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Semaine du lundi 2 au vendredi 5 février 2026

Mardi 3 février 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
En visioconférence uniquement.
Examen en deuxième 1re lecture du projet de résolution (Mme Agathe HAMEL, rapporteure).
Mardi 3 février 2026 à 14 heures :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 28 janvier.
Projet d'avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
Troisième et dernier échange sur les pistes de préconisation.
Bilan de mandature.
Bilan de la mise en œuvre de la mission Evaluation des politiques publiques et prospective.
Mercredi 4 février 2026 à 14 heures :
Commission Economie et Finances.
Salle 67 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 28 janvier 2026.
Etude : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Adoption finale de l'état des lieux.
Deuxième lecture de la synthèse globale.
Mercredi 4 février 2026 à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire » (MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs).
2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 février 2026 à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 229.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Changement de titre et vote de l'avant-projet d'avis.
Saisine « Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (MM. Thierry CADART et Eric CHEVEE, rapporteurs).
Examen d'un projet de plan de l'étude.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Réunions et débats au Sénat la semaine du 2 au 5 février

Résumé. La semaine du 2 au 5 février 2026 est marquée par plusieurs réunions importantes dans différentes commissions du Sénat, abordant des sujets variés comme les droits des femmes, l'éducation, les finances publiques, l'agriculture et le travail.

Semaine du lundi 2 au vendredi 5 février 2026

Mardi 3 février 2026 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
En visioconférence uniquement.
Examen en deuxième 1re lecture du projet de résolution (Mme Agathe HAMEL, rapporteure).
Mardi 3 février 2026 à 14 heures :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 28 janvier.
Projet d'avis Promouvoir et renforcer la liberté de la création et de la diffusion artistiques en France.
Troisième et dernier échange sur les pistes de préconisation.
Bilan de mandature.
Bilan de la mise en œuvre de la mission Evaluation des politiques publiques et prospective.
Mercredi 4 février 2026 à 14 heures :
Commission Economie et Finances.
Salle 67 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 28 janvier 2026.
Etude : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
Adoption finale de l'état des lieux.
Deuxième lecture de la synthèse globale.
Mercredi 4 février 2026 à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Salle 301 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire » (MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs).
2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 4 février 2026 à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 229.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Changement de titre et vote de l'avant-projet d'avis.
Saisine « Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » (MM. Thierry CADART et Eric CHEVEE, rapporteurs).
Examen d'un projet de plan de l'étude.

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