Pour les ETAM

Avenant no 1 du 20 juillet 1959, avenant no 2 du 19 décembre 1958, avenant du 29 octobre 1986.

Accord du 4 mai 1972.

Accord du 15 novembre 1973.

Accord du 20 juillet 1959.

Accord du 23 mai 1972.

Convention collective des ETAM de la soierie du 9 juin 1952, modifiée par avenants des 10 décembre 1959, 21 juin 1966, 11 juillet 1968, 24 septembre 1971 et 30 décembre 1971.

L'avenant du 8 décembre 2000 applicable au personnel ouvrier complète la liste d'accords annexée à l'accord du 17 mars 1999 par l'ajout de l'accord du 31 décembre 1973 portant adhésion des entreprises de dentelles, tulles, broderies et guipures de la branche des tissages de soieries.

L'accord du 19 septembre 2001 applicable au personnel ouvrier porte modification des accords des 5 juin et 7 juin 1952 relatifs au régime de prévoyance du personnel ouvrier des tissages de soieries et de leurs avenants des 1er février 1961 et 29 octobre 1986.

L'accord du 19 septembre 2001 applicable aux ETAM porte modification, d'une part, de la convention collective régionale des ETAM des tissages de soieries du Sud-Est du 7 octobre 1952 et, d'autre part, des accords des 9 juin 1952, 20 juillet 1959 et 7 janvier 1972 relatifs au régime de prévoyance desdits ETAM et de leurs avenants des 1er février 1961 et 29 octobre 1986.

Signataires :

S'agissant de l'accord du 17 mars 1999 et de ceux conclus le 19 septembre 2001 :

Union interentreprises textile Lyon et région (UNITEX) ;

Organisations syndicales de salariés intéressées rattachées à la CGT, à la CGT-FO, à la CFDT, à la CFTC et à la CFE-CGC.

S'agissant de l'accord du 8 décembre 2000 :

Union interentreprises textile Lyon et région (UNITEX) ;

Organisations syndicales de salariés intéressées rattachées à la CGT, à la CFDT, à la CFTC et à la CFE-CGC.