JORF n°86 du 12 avril 2002

Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel NF-Postes de sécurité microbiologique de l'AFNOR, publié au Journal officiel de la République française du 21 mai 1998, page 7814, NOR : ECOI9800323V.

Ce(s) référentiel(s) est (sont) tenu(s) à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.


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Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel NF-Postes de sécurité microbiologique de l'AFNOR, publié au Journal officiel de la République française du 21 mai 1998, page 7814, NOR : ECOI9800323V.

Ce(s) référentiel(s) est (sont) tenu(s) à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.