Conventions collectives
Industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher (n° 3334)
IDCC : 2579
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective départementale non étendue du 5 juillet 1991, 1re édition (septembre 2006).
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- le numéro de la brochure : 3334 ;
- ou le code IDCC : 2579,
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2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 128 p. - 5,10 . - ISBN : 2-11-076250-0. - Réf. : 9 782110 762504.

Maisons à succursales de vente au détail d'habillement (n° 3065)
IDDC : 675
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Convention collective nationale étendue du 30 juin 1972, étendue par arrêté du 8 décembre 1972, 14e édition (août 2006).
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- le numéro de la brochure : 3065 ;
- ou le code IDCC : 675,
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2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 178 p. - 6,70 . - ISBN : 2-11-0756207-1. - Réf. : 9 782110 762078.

Les codes
Code général de la propriété des personnes publiques
(n° 20061)
Textes mis à jour au 22 avril 2006
Partie Législative

La présente publication, dont le texte consolidé est identique à celui diffusé sur le site Legifrance.fr comprend le texte intégral du code en vigueur à la date indiquée en début d'ouvrage.
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2006, les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 186 p. - 7,20 EUR. - ISBN : 2-11-076232-2. - Réf. : 9 782110 762320.

Code rural (n° 20033-3)
Livre III. - L'exploitation agricole
Edition mise à jour au 20 juin 2006
Parties Législative et Réglementaire

Une table analytique détaillée donne accès à ce livre IIII du code rural qui comprend toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives :
- aux différentes formes juridiques de l'exploitation agricole ;
- à la politique d'installation et au contrôle des structures et de la production ;
- au financement des exploitations agricoles ;
- aux exploitations agricoles en difficulté ;
- aux calamités agricoles.
Des tables de concordance, des listes de textes modificatifs et un index alphabétique facilitent les recherches.
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2006, les Journaux officiels, collection « Législation et Réglementation », 234 p. - 9,30 EUR. - ISBN : 2-11-076147-4. - Réf. : 9 782110 761477.