Modalités de détermination du module
visé à l'article 6

Le module qui correspond au débit moyen interannuel naturel en un point d'un cours d'eau est calculé à partir de la moyenne des débits moyens annuels. Il est déterminé à partir de la banque nationale de données hydrométriques ou de toute autre banque de données disposant de chroniques de débits établies dans les règles de l'art. Il peut également être déterminé à partir d'études spécifiques validées par l'agence. En l'absence de données disponibles au point considéré, le module est calculé conformément aux méthodes de calcul ci-après :
a) Il existe des chroniques de débits enregistrés pour des stations de mesure à l'amont (P1) et à l'aval (P2) du point où doit être déterminé le module recherché.
Le module recherché, exprimé en mètres cubes par seconde, est donné par la formule suivante :

q = q1 + (q2 - q1) (S - S1)
(q2 - q1) (S - S1)

q = q1 +

(S2 - S1)

dans laquelle :
- q est le module recherché, exprimé en mètres cubes par seconde ;
- q1 est le module connu à la station de mesure P1. Il est exprimé en mètres cubes par seconde ;
- q2 est le module connu à la station de mesure P2. Il est exprimé en mètres cubes par seconde ;
- S est la superficie du bassin versant à l'amont du point pour lequel le module est recherché. Elle est exprimée en kilomètres carrés ;
- S1 est la superficie du bassin versant à l'amont de la station de mesure P1. Elle est exprimée en kilomètres carrés ;
- S2 est la superficie du bassin versant à l'amont de la station de mesure P2. Elle est exprimée en kilomètres carrés.
b) Il existe une chronique de débits enregistrés par une station de mesure (P1) située à l'amont ou à l'aval du point où doit être déterminé le module.
Le module recherché, exprimé en mètres cubes par seconde, est donné par la formule suivante :

q = q1 x S1
S

q = q1 x

S1

dans laquelle :
- q est le module recherché, exprimé en mètres cubes par seconde ;
- q1 est le module connu à la station de mesure P1. Il est exprimé en mètres cubes par seconde ;
- S est la superficie du bassin versant à l'amont du point pour lequel le module est recherché. Elle est exprimée en kilomètres carrés ;
- S1 est la superficie du bassin versant à l'amont de la station de mesure P1. Elle est exprimée en kilomètres carrés.
c) Dans les autres cas, le module recherché est déterminé :
- soit sur les bases susvisées à partir des données relatives à un bassin versant comparable sur le plan hydrologique ;
- soit sur la base d'une étude spécifique.

A N N E X E I V