JORF n°0003 du 4 janvier 2012

A N N E X E
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ "AQUATEC VFL ATF-8EH"
Références administratives

Numéro national d'agrément : 2011-023.
Titulaire de l'agrément : AQUATEC VFL s.r.o., Továrenská 4054/49, P.O.Box 85, 018 41 Dubnica nad Váhom, Slovaquie.
Dénomination commerciale du dispositif : AQUATEC VFL ATF-8EH.
Capacité de traitement : 8 équivalents-habitants.

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation : centre d'études et de recherches de l'industrie du béton.
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié : 9 décembre 2011.

Références normalisation et réglementation

Références normalisation : NF EN 12566-3+A1.
Références réglementation nationale : arrêté du 7 septembre 2009.

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une microstation à boue activée (culture bactérienne libre) complétée d'une chambre d'accumulation des boues et d'un filtre à sable.
Le dispositif est constitué de 3 cuves cylindriques à axe vertical en polypropène.

  1. La première cuve est un bioréacteur, constitué de six compartiments :
    ― une chambre de prétraitement, constituée de 4 compartiments en chicane. Les boues sont recirculées du fond du dernier compartiment vers le haut du premier compartiment à l'aide d'une pompe par injection d'air.
    ― un bassin d'aération, dans lequel la diffusion de l'air est assurée par deux aérateurs à membrane micro perforée placés en fond de bassin.
    ― un clarificateur, qui permet de récupérer les boues activées et les faire sédimenter. Les boues sont recirculées depuis le fond du clarificateur vers le bassin d'aération et la chambre de prétraitement à l'aide d'une pompe par injection d'air.
    Le bioréacteur est équipé :
    ― d'un dégrilleur intégré à l'entrée des eaux usées brutes,
    ― d'un régulateur de débit en sortie des eaux usées traitées, fonctionnant selon le principe de l'étranglement de l'écoulement, à travers une ouverture calibrée. Le régulateur de débit est muni d'un tamis de protection en entrée, nettoyé régulièrement par un flux d'air. Une surverse est prévue en cas de montée en charge au-delà d'un niveau maximal admis.
  2. La deuxième cuve est une chambre d'accumulation des boues, constituée d'un seul compartiment.
    Cette chambre reçoit les boues excédentaires du fond du dernier compartiment de la chambre de prétraitement située dans le bioréacteur, à l'aide d'une pompe par injection d'air. Les eaux en surface de la chambre d'accumulation des boues sont déversées dans la chambre de prétraitement du bioréacteur.
    La chambre d'accumulation des boues est équipée d'un aérateur à membranes micro perforées placé en fond de chambre et permettant l'agitation du mélange.
  3. La troisième cuve est un filtre à sable, constituée de 2 compartiments :
    ― une chambre de sédimentation reçoit les eaux du bioréacteur, en aval du régulateur de débit. Une pompe immergée permet d'évacuer les matières décantées en fond de chambre vers le bassin d'aération du bioréacteur.
    ― une chambre de filtration dans laquelle les eaux traversent un filtre à sable, dans un courant ascendant. Le lavage du sable est réalisé périodiquement par inversion du courant à travers le sable, provoqué par l'action de la pompe située dans la chambre de sédimentation.
    ― le dispositif de traitement nécessite une alimentation en air assurée par un surpresseur situé à proximité du dispositif.
    Le dispositif est ventilé par une entrée d'air constituée par la canalisation de chute des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.
    L'extraction des gaz du dispositif est assurée par une canalisation située en sortie, jusqu'au-dessus du faîte du toit, et munie d'un extracteur.
    Le panneau de commande est équipé d'un afficheur fonctionnant en permanence, et présente une alarme visuelle et sonore en cas de dysfonctionnement du dispositif de traitement.

| SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION | | | |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------| | Bioréacteur | | | | Cuve cylindrique à axe vertical à 6 compartiments | Diamètre de la cuve (cm) : 175
Hauteur totale de la cuve (cm) : 220 | Polypropylène (PP) | | | Hauteur entrée (cm) : 150
Hauteur sortie (cm) : 125 | | | | Hauteur de rétention (cm) : 25
Volume utile du prétraitement (m³) : 1,01 | | | | Surface prétraitement (m²) : 0,68
Volume utile du bassin d'aération (m³) : 1,52 | | | |Surface du bassin d'aération (m²) : 0,93
Volume utile du clarificateur (m³) : 0,42
Surface du bassin du clarificateur (m²) : 0,76| | | Couvercle d'accès | Ouverture Ø 175 cm | Polypropylène (PP) | | | Pièce de fixation du couvercle | Acier inoxydable | | Tuyauterie (raccordements hydrauliques entrée/sortie) | Tuyaux DN 125 mm | Polypropylène (PP) | | Dégrilleur | Grille | Polyéthylène (PE) | | | Support de fixation | Polypropylène (PP) | | Aérateur (système d'aération placé en fond de bassin d'aération) | 2 aérateurs à membrane
Ø 65 mm, Longueur 1 000 mm
JAGER, Type JetFlex Td 63/2100 D |Caoutchouc Ethylène-propylène-diène monomère (EPDM)| | | Tubes d'alimentation en air DN 25 mm | Polyéthylène (PE) | | | Colliers de fixation | Acier inoxydable | | Régulateur de débit | Tube DN 125 mm | Polypropylène (PP) | | | Tube de purge DN 32 mm | | | | Ouverture calibrée DN 20 mm | | | | Tamis de protection | Acier inoxydable | | | Tube d'alimentation en air DN 20 mm pour nettoyage du filtre | Polyéthylène (PE) | |Pompe par injection d'air (pour circulation interne dans le prétraitement et recirculation des boues activées du clarificateur)| Tube DN 50 mm | Polypropylène (PP) | | | Tubes d'alimentation en air DN 20 mm | Polyéthylène (PE) | | | Colliers de fixation | Acier inoxydable | | | Support de fixation | Acier inoxydable | | Chambre d'accumulation des boues | | | | Cuve cylindrique à axe verticale à 1 compartiment | Diamètre de la cuve (cm) : 130
Hauteur totale de la cuve (cm) : 220 | Polypropylène (PP) | | | Niveau d'eau minimum (cm) : 130
Niveau d'eau maximum (cm) : 155 | | | | Hauteur de rétention (cm) : 25
Volume utile (m³) : 2,0
Surface (m²) : 1,3 | | | Couvercle d'accès | Ouverture Ø 130 cm | Polypropylène (PP) | | | Pièce de fixation du couvercle | Acier inoxydable | | Tuyauterie (raccordements hydrauliques sortie) | Tube DN 40 mm | Polypropylène (PP) | | Aérateur (système d'aération placé en fond de chambre) | 1 aérateur à membrane
Ø 65 mm, Longueur 1 000 mm
JAGER, Type JetFlex Td 63/2100 D |Caoutchouc Ethylène-propylène-diène monomère (EPDM)| | | Tubes d'alimentation en air DN 20 mm | Polyéthylène (PE) | | | Colliers de fixation | Acier inoxydable | | Pompe par injection d'air (pour dépôt des boues) | Tube DN 50 mm | Polypropylène (PP) | | | Tubes d'alimentation en air DN 20 mm | Polyéthylène (PE) | | | Colliers de fixation | Acier inoxydable | | | Support de fixation | Acier inoxydable | | Filtre à sable | | | | Cuve cylindrique à axe verticale à 2 compartiments | Diamètre de la cuve (cm) : 100
Hauteur totale de la cuve (cm) : 220
Hauteur entrée (cm) : 125 | Polypropylène (PP) | | | Hauteur sortie (cm) : 115
Volume du filtre à sable (m³) : 0,168 | | | | Surface du filtre à sable (m²) : 0,40
Hauteur du filtre à sable (cm) : 30 | | | Couvercle d'accès | Ouverture Ø 100 cm | Polypropylène (PP) | | | Pièce de fixation du couvercle | Acier inoxydable | | Tuyauterie (raccordements hydrauliques entrée/sortie) | Tuyaux DN 125 mm | Polypropylène (PP) | | Sable | Sable de granulométrie 0,4/0,8 mm | Sable silicieux (SiO2) | | | Support de sable perméable | Inox | | | Fixation | Inox | | Pompe (pour évacuation des sédiments et nettoyage du filtre à sable) | Pompe immergée
Modèle Grundfos, Type UNILIFT CC 5 A1
Débit : 50 l/min | / | | | Puissance : 250 W (puissance déclarée)
Fréquence et durée de fonctionnement : 2 minutes 2 fois par jour
(soit 4 min/jour) | | | | Tube DN 32 mm | Polyéthylène (PE) | | Equipement électromécanique | | | | Panneau de commande | Unité de contrôle avec afficheur
OXY CONTROL, Type AQC | / | | | Alarme | | | | Coffret électrique IP44 | | | Surpresseur | Surpresseur relié au panneau de distribution d'air
Modèle BIBUS (SECOH), Type EL-S-100 | / | | | Débit d'air : 100 l/min
Puissance : 110 W (puissance déclarée)
Cycle : | | | | Fréquence et durée de fonctionnement :
― 9 heures en fonctionnement continu
― 7 heures durant 3 minutes toutes les 7 minutes | | | | ― 1 heure en continu
― 7 heures durant 3 minutes toutes les 7 minutes
(soit un fonctionnement cumulé de 16 heures/jour) | | | Panneaux de distribution d'air | Distributeur d'air à 6 vannes | / | | | Electrovanne 2 voies pour la pompe à injection d'air destinée au dépôt des boues dans la chambre d'accumulation des boues | / | | | Programmateur relié à l'électrovanne de la pompe à injection d'air destinée au dépôt des boues dans la chambre d'accumulation des boues | / | | | Fréquence et durée de fonctionnement :
1 minute tous les 7 jours | | | | Programmateur relié à la pompe immergée du filtre à sable | |

