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Semaine du lundi 31 août au 4 septembre 2026

Mardi 1er septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission des activités économiques.
Salle 67.
Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Examen en première lecture du texte sur l'indicateur de recherche.
Retour du Groupe de programmation sur les propositions de thèmes de travail.
Validation du programme d'auditions de la saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
Mardi 1er septembre 2026 à 14 heures :
Commission Environnement.
Salle 67.
Partage d'informations et actualités des membres.
Présentation par la DICOM des outils de communication.
Avancement du groupe de travail sur la mise en place d'un compte « Commission de l'environnement » sur le réseau social LinkedIn.
Retour du groupe de travail programmation.
Examen du projet de note de cadrage sur le plan national milieux humides.
Mardi 1er septembre 2026 à 14 heures :
Commission Travail et emploi.
Salle 67 et en visioconférence.
Point actualité.
Saisine « Rapport annuel sur l'état de la France 2026 » (MM. Jean-Louis HAURIE et Jean-Yves LAUTRIDOU, référents).
Débat sur les orientations du projet de contribution.
« Bilan annuel des conditions de travail » (BACT).
Examen du projet de contribution.
Mardi 1er septembre 2026 par exception à 16 heures :
Commission Aménagement du territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Echange sur l'avancement de la réflexion sur la programmation pour les travaux de la commission.
Première lecture du projet de contribution relatif à l'indicateur artificialisation (référents Philippe GAMEN et Olivier SOULERES).
Première lecture du projet de focus pour le RAEF sur « Quelle adaptation des territoires au vieillissement de la population ? » (Référentes Béatrice CLICQ et Florence SAUTEJEAU, référent Tarik TOUAHRIA).
Mardi 1er septembre 2026 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Visioconférence et salle 249.
Contribution de la Délégation au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) - Auditions (Rapporteures : Mmes Evelyne BRICHET et Morgane LENAIN).
A 17 heures :
Rapporteurs du rapport d'information de l'Assemblée nationale sur « la situation démographique des Outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires » :
Elie CALIFER (à confirmer), député de Guadeloupe ;
Mikaele SEO, député de Wallis et Futuna ;
Jiovanny WILLIAM, député de Martinique.
A 18 heures :
Table ronde jeunes actifs et étudiants ultramarins :
Norélie ROLLÉ, co-trésorière de l'association Sorb'Outremer ;
Jean-Marie BARGOT, Directeur de Solidarité DOM TOM Hérault CSF ;
Soidridine SOULAÏMANA, Président du réseau LAHIKI ;
Manon BOURGAUT, Vice-Présidente Sciences Ô -Outremer.
Mercredi 2 septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 67.
Contribution de la commission au Rapport annuel sur l'état de la France 2026.
9 h 30 : audition de Mme Maude LUHERNE, directrice du Réseau français Villes-santé, accompagnée (sous réserve de confirmation) d'un.e. élu.e.
11 heures : Audition de M. Lylian LE GOFF, médecin et environnementaliste.
Mercredi 2 septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation des PV des réunions du mercredi 22 juillet.
Contributions au RAEF 2026.
9 h 30 à 11 heures : examen en première lecture des deux contributions au RAEF 2026.
Calendrier et programme de travail de la commission.
11 heures à 12 h 30 : Echanges.
Mercredi 2 septembre 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 229 et visioconférence.
Informations diverses de rentrée : Point sur la plénière des DDFE et DDE du 23 septembre.
Tour de table de présentation.
Définition de la programmation.
Discussion sur la contribution au « Rapport Annuel sur l'état de la France 2026 (RAEF) » (Manon ROUSSELOT-PAILLEY, référente) : Arpentage et échanges sur une première trame de contribution.
Mercredi 2 septembre 2026 à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 26 août 2026.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure).
Suite de la première lecture des indicateurs ECOFIN :
Inégalités de revenu et de patrimoine : Marion FOURTUNE et Erik MEYER.
Endettement : Sabine ROUX de BEZIEUX.
Pauvreté en condition de vie : Morgan LENAIN.
15 h 30 : Audition de M. Gilles PISON, Conseiller à la direction pour la communication scientifique - Ined.
Saisine « Dépenses contraintes, une inflation à bas bruit qui obère le moral des Françaises et des Français ».
Projet de note de cadrage.
Mercredi 2 septembre 2026 à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants.
Salle 214 et visioconférence.
Programmation des travaux.
Stratégie de positionnement de la délégation aux droits des enfants.
Evènement du mardi 23 septembre « Avis sur la proposition de loi visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Programme chargé pour les commissions en septembre 2026

Résumé. La semaine du 31 août au 4 septembre 2026 est remplie de réunions et d'auditions pour différentes commissions sur des sujets variés comme l'économie, l'environnement, le travail, et les droits des femmes.

