A N N E X E

Les produits susmentionnés doivent, en outre, répondre aux spécifications physiques suivantes :
a) Produits relevant des codes NC ex 7209.16.90 et ex 7209.17.90 :
Acier dur contenant en poids entre 0,64 et 0,70 % de carbone destiné à la production de bandes de montage/transporteuses caractérisées par une température de fonctionnement admissible de 400 °C et une résistance à la traction de 1 200 N/mm² (± 10 %). Autres éléments ou propriétés selon spécifications techniques spéciales (HM 1708).
b) Produits relevant des codes NC ex 7219.32.10.11/12, ex 7219.33.10.11/12 et ex 7219.34.10.11/12 :
Acier inoxydable « Nicro » destiné à la production de bandes de montage/transporteuses caractérisées par une température de fonctionnement admissible de 350 °C ;
Type i : résistance à la traction de 1 050 N/mm² (± 10 %). Composition chimique : teneur maximale en carbone de 0,06 %, teneur en chrome de 13 %, teneur en nickel de 4 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales (HM 1708) ;
Type ii : résistance à la traction de 1 200 N/mm² (± 15 %). Composition chimique : teneur maximale en carbone de 0,15 %, teneur en chrome de 17 %, teneur en nickel de 7 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales (HM 1708).
c) Produits relevant des codes NC ex 7219.33.10.13/14/15/16/17/18 et ex 7219.34.10.13/14/15/16/17/18 :
Acier inoxydable destiné à la production de bandes de montage/transporteuses ;
Type i : résistance à la traction de 1 200 N/mm². Composition chimique : teneur en carbone de 0,1 %, teneur en silicium de 0,6 %, teneur en manganèse de 1,4 %, teneur en chrome de 17,5 %, teneur en nickel de 7,5 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales (HM 1712) ;
Type ii : résistance à la traction de 1 200 N/mm². Composition chimique : teneur en carbone de 0,06 %, teneur en silicium de 0,6 %, teneur en manganèse de 1,4 %, teneur en chrome de 18,5 %, teneur en nickel de 8,5 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales ;
Type iii : résistance à la traction de 1 000 N/mm². Composition chimique : teneur en carbone de 0,05 %, teneur en silicium de 0,6 %, teneur en manganèse de 1,7 %, teneur en chrome de 17,5 %, teneur en nickel de 12,5 %, teneur en molybdène de 2,7 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales ;
Type iv : résistance à la traction de 1 080 N/mm². Composition chimique : teneur maximale en carbone de 0,05 %, teneur maximale en silicium de 1 %, teneur en chrome de 13 %, teneur en nickel de 4 %, titane : 0,3 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales (HM 1710) ;
Type v : résistance à la traction de 1 150 N/mm². Composition chimique : teneur maximale en carbone de 0,08 %, teneur en silicium de 1,5 %, teneur en chrome de 14 %, teneur en nickel de 7 %, teneur en cuivre de 0,7 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales (HM 1701) ;
Type vi : résistance à la traction de 1 200 N/mm². Composition chimique : teneur en carbone de 0,03 %, teneur en silicium de 0,6 %, teneur en chrome de 15,25 %, teneur en nickel de 4,9 %, teneur en cuivre de 3,25 % ;
Autres éléments et propriétés selon spécifications techniques spéciales.
Nota. - La composition des produits a, b, c, i à vi peut varier dans les limites des normes en vigueur en matière d'analyse.