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boue qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile de la chambre de prétraitement.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle, hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 8 équivalents-habitants (soit 480 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Installation, montage et fonctionnement des stations d'épuration AQUATEC VFL ATF-8EH, version août 2011, 49 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF

DE TRAITEMENT AGRÉÉ "AQUATEC VFL ATF-8EH"

Références administratives

Numéro national d'agrément : 2011-023.

Titulaire de l'agrément : AQUATEC VFL s.r.o., Továrenská 4054/49, P.O.Box 85, 018 41 Dubnica nad Váhom, Slovaquie.

Dénomination commerciale du dispositif : AQUATEC VFL ATF-8EH.

Capacité de traitement : 8 équivalents-habitants.

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation : centre d'études et de recherches de l'industrie du béton.

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié : 9 décembre 2011.

Références normalisation et réglementation

Références normalisation : NF EN 12566-3+A1.

Références réglementation nationale : arrêté du 7 septembre 2009.

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une microstation à boue activée (culture bactérienne libre) complétée d'une chambre d'accumulation des boues et d'un filtre à sable.

Le dispositif est constitué de 3 cuves cylindriques à axe vertical en polypropène.

1. La première cuve est un bioréacteur, constitué de six compartiments :

― une chambre de prétraitement, constituée de 4 compartiments en chicane. Les boues sont recirculées du fond du dernier compartiment vers le haut du premier compartiment à l'aide d'une pompe par injection d'air.

― un bassin d'aération, dans lequel la diffusion de l'air est assurée par deux aérateurs à membrane micro perforée placés en fond de bassin.

