JORF n°0225 du 27 septembre 2012

L'avis aux importateurs et aux exportateurs relatif à des agréments de commissionnaire en douane (263e liste) publié au Journal officiel du 15 août 2012, NOR : BUDD1231572V, édition électronique, texte n° 83, et édition papier, page 13454, est rectifié ainsi qu'il suit :
Dans la partie A. ― Octrois d'agréments :

  1. Pour tous les bureaux des douanes et droits indirects métropolitains :

|NUMÉRO D'INSCRIPTION
au registre matricule| NOM OU RAISON SOCIALE |DIRECTION DES DOUANES
de rattachement| |------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------| | 5259 |Personne morale :
TEMIS HBJO SAS
Au lieu de :
« ZI Les Mardelles, 31-53, rue Blaise-Pascal, 93600 Aulnay-sous-Bois »,
Lire :
« 46, rue Marcel-Grosmenil, 94800 Villejuif »| Paris-Est |


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L'avis aux importateurs et aux exportateurs relatif à des agréments de commissionnaire en douane (263e liste) publié au Journal officiel du 15 août 2012, NOR : BUDD1231572V, édition électronique, texte n° 83, et édition papier, page 13454, est rectifié ainsi qu'il suit :

Dans la partie A. ― Octrois d'agréments :

1. Pour tous les bureaux des douanes et droits indirects métropolitains :

NUMÉRO D'INSCRIPTION

au registre matricule

NOM OU RAISON SOCIALE

DIRECTION DES DOUANES

de rattachement

5259

Personne morale :

TEMIS HBJO SAS

Au lieu de :

« ZI Les Mardelles, 31-53, rue Blaise-Pascal, 93600 Aulnay-sous-Bois »,

Lire :

« 46, rue Marcel-Grosmenil, 94800 Villejuif »

Paris-Est