé :
Salle 214.
Saisine parlementaire sur l'infertilité (Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures) ;
Audition du Pr Jean-François DELFRAISSY, président du CCNE, et de la Pr Brigitte CHABROL, rapporteure de l'avis sur la baisse de la natalité et de la fertilité ;
Audition de Mme Virginie RIO, co-fondatrice de l'association Collectif BAMP, association d'ex-patients de l'assistance médicale à la procréation, accompagnée de Mmes Marie SOULIÉ et Angélique PSALTOPOULOS.

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