JORF n°219 du 19 septembre 2002

EXTRAIT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

Membres

Le groupement d'intérêt public dénommé « centre de transfert des microtechniques (CTM) » est constitué entre :
- le centre technique de l'industrie horlogère (CETEHOR) ;
- l'université de Franche-Comté,
et les sociétés Cheval Frères, Fort, Framatome, Hydromécanique et Frottement, ISA France, PZT International, Radiall et Technotime.