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Semaine du lundi 28 septembre au 2 octobre 2026

Mardi 29 septembre 2026, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Présentation du « Livre blanc » de la DDFE (2021-2026) par M. Antoine GATET.
Point sur la plénière du 25 novembre.
Point sur le projet de saisine parlementaire Infertilité (Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Projet de saisine Pompières volontaires  : un engagement vital (titre provisoire) (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure pressentie).
Auditions exploratoires sur le contexte, l'état des lieux et la mise en perspective historique du sujet (en cours de finalisation).
Désignation de la rapporteure.
Présentation du dispositif anonyme de recueil de témoignage.
Mardi 29 septembre 2026, à 14 heures :
Commission Travail et Emploi.
Salle 249 et en visioconférence.
Point actualités.
Violences sexistes et sexuelles au travail (VSST) - (titre provisoire).
Examen d'un avant-projet de saisine.
Débat général sur la contribution de la commission à la saisine de l'Assemblée nationale sur la question d'infertilité.
Point sur l'organisation des travaux sur la saisine du Premier ministre.
Mardi 29 septembre 2026, à 14 heures :
Commission environnement.
Salle 67.
Partage d'informations et actualités des membres.
Point calendrier.
Saisine « Plan national milieux humides » : 1re séance d'auditions.
Saisine : « Adaptation au changement climatique » : présentation de la méthode.
Mercredi 30 septembre 2026 à 9 heures (exceptionnellement) :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 79 (exceptionnellement).
Approbation du PV de la réunion du mardi 30 septembre.
Résolution Défendre l'avenir financier de la culture (Aurélie FOUCHER et Mustapha BOUDJEMAI, rapporteurs).
9 heures à 10 heures : audition de Mme Marie-Claire MARTEL, présidente de la COFAC ;
10 heures à 11 heures : audition de représentant.es de la fédération nationale des collectivités pour la culture ;
11 heures à 12 heures : audition de représentant.es d'organisation syndicales du domaine de la culture ;
12 heures à 13 heures : échanges à l'issue des auditions.
Mercredi 30 septembre 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 245.
Saisine parlementaire sur l'infertilité.
(Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Audition de Mme Salomé BERLIOUX, co-auteur du Rapport sur les causes d'infertilité. Vers une stratégie nationale de lutte contre l'infertilité.
Audition de Mme Manon VIALLE, sociologue.
Mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission des activités économiques.
Salle 301.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur).
9 h 30 - 11 heures : audition de M. Benjamin GALLEZOT, délégué interministériel aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques (DIAMMS) ;
11 heures - 11 h 30 : point sur le calendrier des travaux.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur) ;
11 h 30 - 12 h 30 : audition de M. le Député Charles FOURNIER, rapporteur de la séance thématique de contrôle : « Quelle stratégie de l'Etat face à la dépendance française aux matériaux critiques et stratégiques ? ».
Mercredi 30 septembre 2026 à 14 heures :
Commission Économie et Finances.
Salle 301 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mardi 22 septembre 2026.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure).
Résultat du sondage et présentation de l'analyse par Ipsos.
Première lecture de la note chapeau.
Projet de Résolution sur le budget européen 2028-2034 (M. Thierry LIBEART, référent).
Audition : M. Emmanuel PUISAIS-JAUVIN, Secrétaire général des affaires européennes (SGAE).
Mercredi 30 septembre 2026 à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants.
Salle 67 et visioconférence.
Point d'actualité (saisine « Infertilité » de la commission affaires sociales et santé).
Avant-projet de résolution « Droits des enfants et participation citoyenne ».
Avant-projet d'avis « Participation des enfants » : cadrage.
Premières auditions sur les droits des enfants : Mme Adeline HAZAN, présidente de l'UNICEF-France et Mme Jodie SORET, responsable du service Programmes et plaidoyer UNICEF-France.
Mercredi 30 septembre 2026 à 14 heures :
Commission Aménagement du Territoire.
Salle 79 et en visioconférence.
Travail pour la thématique « Se loger : un enjeu au cœur de multiples crises » figurant au programme de travail de la commission.
A partir de 14 heures : Union sociale pour l'habitat : audition de M. Thierry ASSELIN, directeur des politiques urbaines et sociales à l'USH, ainsi que de M. Nicolas PRUDHOMME, directeur de la maitrise d'ouvrage et des politiques patrimoniales à l'USH.
Retour sur les enseignements des deux auditions du 22 septembre et de l'audition du jour.
Travail pour la saisine gouvernementale « adaptation ».
Désignation d'une rapporteure ou d'un rapporteur pour aménagement du territoire.
Problématique et questions à traiter par la commission ADT.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Programme des réunions et auditions pour la semaine du 28 septembre au 2 octobre

Résumé. La semaine du 28 septembre au 2 octobre 2026 est marquée par plusieurs réunions et auditions sur des sujets variés comme l'égalité des femmes, les violences sexistes au travail, l'infertilité, la culture, et la dépendance aux matières premières.