― un clarificateur, qui permet de récupérer les boues activées et les faire sédimenter. Les boues sont recirculées depuis le fond du clarificateur vers le bassin d'aération et la chambre de prétraitement à l'aide d'une pompe par injection d'air.

Le bioréacteur est équipé :

― d'un dégrilleur intégré à l'entrée des eaux usées brutes,

― d'un régulateur de débit en sortie des eaux usées traitées, fonctionnant selon le principe de l'étranglement de l'écoulement, à travers une ouverture calibrée. Le régulateur de débit est muni d'un tamis de protection en entrée, nettoyé régulièrement par un flux d'air. Une surverse est prévue en cas de montée en charge au-delà d'un niveau maximal admis.

2. La deuxième cuve est une chambre d'accumulation des boues, constituée d'un seul compartiment.

Cette chambre reçoit les boues excédentaires du fond du dernier compartiment de la chambre de prétraitement située dans le bioréacteur, à l'aide d'une pompe par injection d'air. Les eaux en surface de la chambre d'accumulation des boues sont déversées dans la chambre de prétraitement du bioréacteur.

La chambre d'accumulation des boues est équipée d'un aérateur à membranes micro perforées placé en fond de chambre et permettant l'agitation du mélange.

3. La troisième cuve est un filtre à sable, constituée de 2 compartiments :

― une chambre de sédimentation reçoit les eaux du bioréacteur, en aval du régulateur de débit. Une pompe immergée permet d'évacuer les matières décantées en fond de chambre vers le bassin d'aération du bioréacteur.

― une chambre de filtration dans laquelle les eaux traversent un filtre à sable, dans un courant ascendant. Le lavage du sable est réalisé périodiquement par inversion du courant à travers le sable, provoqué par l'action de la pompe située dans la chambre de sédimentation.

― le dispositif de traitement nécessite une alimentation en air assurée par un surpresseur situé à proximité du dispositif.

Le dispositif est ventilé par une entrée d'air constituée par la canalisation de chute des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.

L'extraction des gaz du dispositif est assurée par une canalisation située en sortie, jusqu'au-dessus du faîte du toit, et munie d'un extracteur.

Le panneau de commande est équipé d'un afficheur fonctionnant en permanence, et présente une alarme visuelle et sonore en cas de dysfonctionnement du dispositif de traitement.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION

Bioréacteur

Cuve cylindrique à axe vertical à 6 compartiments

Diamètre de la cuve (cm) : 175

Hauteur totale de la cuve (cm) : 220

Polypropylène (PP)

Hauteur entrée (cm) : 150

Hauteur sortie (cm) : 125

Hauteur de rétention (cm) : 25

Volume utile du prétraitement (m³) : 1,01

Surface prétraitement (m²) : 0,68

Volume utile du bassin d'aération (m³) : 1,52

Surface du bassin d'aération (m²) : 0,93

Volume utile du clarificateur (m³) : 0,42

Surface du bassin du clarificateur (m²) : 0,76

Couvercle d'accès

Ouverture Ø 175 cm

Polypropylène (PP)

Pièce de fixation du couvercle

Acier inoxydable

Tuyauterie (raccordements hydrauliques entrée/sortie)

Tuyaux DN 125 mm

Polypropylène (PP)

Dégrilleur

Grille

Polyéthylène (PE)

Support de fixation

Polypropylène (PP)

Aérateur (système d'aération placé en fond de bassin d'aération)

2 aérateurs à membrane

Ø 65 mm, Longueur 1 000 mm

JAGER, Type JetFlex Td 63/2100 D

Caoutchouc Ethylène-propylène-diène monomère (EPDM)

Tubes d'alimentation en air DN 25 mm

Polyéthylène (PE)

Colliers de fixation

Acier inoxydable

Régulateur de débit

Tube DN 125 mm

Polypropylène (PP)

