Avis du

A N N E X E
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS
DE TRAITEMENT AGRÉÉS « EPANBLOC FAIBLE PROFONDEUR »
Références administratives

Numéro national d'agrément 2012-043 2012-043-ext01 2012-043-ext02 2012-043-ext03 2012-043-ext04
Titulaire de l'agrément SOTRALENTZ, 3, rue Bettwiller, 67320 Drulingen
       
Dénomination commerciale EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 23 Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 24 Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 25 Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 34 Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 45
Capacité de traitement 6 Equivalents-Habitants 8 Equivalents-Habitants 10 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants 20 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié 30 septembre 2013

Références normalisation et réglementation

Références normalisation NF EN 12 566-3+A1
Références réglementation nationale Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement, qui reposent sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de sables et graviers, se composent de :
― un prétraitement composé d'une fosse toutes eaux munie d'un préfiltre ;
― une boîte d'alimentation ;
― un traitement biologique contenant :
Les caractéristiques du traitement biologique sont détaillées dans le tableau ci-dessous.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'une chasse à auget qui les répartit de façon homogène sur la surface des modules EPANBLOC au moyen de plateau de répartition.
Les eaux usées poursuivent ensuite leur traitement par filtration en milieu aérobie non saturé à travers le filtre à sable.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément du dispositif Matériel/matériau constitutif
Fosse toutes eaux   Fabricant : SOTRALENTZ
    Type : Epurbloc rectangulaire
    Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
    Caractéristiques : préfiltre intégré, marqué CE
Chasse à auget   Fabricant : chasse à auget unidirectionnelle de la société SOTRALENTZ
Matériau : polyéthylène haute densité (PEHD)
Traitement secondaire Boîte de répartition Fabricant : SOTRALENTZ
    Type : RR
    Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
    Nombre : 1
    Caractéristiques : relié aux drains d'épandage fentes orientés et centrés vers le bas, raccordés à un extracteur statique
  Boîte de bouclage Fabricant : SOTRALENTZ
    Type : RBOU
    Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
    Nombre : 1
    Caractéristiques : relié aux drains d'épandage fentes orientés et centrés vers le bas, raccordés à un chapeau de ventilation antimoustiques
  Couche de remblai Couche de 20 cm de terre végétale
  Géotextile de recouvrement Fabricant : NOVINTISS
    Matériau : Géotextile non tissé en polypropylène (PP)
    Epaisseur : 1 mm
    Nombre : 2 (L 3m, l8m : entre le gravier et la terre végétale et L 1 000 mm, l1 400 mm : maintient en partie basse du module EPANBLOC)
  Couche de réseau bouclé de distribution Fabricant : BORY-PLAST
    Type : Tube PVC, drains d'épandage 32 fentes au-dessus de chaque module de 5 mm et espacées de 70 mm orientées et centrées vers le bas.
    Diamètre : DN100
    Couche : 10 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométrie 20-40 mm
    Caractéristiques : Mise en place d'une géogrille au-dessus des drains d'épandage
  Géogrille de séparation Fabricant : NOVINTISS
    Matériau : Géogrille tissée en polyéthylène haute densité (PEHD)
    Epaisseur : 1 mm
    Nombre : 1 (au-dessus des drains d'épandage)
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément du dispositif Matériel / Matériau constitutif
Traitement secondaire Couche EPANBLOC Coques des modules Fabricant : BORY-PLAST
      Type : EPANBLOC
      Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
      Longueur : 1 250 mm
      Largeur : 650 mm
      Hauteur : 240 mm
      Caractéristiques : la face supérieure du cadre est constituée de 30 rainures parallèles percées chacune de 2 ou 3 orifices (10 et 20 mm), de 65 trous au total et de 20 découpes
    Mousse Fabricant : CARPENTIER
      Type : panneaux de mousse de 30 PPI à cellules ouvertes d'une densité de 25 kg/m³
      Longueur : 1 200 mm
      Largeur : 180 mm
      Hauteur : 45 mm
