Statistiques environnementales
dans les pays méditerranéens (avec cédérom)
Compendium 2005
Commission européenne
EUROMED
EUROSTAT

Cette nouvelle édition, plus enrichie que la précédente, constitue le deuxième recueil statistique présentant les données environnementales fournies par les instituts nationaux de statistiques (INS) des douze pays de la Méditerranée méridionale et orientale, partenaires de l'Union européenne. Elle présente les données collectées durant la deuxième phase du projet MEDSTAT-Environnement mis en oeuvre par le Plan bleu 2003-2006. Elle contient également tout un ensemble d'indicateurs généraux et d'indicateurs plus spécifiques sur les sols, les forêts, l'eau, le milieu marin, la biodiversité, la pollution atmosphérique, la production et le traitement des déchets solides. Certains tableaux aident à la comparaison à un niveau régional, tandis que d'autres illustrent l'évolution historique au niveau national.
Le cédérom inséré en fin de volume est bilingue (français/anglais) et contient la totalité des indicateurs environnementaux en faveur du développement durable - la version papier n'en présente qu'une sélection -, des tableaux et des statistiques qui peuvent être facilement extraites pour illustrer des travaux personnels.
2006, OPOCE, collection « Panorama de l'Union européenne », 116 p., illustrations, statistiques. - 30 (cédérom inclus). - ISBN : 92-79-01539-7. - Réf. : 9 789279 015397.

Histoire de la coopération européenne dans le domaine
de l'éducation et de la formation
Comment l'Europe se construit : un exemple
Commission européenne
Luce Pépin

Ce livre raconte une aventure : comment s'est progressivement construite une Europe de l'éducation et de la formation. Et, ce faisant, il décrit, à travers l'exemple de ce domaine, comment se bâtit concrètement l'Europe. La construction européenne paraît parfois technocratique, aux mains d'institutions distantes, chargées de gérer des politiques à dominante macroéconomique dont les bienfaits ne sont pas toujours immédiatement perçus par les citoyens. Or, cet ouvrage rappelle que s'est aussi créée, au fil des années, une Europe de la proximité, qui touche directement de très nombreuses personnes : sait-on, par exemple, que plus d'un million d'étudiants ont déjà bénéficié de bourses Erasmus ? Il explique aussi comment cela s'est fait, grâce à l'engagement de tous les partenaires institutionnels aux niveaux européen et national et, en particulier, la mobilisation des acteurs sur le terrain. L'Europe de l'éducation et de la formation a suivi son propre schéma de développement, franchissant, depuis le premier programme d'action mis sur pied par les ministres de l'éducation en février 1976, des étapes majeures, dont l'inscription pour la première fois en 1992 (traité de Maastricht) de l'éducation dans un traité communautaire. Certaines approches présentées dans cette étude pourraient inspirer la construction européenne dans d'autres secteurs d'intervention ; le lecteur découvrira comment ont parallèlement évolué les moyens concrets d'action à travers des programmes (Comett, Erasmus, Lingua, Socrates, Leonardo da Vinci...) aux budgets croissants et les initiatives de coopération politique dans le domaine, particulièrement fortes depuis le Conseil européen de Lisbonne de mars 2000.
2006, « OPOCE », 332 p. - 35 . - ISBN : 92-79-01861-2. - Réf. : 9 789279 018619.

Problèmes prioritaires pour l'environnement
Agence européenne pour l'environnement