Semaine du lundi 28 septembre au 2 octobre 2026

Mardi 29 septembre 2026, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Présentation du « Livre blanc » de la DDFE (2021-2026) par M. Antoine GATET.
Point sur la plénière du 25 novembre.
Point sur le projet de saisine parlementaire Infertilité (Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Projet de saisine Pompières volontaires  : un engagement vital (titre provisoire) (Mme Marion FOURTUNE, rapporteure pressentie).
Auditions exploratoires sur le contexte, l'état des lieux et la mise en perspective historique du sujet (en cours de finalisation).
Désignation de la rapporteure.
Présentation du dispositif anonyme de recueil de témoignage.
Mardi 29 septembre 2026, à 14 heures :
Commission Travail et Emploi.
Salle 249 et en visioconférence.
Point actualités.
Violences sexistes et sexuelles au travail (VSST) - (titre provisoire).
Examen d'un avant-projet de saisine.
Débat général sur la contribution de la commission à la saisine de l'Assemblée nationale sur la question d'infertilité.
Point sur l'organisation des travaux sur la saisine du Premier ministre.
Mardi 29 septembre 2026, à 14 heures :
Commission environnement.
Salle 67.
Partage d'informations et actualités des membres.
Point calendrier.
Saisine « Plan national milieux humides » : 1re séance d'auditions.
Saisine : « Adaptation au changement climatique » : présentation de la méthode.
Mercredi 30 septembre 2026 à 9 heures (exceptionnellement) :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 79 (exceptionnellement).
Approbation du PV de la réunion du mardi 30 septembre.
Résolution Défendre l'avenir financier de la culture (Aurélie FOUCHER et Mustapha BOUDJEMAI, rapporteurs).
9 heures à 10 heures : audition de Mme Marie-Claire MARTEL, présidente de la COFAC ;
10 heures à 11 heures : audition de représentant.es de la fédération nationale des collectivités pour la culture ;
11 heures à 12 heures : audition de représentant.es d'organisation syndicales du domaine de la culture ;
12 heures à 13 heures : échanges à l'issue des auditions.
Mercredi 30 septembre 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 245.
Saisine parlementaire sur l'infertilité.
(Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Audition de Mme Salomé BERLIOUX, co-auteur du Rapport sur les causes d'infertilité. Vers une stratégie nationale de lutte contre l'infertilité.
Audition de Mme Manon VIALLE, sociologue.
Mercredi 30 septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission des activités économiques.
Salle 301.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur).
9 h 30 - 11 heures : audition de M. Benjamin GALLEZOT, délégué interministériel aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques (DIAMMS) ;
11 heures - 11 h 30 : point sur le calendrier des travaux.
Saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
(MM. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Gilles VERMOT DESROCHES, rapporteur) ;
11 h 30 - 12 h 30 : audition de M. le Député Charles FOURNIER, rapporteur de la séance thématique de contrôle : « Quelle stratégie de l'Etat face à la dépendance française aux matériaux critiques et stratégiques ? ».
Mercredi 30 septembre 2026 à 14 heures :
Commission Économie et Finances.
Salle 301 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mardi 22 septembre 2026.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure).
Résultat du sondage et présentation de l'analyse par Ipsos.
Première lecture de la note chapeau.
Projet de Résolution sur le budget européen 2028-2034 (M. Thierry LIBEART, référent).
Audition : M. Emmanuel PUISAIS-JAUVIN, Secrétaire général des affaires européennes (SGAE).
Mercredi 30 septembre 2026 à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants.
Salle 67 et visioconférence.
Point d'actualité (saisine « Infertilité » de la commission affaires sociales et santé).
Avant-projet de résolution « Droits des enfants et participation citoyenne ».
Avant-projet d'avis « Participation des enfants » : cadrage.
Premières auditions sur les droits des enfants : Mme Adeline HAZAN, présidente de l'UNICEF-France et Mme Jodie SORET, responsable du service Programmes et plaidoyer UNICEF-France.
Mercredi 30 septembre 2026 à 14 heures :
Commission Aménagement du Territoire.
Salle 79 et en visioconférence.
Travail pour la thématique « Se loger : un enjeu au cœur de multiples crises » figurant au programme de travail de la commission.
A partir de 14 heures : Union sociale pour l'habitat : audition de M. Thierry ASSELIN, directeur des politiques urbaines et sociales à l'USH, ainsi que de M. Nicolas PRUDHOMME, directeur de la maitrise d'ouvrage et des politiques patrimoniales à l'USH.
Retour sur les enseignements des deux auditions du 22 septembre et de l'audition du jour.
Travail pour la saisine gouvernementale « adaptation ».
Désignation d'une rapporteure ou d'un rapporteur pour aménagement du territoire.
Problématique et questions à traiter par la commission ADT.

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