      Caractéristiques : les mousses sont posées verticalement dans la coque du module en polyéthylène haute densité. Chaque module compte 7 panneaux.
    Filaments thermosoudés Fabricant : CARPENTIER
      Type : ENKAMAT
      Longueur : 1 200 mm
      Largeur : 180 mm
      Hauteur : 20 mm
      Matériau : Polyéthylène
      Caractéristiques : les filaments thermosoudées sont intercalés entre les plaques de mousse.
    Couche : 25 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométrie 20-40 mm
  Couche de graviers   Couche de 10 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométrie 20-40 mm
  Couche de sable   Couche de 30-40 cm de sable lavé, stable à l'eau, de granulométrie 2-4 mm
Granulométrie de 1,51 mm à 1,84 mm (D 10)
Granulométrie de 3,02 mm à 3,69 mm (D 60)
  géogrille de séparation   Fabricant : NOVINTISS
      Matériau : Géogrille tissée en polyéthylène haute densité (PEHD)
      Epaisseur : 1 mm
      Nombre : 1 (entre le sable 2-4 mm et le gravier 20-40 mm)
  Couche de réseau de collecte   Fabricant : BORY-PLAST
      Type : tube PVC, drains d'épandage fentes de 5 mm et espacées de 70 mm orientées et centrées vers le bas
      Diamètre : DN100
      Couche : 10 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométie 20-40 mm
Traitement secondaire Boîte de collecte   Fabricant : SOTRALENTZ
Type : RCOL 1190
Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
Nombre : 1
Caractéristiques : relié aux drains de collecte fentes orientés et centrés vers le bas, raccordés à chapeau de ventilation anti-moustiques
  Géomembrane imperméable   Type : NOVINTISS
Matériau : PEBD
Epaisseur : 400 µm
Nombre : 1
SYNTHÈSE DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION
Modèles de la gamme
EPANBLOC faible profondeur
EPAN 23 EPAN 24 EPAN 25 EPAN 34 EPAN 45
Numéro national d'agrément 2012-043 2012-043-ext01 2012-043-ext02 2012-043-ext03 2012-043-ext04
Capacité 6 EH 8 EH 10 EH 12 EH 20 EH
Fosse toutes eaux Modèle (Epurbloc) 3 000 SL 4 000 QR 5 000 QR 8 000 QR 10 000 QR
  Longueur 270 cm 205 cm 243 cm 420 cm 497 cm
  Largeur 119 cm 185 cm 185 cm 185 cm 185 cm
  Hauteur 144 cm 155 cm 155 cm 155 cm 155 cm
  Volume 3 m³ 4 m³ 5 m³ 8 m³ 10 m³
  Longueur utile 270 cm 205 cm 243 cm 420 cm 497 cm
  Largeur utile 119 cm 185 cm 185 cm 185 cm 185 cm
  Hauteur
utile
115 cm 119 cm 119 cm 116 cm 116 cm
  Surface utile 2,48 m² 3,15 m² 3,77 m² 6,6 m² 7,86 m²
  Volume utile 3,11 m³ 3,9 m³ 4,67 m³ 8,00 m³ 9,48 m³
Chasse à auget Modèle CHAS 200 1V
  Longueur 120 cm
  Largeur 60 cm
  Hauteur 65 cm
  Hauteur
utile
(entrée/sortie)
0,40 m/0,04 m
  Volume utile 100 L
SYNTHÈSE DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION
Modèles de la gamme EPANBLOC faible profondeur EPAN 23 EPAN 24 EPAN 25 EPAN 34 EPAN 45
Numéro national d'agrément 2012-043 2012-043-ext01 2012-043-ext02 2012-043-ext03 2012-043-ext04
Capacité 6 EH 8 EH 10 EH 12 EH 20 EH
Traitement secondaire Boîte de répartition Nombre de voies 2 2 2 3 4
  Boîte de bouclage Nombre des voies 2 2 2 3 4
  Réseau bouclé de distribution Nombre de branches 2 2 2 3 4
    Longueur par branche 6 m 7,25 m 9 m 7,25 m 9 m
    Longueur total 12 m 14,5 m 18 m 21,75 m 36 m
    Largeur du réseau 1,3 m 1,3 m 1,3 m 1,95 m 2,5 m
    Nombre de fentes par branches 96 128 160 128 160
    Nombre de fentes total 192 256 320 384 640
  Modules EPANBLOC Nombre par branche 3 4 5 4 5
    Nombre total 6 8 10 12 20
  Massif filtrant Longueur utile 7 m 8,75 m 10,50 m 8,75 m 10,50 m
    Largeur utile 1,90 m 1,90 m 1,90 m 2,75 m 3,80 m
    Surface utile 13,3 m² 16,63 m² 19,95 m² 24,06 m² 39,9 m²
    Volume de gravier 20-40 mm (H = 45cm) 5,99 m³ 7,48 m³ 8,98 m³ 10,83 m³ 17,96 m³
    Volume de sable 2-4 mm (H = 30cm) 3,99 m³ 4,99 m³ 5,99 m³ 7,22 m³ 11,97 m³
  Réseau de collecte Nombre de branches 3 3 3 3 5
    Longueur par branche 6 m 7,25 m 9 m 7,25 m 9 m
    Longueur total 18 m 21,75m 27 m 29 m 45 m
    Largeur du réseau 1,3 m 1,3 m 1,3 m 1,95 m 2,5 m
    Nombre de fentes par branches 96 128 160 128 160
    Nombre de fentes total 288 384 480 512 800
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Livret de l'utilisateur d'une installation SOTRALENTZ EPANBLOC [6 EH, 8 EH, 10 EH, 12 EH et 20 EH], version septembre 2013, 48 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

Historique des versions