JORF n°0070 du 23 mars 2024

Semaine du lundi 25 au vendredi 29 mars 2024

Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 79 et visioconférence) :
Point sur le RAEF.
Saisine : « L'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur) :
Point sur la journée délibérative du 2 avril ;
Examen en 2de lecture de la partie 1 du rapport : 1/2.
Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (salle 249) :
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? » (MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs) :
Début de l'examen de l'avant-projet d'avis en 2de lecture.
Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 214) :
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure) :
1re lecture de l'avant-projet de rapport : débat général et début de l'examen page par page.
Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (salle 229) :
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures) :
Examen en deuxième lecture de la partie préconisations de l'avant-projet d'avis.
Mardi 26 mars 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer (salle 249) :
Saisine : « Mieux connecter les Outre-mer » :
Désignation des rapporteures et rapporteurs ;
Discussion sur les orientations de la saisine / programme d'audition ;
Audition (en cours de définition).


Historique des versions

Version 1

Semaine du lundi 25 au vendredi 29 mars 2024

Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 79 et visioconférence) :

Point sur le RAEF.

Saisine : « L'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur) :

Point sur la journée délibérative du 2 avril ;

Examen en 2de lecture de la partie 1 du rapport : 1/2.

Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :

Commission affaires européennes et internationales (salle 249) :

Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? » (MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs) :

Début de l'examen de l'avant-projet d'avis en 2de lecture.

Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :

Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 214) :

Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure) :

1re lecture de l'avant-projet de rapport : débat général et début de l'examen page par page.

Mardi 26 mars 2024, à 9 h 30 :

Commission travail et emploi (salle 229) :

Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures) :

Examen en deuxième lecture de la partie préconisations de l'avant-projet d'avis.

Mardi 26 mars 2024, à 17 heures :

Délégation aux outre-mer (salle 249) :

Saisine : « Mieux connecter les Outre-mer » :

Désignation des rapporteures et rapporteurs ;

Discussion sur les orientations de la saisine / programme d'audition ;

Audition (en cours de définition).