Semaine du lundi 31 août au 4 septembre 2026

Mardi 1er septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission des activités économiques.
Salle 67.
Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF).
Examen en première lecture du texte sur l'indicateur de recherche.
Retour du Groupe de programmation sur les propositions de thèmes de travail.
Validation du programme d'auditions de la saisine « La dépendance des activités économiques françaises aux matières premières stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale ».
Mardi 1er septembre 2026 à 14 heures :
Commission Environnement.
Salle 67.
Partage d'informations et actualités des membres.
Présentation par la DICOM des outils de communication.
Avancement du groupe de travail sur la mise en place d'un compte « Commission de l'environnement » sur le réseau social LinkedIn.
Retour du groupe de travail programmation.
Examen du projet de note de cadrage sur le plan national milieux humides.
Mardi 1er septembre 2026 à 14 heures :
Commission Travail et emploi.
Salle 67 et en visioconférence.
Point actualité.
Saisine « Rapport annuel sur l'état de la France 2026 » (MM. Jean-Louis HAURIE et Jean-Yves LAUTRIDOU, référents).
Débat sur les orientations du projet de contribution.
« Bilan annuel des conditions de travail » (BACT).
Examen du projet de contribution.
Mardi 1er septembre 2026 par exception à 16 heures :
Commission Aménagement du territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Echange sur l'avancement de la réflexion sur la programmation pour les travaux de la commission.
Première lecture du projet de contribution relatif à l'indicateur artificialisation (référents Philippe GAMEN et Olivier SOULERES).
Première lecture du projet de focus pour le RAEF sur « Quelle adaptation des territoires au vieillissement de la population ? » (Référentes Béatrice CLICQ et Florence SAUTEJEAU, référent Tarik TOUAHRIA).
Mardi 1er septembre 2026 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Visioconférence et salle 249.
Contribution de la Délégation au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) - Auditions (Rapporteures : Mmes Evelyne BRICHET et Morgane LENAIN).
A 17 heures :
Rapporteurs du rapport d'information de l'Assemblée nationale sur « la situation démographique des Outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires » :
Elie CALIFER (à confirmer), député de Guadeloupe ;
Mikaele SEO, député de Wallis et Futuna ;
Jiovanny WILLIAM, député de Martinique.
A 18 heures :
Table ronde jeunes actifs et étudiants ultramarins :
Norélie ROLLÉ, co-trésorière de l'association Sorb'Outremer ;
Jean-Marie BARGOT, Directeur de Solidarité DOM TOM Hérault CSF ;
Soidridine SOULAÏMANA, Président du réseau LAHIKI ;
Manon BOURGAUT, Vice-Présidente Sciences Ô -Outremer.
Mercredi 2 septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 67.
Contribution de la commission au Rapport annuel sur l'état de la France 2026.
9 h 30 : audition de Mme Maude LUHERNE, directrice du Réseau français Villes-santé, accompagnée (sous réserve de confirmation) d'un.e. élu.e.
11 heures : Audition de M. Lylian LE GOFF, médecin et environnementaliste.
Mercredi 2 septembre 2026 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation des PV des réunions du mercredi 22 juillet.
Contributions au RAEF 2026.
9 h 30 à 11 heures : examen en première lecture des deux contributions au RAEF 2026.
Calendrier et programme de travail de la commission.
11 heures à 12 h 30 : Echanges.
Mercredi 2 septembre 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 229 et visioconférence.
Informations diverses de rentrée : Point sur la plénière des DDFE et DDE du 23 septembre.
Tour de table de présentation.
Définition de la programmation.
Discussion sur la contribution au « Rapport Annuel sur l'état de la France 2026 (RAEF) » (Manon ROUSSELOT-PAILLEY, référente) : Arpentage et échanges sur une première trame de contribution.
Mercredi 2 septembre 2026 à 14 heures :
Commission Economie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 26 août 2026.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2026 » (Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure).
Suite de la première lecture des indicateurs ECOFIN :
Inégalités de revenu et de patrimoine : Marion FOURTUNE et Erik MEYER.
Endettement : Sabine ROUX de BEZIEUX.
Pauvreté en condition de vie : Morgan LENAIN.
15 h 30 : Audition de M. Gilles PISON, Conseiller à la direction pour la communication scientifique - Ined.
Saisine « Dépenses contraintes, une inflation à bas bruit qui obère le moral des Françaises et des Français ».
Projet de note de cadrage.
Mercredi 2 septembre 2026 à 14 heures :
Délégation aux droits des enfants.
Salle 214 et visioconférence.
Programmation des travaux.
Stratégie de positionnement de la délégation aux droits des enfants.
Evènement du mardi 23 septembre « Avis sur la proposition de loi visant à lutter de manière intégrale contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants ».

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