JORF n°0060 du 12 mars 2013

A N N E X E
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE
AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ « STEPIZEN 5 EH »
Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2011-010-mod02 | |:------------------------:|:---------------------------------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |AQUITAINE BIO-TESTE
Les Sables Nord
ZA du Pays Podensacais
33720 Illats| | Dénomination commerciale | STEPIZEN 5 EH | | Capacité de traitement | 5 Equivalents-Habitants |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment| |:------------------------------------------------:|:------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 21 décembre 2012 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3+A1 | |:---------------------------------:|:--------------------------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009 modifié (annexe II)|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une micro-station, à écoulement gravitaire, qui repose sur le principe de la culture libre et fixée en alternance avec une oxygénation forcée.
Il est composé de deux cuves :
― un décanteur primaire, de forme rectangulaire ;
― une cuve de traitement de forme cylindrique.
La cuve de traitement comprend :
― un réacteur biologique à culture libre ;
― deux réacteurs biologiques à culture fixe ;
― un clarificateur.
L'aération des réacteurs biologiques est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de tubes.
Le passage des eaux usées d'un compartiment à un autre est assuré par gravité.
Les boues présentes dans le réacteur biologique à culture libre et le clarificateur sont recirculés vers le décanteur primaire par deux pompes.
L'alimentation en air des aérateurs à membrane est assurée par un surpresseur.
Un automate programmable, en fonctionnement permanent, situé dans une armoire de commande assure le fonctionnement du surpresseur. Il est équipé d'un système d'alarme sonore, permettant de détecter tout dysfonctionnement du surpresseur.

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION| | | | |--------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------|--------| | Décanteur primaire | Modèle | EPURBLOC SL 3000 de la société SOTRALENTZ | | | | Forme | Rectangulaire | | | | Matériau | Polyéthylène haute densité (PEHD) | | | | Longueur | 2,70 m | | | | Largeur | 1,19 m | | | | Hauteur | 1,44 m | | | | Volume | 3 m³ | | | | Longueur utile | 2,69 m | | | | Largeur utile | 1,18 m | | | | Hauteur utile | 1,15 m | | | | Surface utile | 2,48 m² | | | | Volume utile | 3 m³ | | | Cuve cylindrique de traitement | Modèle | Herkules de la société GRAF | | | | Forme | Cylindrique | | | | Matériau | Polypropylène PP 56M10 de la marque SABIC | | | | Nombre de compartiments | 4 | | | | Diamètre | 1,50 m | | | | Hauteur | 1,60 m | | | | Volume | 1,6 m³ | | | | Diamètre utile | 1,35 m | | | | Hauteur utile | 1,40 m | | | | Volume utile | 1,5 m³ | | | | Réacteur biologique à culture libre | Nombre de compartiments | 1 | | | | Diamètre utile | 1,35 m | | | | Hauteur utile | 1,40 m | | | | Volume utile |0,375 m³| | | Réacteur biologique à culture fixe | Nombre de compartiments | 2 | | | | Diamètre utile | 1,35 m | | | | Hauteur utile | 1,40 m | | | | Volume utile |0,75 m³ | | | Clarificateur | Nombre de compartiments | 1 | | | | Diamètre utile | 1,35 m | | | | Hauteur utile | 1,40 m | | | | Volume utile |0,375 m³| | Supports biologiques | Modèle | BIO-NET 200 de la société NSW | | | | Forme | Tubes | | | | Nombre | 2 | | | | Matériau | Polyéthylène haute densité (PEHD) | | | | Surface spécifique | 200 m²/m³ | | | | Taux de vide | 0,95 | | | Surpresseur | Modèle | HP 80 et XP 80 de la société HILBOW | | | | Débit d'air nominal (à 150 mbar) | 80 L/min | | | | Puissance déclarée | 71 W (HP 80) et 58 W (XP 80) | | | | Durée de fonctionnement | Continu | | | Aérateurs | Modèle | TD 63/2026 de la société JÄGER | | | | Forme | Membrane micro-perforée sous forme de tube | | | | Nombre | 3 | | | | Matériau |Polypropylène (tube) et Ethylène Propylène Diène Monomère (EPDM) (membrane)| | | | Fréquence et durée de fonctionnement | Continu | | | | Débits de fonctionnement | 1 - 3 m³/h | | | Pompes de recirculation | Modèle | GXRM 9 de la société CALPEDA | | | |Matériau (carter moteur, carter pompe)| Chrome Nickel Inox (AISI 304) | | | | Nombre | 2 | | | | Fréquence et durée de fonctionnement | 4 cycles par jour de 5 min (soit 20 min/jour) | | | | Débit (point de fonctionnement) | 55 L/min | | | | Puissance déclarée | 250 W | | | Automate de gestion | Modèle | ZELIO de la société SCHNEIDER | | | Armoire électrique | Modèle | Mini kaedra de la société SCHNEIDER | | | | Matériau | Matériau isolant autoextinguible | |

