(Programme national de recherche, d'expérimentation
et d'innovation dans les transports terrestres)

Construit autour des quatre domaines stratégiques que sont la gestion de la mobilité, la sécurité, le transport des marchandises, l'énergie et l'environnement, le PREDIT 3 (2000-2007) poursuit trois grands objectifs :
- assurer une mobilité durable des personnes et des biens ;
- accroître la sécurité des systèmes de transport ;
- réduire les impacts environnementaux et contribuer à la lutte contre l'effet de serre.

Bruit des transports
Etat et perspectives scientifiques
Programme national de recherche, d'expérimentation
et d'innovation dans les transports terrestres
Guillaume Faburel, Jean-Dominique Polack, Jacques Beaumont
Préface de Jean-Pierre Giblin

Dans un contexte d'évolution rapide de la réglementation relative au bruit sur l'environnement, cet ouvrage rend compte des résultats des travaux de recherche conduits entre 1996 et 2000. Ce travail de synthèse aborde à la fois les recherches à caractère technologique pour réduire le bruit à la source et les recherches portant sur les impacts du bruit sur l'homme.
Dans le domaine des connaissances utiles aux politiques publiques, deux appels à propositions ont été lancés en 2003 et en 2005, conduisant à retenir douze projets au total.
Les conclusions des auteurs convergent vers la synergie de nouvelles approches telles que l'acoustique, la géographie-aménagement, la psychologie et l'épidémiologie.
2007, La Documentation française, collection « Transports, recherche, innovation », série : « Le Point sur », 116 p. - 11,50 . - ISBN : 978-2-11-006385-4. - Réf. : 9 782110 063854.

Les Permis négociables dans le secteur des transports
Programme national de recherche, d'expérimentation
et d'innovation dans les transports terrestres
Ministères chargés de la recherche, des transports,
de l'environnement et de l'industrie
Charles Raux
Préface d'Alain Bonnafous

Le système européen d'échanges de quotas d'émission de CO2 entre les installations fixes est opérationnel depuis 2005. Mais, ce type d'instrument - déjà connu dans l'industrie - peut-il être applicable dans les secteurs très atomisés des transports ?
Cet ouvrage présente le concept des marchés de permis (quotas), analyse leur pertinence selon les différentes nuisances du transport, expose quelques exemples d'application et de propositions. De nouveaux domaines d'application sont ainsi identifiés, avec des développements particuliers en ce qui concerne les émissions de CO2 par les transports.
2007, La Documentation française, collection « Transports, recherche, innovation », série : « Le Point sur », 100 p. - 11,50 . - ISBN : 978-2-11-006441-7. - Réf. : 9 782110 064417.

Evaluation et perception de l'exposition
à la pollution atmosphérique
Programme national de recherche, d'expérimentation
et d'innovation dans les transports terrestres
Ministère de l'écologie et du développement durable
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Sous la direction de Lionel Charles, Pascale Ebner,
Isabelle Roussel, Alain Weill
Préface de Nelly Olin

La complexité des questions liées à la pollution atmosphérique, les difficultés de la mesure et la variabilité des perceptions, les implications sanitaires, sont devenus des enjeux primordiaux des sociétés contemporaines.
Le programme PRIMEQUAL-PREDIT, mis en place en 1995, avait approfondi les questions d'ordre chimique et métrologique liées à la qualité de l'air. Depuis 2001, il s'attache à explorer sur ce thème les mécanismes psychologiques et sociaux intervenant dans la mise en oeuvre d'une gestion efficace. Les textes publiés ici ont été présentés au cours d'un séminaire interdisciplinaire qui s'est tenu en février 2003 dans le but d'éclairer les choix des pouvoirs publics.
2007, la Documentation française, collection « Transports, recherche, innovation », série : « Synthèses », 168 p. - 15 . - ISBN : 978-2-11-006200-0. - Réf. : 9 782110 062000.

La Protection internationale des droits de l'homme : Europe
La Documentation française
Réunis et commentés par Gérard Cohen-Jonathan,
professeur émérite de l'université Paris-II

La convention européenne des droits de l'homme :
Les textes fondamentaux.
Activités des organes de contrôle :
Décisions de la Commission.
Arrêts de la Cour.
Décisions du Comité des ministres.
Autres conventions du Conseil de l'Europe :
La charte sociale européenne.
La convention européenne pour la prévention de la torture.
Convention-cadre pour la protection des minorités nationales.
Les droits fondamentaux dans l'Union européenne.
Le système paneuropéen.
2007, la Documentation française, collection « Documents d'études » n° 3.05, série : « Droit international public », 80 p. - 6 . - ISBN : 2-11-006363-7. - Réf. : 9 782110 063632.