A N N E X E S
A N N E X E I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉE " MICROSTATION MODULAIRE XXS "
Références administratives

Références de l'évaluation de l'installation

Références normalisation et réglementation

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une microstation, à écoulement gravitaire, qui repose sur le principe de la culture fixée immergée aérobie.
Il se présente sous la forme d'une cuve cylindrique en quatre compartiments. Il est composé :
― de deux compartiments de décantation primaire ;
― d'un compartiment de traitement biologique comprenant un lit fixe submergé et aéré par intermittence ;
― d'un décanteur final en forme d'entonnoir.
Le transfert des eaux usées du décanteur primaire vers le lit fixe puis vers le décanteur final est assuré par un tuyau submersible.
L'aération intermittente dans le compartiment de traitement est effectuée par des diffuseurs à fines bulles à membrane sous forme de tubes, placés sous le lit fixe.
Une pompe par injection d'air placée dans le décanteur final permet une recirculation des boues en excès vers les compartiments de décantation primaire.
L'alimentation en air de la pompe par injection d'air et des diffuseurs à fines bulles est assurée par un compresseur.
Un panneau de commande, en fonctionnement permanent, est équipé d'un voyant lumineux et d'une alarme sonore se déclenchant en cas de dysfonctionnement d'aération et de recirculation de boues.

Synthèse des matériaux, des dimensions et des caractéristiques de l'installation

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpementdurable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 4 équivalents-habitants (soit 240 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques ont été mesurées à titre indicatif. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet, en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique, ou par le maire, en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Microstations modulaires XXS (4 EH) ", avril 2012 ― V 006 ― 46 pages, le guide d'exploitation et d'entretien (" Microstations modulaires XXS (4 EH) ", janvier 2012 ― V 003 ― 23 pages, et la notice d'installation (" Microstations modulaires XXS (4 EH) ", janvier 2012 ― V 003 ― 17 pages, sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides référencés ci-dessus valent agrément. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

A N N E X E I I

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " MICROSTATION MODULAIRE " MODÈLE XS2C (8 EH)

Références administratives

Références de l'évaluation de l'installation

Références normalisation et réglementation

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations, à écoulement gravitaire, qui reposent sur le principe de la culture fixée immergée aérobie.
Ils se présentent sous la forme d'une ou deux cuves cylindriques en quatre compartiments. Ils sont composés :
― de deux compartiments de décantation primaire ;
― d'un compartiment de traitement biologique comprenant un lit fixe submergé et aéré par intermittence ;
― d'un décanteur final en forme d'entonnoir.
Le transfert des eaux usées du décanteur primaire vers le lit fixe puis vers le décanteur final est assuré par gravité.
L'aération intermittente dans le compartiment de traitement est effectuée par des diffuseurs à fines bulles à membrane sous forme de tubes, placés sous le lit fixe.
Une pompe par injection d'air placée dans le décanteur final permet une recirculation des boues en excès vers les compartiments de décantation primaire.
L'alimentation en air de la pompe par injection d'air et des diffuseurs à fines bulles est assurée par un compresseur.
Un panneau de commande, en fonctionnement permanent, est équipé d'un voyant lumineux et d'une alarme sonore se déclenchant en cas de dysfonctionnement d'aération et de recirculation de boues.

Synthèse des matériaux des dispositifs

Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ces dispositifs ne peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'à 4 équivalents-habitants (soit 240 g/j de DB05) et 8 équivalents-habitants (soit 480 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon deux modes :
― par drainage et infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Les guides d'utilisation (Microstations modulaires XXS [4 EH)], avril 2012 ― V 006 ― 46 pages et Microstations modulaires XS2c [5 à 8 EH], avril 2012 ― V 003 ― 45 pages), les guides d'exploitation et d'entretien (Microstations modulaires XXS [4 EH], janvier 2012 ― V 003 ― 23 pages et Microstations modulaires XS2c [5 à 8 EH], mars 2012 ― V 002 ― 23 pages et les notices d'installation Microstations modulaires XXS [4 EH], janvier 2012 ― V 003 ― 17 pages et Microstations modulaires XS2c [5 à 8 EH], mars 2012 ― V 002 ― 17 pages) sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides référencés ci-dessous valent agrément. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.