Ce rapport est le fruit de la collaboration entre l'Agence européenne pour l'environnement et le programme des Nations unies pour l'environnement/plan d'action méditerranéen (acronyme en anglais UNEP/MAP). Il tente d'identifier les zones atteintes par la pollution et les préoccupations écologiques majeures dans la mer Méditerranée. Les activités humaines le long des côtes méditerranéennes constituent une cause importante de dégradation de l'écosystème. Parmi les nuisances, les plus graves sont :
- le déversement des eaux d'égouts et l'écoulement des eaux usagées ;
- les déchets solides abusivement rejetés dans la mer sans aucun traitement sanitaire préalable ;
- les rejets industriels contenant les métaux lourds et les substances chimiques nocives ;
- l'urbanisation et le développement excessif des infrastructures touristiques ;
- les transports maritimes, une des causes de pollution ;
- le développement des algues nocives ;
- l'exploitation excessive des ressources maritimes.
Pour les auteurs de cette étude, la priorité numéro un pour la région méditerranéenne est le développement et le renforcement des instruments législatifs adoptés à la suite de la convention de Barcelone pour la protection de la Méditerranée.
2006, « AAE/OPOCE », collection « Rapport AEE » n° 4/2006, 88 p., cartes, illustrations. - 15 (TVA exclue). - ISBN : 92-9167-882-1. - Réf. : 9 789291 678822.

II. - REVUES
Formation-emploi
Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Dossier
Former pour dynamiser les territoires

Introduction (Georgie Simon-Zarca et Michel Vernières).
Mecanic Vallée : interactions entre système productif local et politique de formation :
Quand politique industrielle et politique de formation se renforcent mutuellement (Joachim Haas).
Les intermédiaires de proximité, pour inciter les PME à former :
Quel(s) rôle(s) pour les branches professionnelles dans le développement local de la formation professionnelle ? (Marc Lecoutre).
Petites entreprises et territoire, un lien surestimé ?
Les « bonnes pratiques » de formation des grandes entreprises sont-elles transposables aux petites entreprises ? (Stéphane Michun).
Les thèses Cifre, un indicateur de la structuration spatiale de la recherche :
L'appareil productif français est fortement territorialisé, qu'en est-il au niveau de la recherche ? (Rachel Levy et Raymond Woessner).
Formation et territoire : des approches renouvelées :
Territoire, réseau, intermédiaire... comment ces concepts sont-ils mobilisés dans les approches de la relation formation-emploi ? (Maïten Bel).
Postface (André Larceneux).
Bibliographie :
Profession :
Les gardiens d'immeubles, le présent conjugué au passé :
Les gardiens d'immeubles s'appuient sur leurs expériences antérieures pour dessiner les contours de leur métier (Hervé Marchal).
Note de lecture :
Présentation de l'ouvrage de Christophe Ramaux, « Emploi : éloge de la stabilité, l'État social contre la flexicurité » (par Mélanie Guyonvarc'h).
Lectures :
Résumés en anglais et en allemand.
Index des numéros 92 à 97.
« Formation-emploi », n° 97, janvier-mars 2007, 144 p. - 18,80 EUR. - Réf. : 3 303338 300970.

PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Journal officiel de la République française :
Décret n° 2007-280 du 1er mars 2007 modifiant le code de la propriété intellectuelle.
Questions écrites. - Assemblée nationale :
Question écrite n° 114825 du 26 décembre 2006 de M. Jean Charroppin à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au sujet de la lutte contre la contrefaçon, et réponse.
Question écrite n° 114949 du 26 décembre 2006 de M. Jean-Luc Warsmann à M. le ministre délégué à l'industrie, sur la proposition formulée dans le rapport sur l'aide des grandes entreprises à « l'innovation et à l'esprit d'entreprendre » du 5 juillet 2006, visant au développement, à l'instar du Japon, d'une base de données recensant les brevets inexploités, et réponse.
Question écrite n° 114445 du 26 décembre 2006 de M. Hugues Martin à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'utilisation de morceaux de bois dans l'élaboration des vins AOC, et réponse.
Question écrite n° 106562 du 10 octobre 2006 de M. Jacques Briat à M. le ministre de la santé et des solidarités, sur l'augmentation des médicaments contrefaits qui pénètrent illégalement au Liban, et réponse.
Relevés :
Site de l'Union européenne.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus :
Lost in translation : examen critique de décisions contradictoires relatives à la doctrine des équivalents étrangers, d'après l'article d'Elizabeth J. Rest.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention.
Marques.
Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualités et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
Site de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Formations, réunions, colloques.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 850, 15 avril 2007, 64 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308507.