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'à 5 Equivalents-Habitants (soit 300 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par drainage et infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide d'utilisation ― Station d'épuration jusqu'à 5 Equivalents-Habitants, février 2013, 41 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE

AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ « STEPIZEN 5 EH »

Références administratives

Numéro national d'agrément

2011-010-mod02

Titulaire de l'agrément

AQUITAINE BIO-TESTE

Les Sables Nord

ZA du Pays Podensacais

33720 Illats

Dénomination commerciale

STEPIZEN 5 EH

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

21 décembre 2012

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3+A1

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié (annexe II)

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une micro-station, à écoulement gravitaire, qui repose sur le principe de la culture libre et fixée en alternance avec une oxygénation forcée.

Il est composé de deux cuves :

― un décanteur primaire, de forme rectangulaire ;

― une cuve de traitement de forme cylindrique.

La cuve de traitement comprend :

― un réacteur biologique à culture libre ;

― deux réacteurs biologiques à culture fixe ;

― un clarificateur.

L'aération des réacteurs biologiques est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de tubes.

Le passage des eaux usées d'un compartiment à un autre est assuré par gravité.

Les boues présentes dans le réacteur biologique à culture libre et le clarificateur sont recirculés vers le décanteur primaire par deux pompes.

L'alimentation en air des aérateurs à membrane est assurée par un surpresseur.

Un automate programmable, en fonctionnement permanent, situé dans une armoire de commande assure le fonctionnement du surpresseur. Il est équipé d'un système d'alarme sonore, permettant de détecter tout dysfonctionnement du surpresseur.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION

Décanteur primaire

Modèle

EPURBLOC SL 3000 de la société SOTRALENTZ

Forme

Rectangulaire

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Longueur

2,70 m

Largeur

1,19 m

Hauteur

1,44 m

Volume

3 m³

Longueur utile

2,69 m

Largeur utile

1,18 m

Hauteur utile

1,15 m

Surface utile

2,48 m²

Volume utile

3 m³

Cuve cylindrique de traitement

Modèle

Herkules de la société GRAF

Forme

Cylindrique

Matériau

Polypropylène PP 56M10 de la marque SABIC

Nombre de compartiments

4

Diamètre

1,50 m

Hauteur

1,60 m

Volume

1,6 m³

Diamètre utile

1,35 m

Hauteur utile

1,40 m

Volume utile

1,5 m³

Réacteur biologique à culture libre

Nombre de compartiments

1

Diamètre utile

1,35 m

Hauteur utile

1,40 m

Volume utile

0,375 m³

Réacteur biologique à culture fixe

Nombre de compartiments

2

Diamètre utile

1,35 m

Hauteur utile

1,40 m

Volume utile

0,75 m³

Clarificateur

Nombre de compartiments

1

Diamètre utile

1,35 m

Hauteur utile

1,40 m

Volume utile

0,375 m³

Supports biologiques

Modèle

BIO-NET 200 de la société NSW

Forme

Tubes

Nombre

2

Matériau

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Surface spécifique

200 m²/m³

Taux de vide

0,95

Surpresseur

Modèle

HP 80 et XP 80 de la société HILBOW

Débit d'air nominal (à 150 mbar)

80 L/min

Puissance déclarée

71 W (HP 80) et 58 W (XP 80)

Durée de fonctionnement

Continu

Aérateurs

Modèle

TD 63/2026 de la société JÄGER

Forme

Membrane micro-perforée sous forme de tube

Nombre

3

Matériau

Polypropylène (tube) et Ethylène Propylène Diène Monomère (EPDM) (membrane)

Fréquence et durée de fonctionnement

Continu

Débits de fonctionnement

1 - 3 m³/h

Pompes de recirculation

Modèle

GXRM 9 de la société CALPEDA

Matériau (carter moteur, carter pompe)

Chrome Nickel Inox (AISI 304)

Nombre

2

Fréquence et durée de fonctionnement

4 cycles par jour de 5 min (soit 20 min/jour)

Débit (point de fonctionnement)

55 L/min

Puissance déclarée

250 W

Automate de gestion

Modèle

ZELIO de la société SCHNEIDER

Armoire électrique

Modèle

Mini kaedra de la société SCHNEIDER

Matériau

Matériau isolant autoextinguible

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.

Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'à 5 Equivalents-Habitants (soit 300 g/j de DB05).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :

― par drainage et infiltration dans le sol ;

― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;

― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Guide d'utilisation ― Station d'épuration jusqu'à 5 Equivalents-Habitants, février 2013, 41 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.