Mutations et invariants
(2e partie)
Action militaire et action de police
« Inflexions » n° 3, octobre-décembre 2006.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
- Actualité commentée
Dossier :
Le cumul d'une pension et d'une rémunération d'activité.
Statut au quotidien :
La mise en oeuvre des nouvelles règles relatives au congé de présence parentale.
La modification des épreuves du concours d'adjoint administratif territorial.
Le dispositif exceptionnel d'accès au cadre d'emplois des éducateurs des activités physiques et sportives.
- Actualité documentaire
Références :
Textes.
Documents parlementaires.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
Questions écrites.
« Les Informations administratives et juridiques » n° 9, septembre 2006, 40 p. - 16,50 EUR. - Réf. : 3 303330 610701.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Journal officiel de l'Office européen des brevets ;
Questions écrites. - Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le ministre des affaires étrangères sur la date à laquelle des correspondants judiciaires seront nommés dans nos ambassades auprès des grands pays contrefacteurs et réponse ;
Question écrite... à M. le ministre de la santé et des solidarités sur les ventes de contrefaçons de médicaments sur internet et réponse ;
Question écrite... à M. le ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche sur la ratification du protocole de Londres et la menace qu'elle fait peser sur l'accès à l'information scientifique et technique des entreprises françaises et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Office européen des brevets ;
Législation étrangère ;
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus ;
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Nom commercial, enseigne.
Quatrième partie
Actualités et informations :
Chroniques de l'étranger. - Bibliographie. - Echos. - PIBD-services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 838, 15 octobre 2006, 74 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308385.
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