Conseil de l'Europe
L'accès aux archives
Conseil de l'Europe

A la fin des années quatre-vingt-dix, après la chute du mur de Berlin, le Conseil de l'Europe, considérant que l'accès aux archives était l'une des données fondamentales dans la consolidation de la démocratie à l'échelle européenne, a défini la recommandation R(2000)13, premier standard intergouvernemental dans ce domaine. La recommandation repose sur la conviction selon laquelle, en démocratie, les citoyens ont droit à une représentation impartiale de leur histoire, fondée sur des sources authentiques, conservées aux archives. Ce manuel explique les principes qui régissent le droit d'accès des archives au xxie siècle, en Europe. II formule un ensemble de conseils à l'intention des fonctionnaires, des autorités archivistiques et des archivistes, du corps enseignant et des organisations civiles, afin que soit mise en oeuvre cette recommandation R(2000)13 de par le continent.
2007, Conseil de l'Europe, 110 p. - 13 EUR. - ISBN : 978-92-871-5823-9. - Réf. : 9 789287 158239.
Coopération contre le terrorisme entre le Conseil de l'Europe et ses Etats membres et l'Organisation internationale de police criminelle (OIPC-Interpol)

Conseil de l'Europe

La recommandation Rec(2007)1 du Comité des ministres aux Etats membres, relative à la lutte contre le terrorisme entre le Conseil de l'Europe et ses Etats membres et l'Organisation internationale de police criminelle (OlPC-lnterpol), a pour objectif de renforcer la coopération en ce domaine. Elle conseille aux gouvernements d'utiliser, conformément à la législation nationale, les outils offerts par Interpol contre le terrorisme, en particulier le système de communication mondial I-24/7, les bases de données afférentes et le soutien opérationnel en temps réel aux services de police, qui sont présentés dans l'annexe à cette recommandation. Le suivi de sa mise en oeuvre a été confié au Comité d'experts sur le terrorisme (CODEXTER) du Conseil de l'Europe.
2007, Conseil de l'Europe, collection « Instruments juridiques », 40 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-92-871-6160-4. - Réf. : 9 789287 161604.

Guantánamo : une violation des droits de l'homme
et du droit international ?
Conseil de l'Europe

Quels sont les droits des personnes détenues par les Etats-Unis sur la base de Guantánamo Bay ? Quelle est la légalité de leur détention ? Faut-il s'interroger sur un développement des conventions de Genève et une évolution du droit international ?
L'Assemblée parlementaire, et à travers elle les quatre-sept Etats membres du Conseil de l'Europe, a parlé d'une seule voix, dénonçant la violation flagrante des droits de l'homme en demandant la fermeture du centre de détention de Guantánamo.
Ce livre présente l'ensemble des arguments exposés par l'Assemblée ainsi que l'étude de la Commission de Venise, qui apporte son expertise juridique quant à la légalité de la détention de personnes par les Etats-Unis dans ce centre et à la nécessité d'un développement du droit international.
2007, Conseil de l'Europe, collection « Point de vue », 128 p. - 13 EUR. - ISBN : 978-92-871-6293-9. - Réf. : 9 789287 162939.

La lutte contre le terrorisme
Les normes du Conseil de l'Europe
Conseil de l'Europe
4e édition

Le Conseil de l'Europe a élaboré plusieurs instruments internationaux et normes qui reflètent l'importance que le Conseil attache à la lutte contre le terrorisme. Cette 4e édition, revue et augmentée, rassemble ces textes et vise à constituer un document de référence exhaustif, accessible aux décideurs politiques.
2007, Conseil de l'Europe, 632 p. - 53 EUR. - ISBN : 978-92-871-6276-2. - Réf. : 9 789287 162762.

Le Réseau écologique paneuropéen : état d'avancement
Conseil de l'Europe

En 1995, à Sofia, les ministres européens de l'environnement ont lancé la Stratégie paneuropéenne de la diversité biologique et paysagère pour renforcer les politiques de l'environnement et de la conservation de la biodiversité (faune, flore, sites et habitats naturels). La création du Réseau écologique paneuropéen sur le continent eurasiatique en constitue l'une des mesures-phares. Il s'appuie aujourd'hui sur des initiatives qui, tant au niveau national, régional que transrégional, établissent des réseaux écologiques dans toute l'Europe. En 2003, à Kiev, les ministres et chefs de délégations ont pris note de ces développements positifs et demandé que ses éléments constitutifs soient identifiés et cartographiés à l'échelle paneuropéenne. Cet ouvrage en présente toutes les composantes et il est accompagné d'une grande carte en quadrichromie présentant par grands secteurs géographiques (Europe occidentale, Europe du Sud-Est, Europe centrale et orientale, région du Caucase...) la mise en oeuvre de ce réseau dans les 55 Etats concernés. Les légendes sont en anglais.
2007, Conseil de l'Europe, collection « Sauvegarde de la nature », n° 146, 116 p., carte, illustrations, schémas - 23 EUR. - ISBN : 978-92-871-6118-5. - Réf. : 9 789287 161185.