JORF n°16 du 19 janvier 1995

  1. Dans la classe 15: Matériaux de construction et de céramique.

Groupe 15.11. - Industrie française de produits réfractaires.
15.11.01. - Briques, dalles et pièces analogues, réfractaires.
15.11.02. - Produits réfractaires divers en céramique.
15.11.03. - Mortiers réfractaires.
Groupe 15.12. - Industries françaises du carreau céramique.
15.12.04. - Carreaux en grès ou en terre commune.
15.12.05. - Carreaux en faïence.
15.12.06. - Carreaux en céramique de style mosaïque.
Groupe 15.12. - Industries françaises de céramique sanitaire.
15.12.01. - Appareils sanitaires en céramique.
Groupe 15.12.
Groupe 15.13. - Industries françaises de la poterie.
15.12.03. - Articles divers en céramique pour usages techniques.
15.13.03. - Vaisselle de ménage en grès ou en terre commune.
15.13.04. - Article d'ameublement et d'ornementation en céramique.
Groupe 15.13. - Industries françaises de la porcelaine.
15.13.01. - Vaisselle de ménage en porcelaine.
15.13.04. - Article d'ameublement et d'ornementation en céramique (faïence d'art, y compris articles funéraires).
Groupe 15.13. - Industries françaises de la céramique-table et ornementation.
15.13.02. - Vaisselle de ménage en faïence.
15.13.04. - Articles d'ameublement et d'ornementation en céramique (faïence d'art, y compris articles funéraires).
Groupe 15.04. - Producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie.
15.04.01. - Pâtes et émaux céramiques.
15.04.02. - Argiles.
15.04.03. - Terres réfractaires.
Groupe 15.04. - Industries françaises du kaolin.
15.04.01. - Kaolin.
Groupe 15.04. - Industries françaises du felspath.
15.04.04. - Feldspath.
Signataires:
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (U.N.I.C.E.M.);
Confédération des industries céramiques de France (C.I.C.F.);
Organisations syndicales de salariés intéressées rattachées à la C.F.T.C., à ......................................................


Historique des versions

Version 1

2. Dans la classe 15: Matériaux de construction et de céramique.

Groupe 15.11. - Industrie française de produits réfractaires.

15.11.01. - Briques, dalles et pièces analogues, réfractaires.

15.11.02. - Produits réfractaires divers en céramique.

15.11.03. - Mortiers réfractaires.

Groupe 15.12. - Industries françaises du carreau céramique.

15.12.04. - Carreaux en grès ou en terre commune.

15.12.05. - Carreaux en faïence.

15.12.06. - Carreaux en céramique de style mosaïque.

Groupe 15.12. - Industries françaises de céramique sanitaire.

15.12.01. - Appareils sanitaires en céramique.

Groupe 15.12.

Groupe 15.13. - Industries françaises de la poterie.

15.12.03. - Articles divers en céramique pour usages techniques.

15.13.03. - Vaisselle de ménage en grès ou en terre commune.

15.13.04. - Article d'ameublement et d'ornementation en céramique.

Groupe 15.13. - Industries françaises de la porcelaine.

15.13.01. - Vaisselle de ménage en porcelaine.

15.13.04. - Article d'ameublement et d'ornementation en céramique (faïence d'art, y compris articles funéraires).

Groupe 15.13. - Industries françaises de la céramique-table et ornementation.

15.13.02. - Vaisselle de ménage en faïence.

15.13.04. - Articles d'ameublement et d'ornementation en céramique (faïence d'art, y compris articles funéraires).

Groupe 15.04. - Producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie.

15.04.01. - Pâtes et émaux céramiques.

15.04.02. - Argiles.

15.04.03. - Terres réfractaires.

Groupe 15.04. - Industries françaises du kaolin.

15.04.01. - Kaolin.

Groupe 15.04. - Industries françaises du felspath.

15.04.04. - Feldspath.

Signataires:

Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (U.N.I.C.E.M.);

Confédération des industries céramiques de France (C.I.C.F.);

Organisations syndicales de salariés intéressées rattachées à la C.F.T.C., à ......................................................