Tube de purge DN 32 mm

Ouverture calibrée DN 20 mm

Tamis de protection

Acier inoxydable

Tube d'alimentation en air DN 20 mm pour nettoyage du filtre

Polyéthylène (PE)

Pompe par injection d'air (pour circulation interne dans le prétraitement et recirculation des boues activées du clarificateur)

Tube DN 50 mm

Polypropylène (PP)

Tubes d'alimentation en air DN 20 mm

Polyéthylène (PE)

Colliers de fixation

Acier inoxydable

Support de fixation

Acier inoxydable

Chambre d'accumulation des boues

Cuve cylindrique à axe verticale à 1 compartiment

Diamètre de la cuve (cm) : 130

Hauteur totale de la cuve (cm) : 220

Polypropylène (PP)

Niveau d'eau minimum (cm) : 130

Niveau d'eau maximum (cm) : 155

Hauteur de rétention (cm) : 25

Volume utile (m³) : 2,0

Surface (m²) : 1,3

Couvercle d'accès

Ouverture Ø 130 cm

Polypropylène (PP)

Pièce de fixation du couvercle

Acier inoxydable

Tuyauterie (raccordements hydrauliques sortie)

Tube DN 40 mm

Polypropylène (PP)

Aérateur (système d'aération placé en fond de chambre)

1 aérateur à membrane

Ø 65 mm, Longueur 1 000 mm

JAGER, Type JetFlex Td 63/2100 D

Caoutchouc Ethylène-propylène-diène monomère (EPDM)

Tubes d'alimentation en air DN 20 mm

Polyéthylène (PE)

Colliers de fixation

Acier inoxydable

Pompe par injection d'air (pour dépôt des boues)

Tube DN 50 mm

Polypropylène (PP)

Tubes d'alimentation en air DN 20 mm

Polyéthylène (PE)

Colliers de fixation

Acier inoxydable

Support de fixation

Acier inoxydable

Filtre à sable

Cuve cylindrique à axe verticale à 2 compartiments

Diamètre de la cuve (cm) : 100

Hauteur totale de la cuve (cm) : 220

Hauteur entrée (cm) : 125

Polypropylène (PP)

Hauteur sortie (cm) : 115

Volume du filtre à sable (m³) : 0,168

Surface du filtre à sable (m²) : 0,40

Hauteur du filtre à sable (cm) : 30

Couvercle d'accès

Ouverture Ø 100 cm

Polypropylène (PP)

Pièce de fixation du couvercle

Acier inoxydable

Tuyauterie (raccordements hydrauliques entrée/sortie)

Tuyaux DN 125 mm

Polypropylène (PP)

Sable

Sable de granulométrie 0,4/0,8 mm

Sable silicieux (SiO2)

Support de sable perméable

Inox

Fixation

Inox

Pompe (pour évacuation des sédiments et nettoyage du filtre à sable)

Pompe immergée

Modèle Grundfos, Type UNILIFT CC 5 A1

Débit : 50 l/min

/

Puissance : 250 W (puissance déclarée)

Fréquence et durée de fonctionnement : 2 minutes 2 fois par jour

(soit 4 min/jour)

Tube DN 32 mm

Polyéthylène (PE)

Equipement électromécanique

Panneau de commande

Unité de contrôle avec afficheur

OXY CONTROL, Type AQC

/

Alarme

Coffret électrique IP44

Surpresseur

Surpresseur relié au panneau de distribution d'air

Modèle BIBUS (SECOH), Type EL-S-100

/

Débit d'air : 100 l/min

Puissance : 110 W (puissance déclarée)

Cycle :

Fréquence et durée de fonctionnement :

― 9 heures en fonctionnement continu

― 7 heures durant 3 minutes toutes les 7 minutes

― 1 heure en continu

― 7 heures durant 3 minutes toutes les 7 minutes

(soit un fonctionnement cumulé de 16 heures/jour)

Panneaux de distribution d'air

Distributeur d'air à 6 vannes

/

Electrovanne 2 voies pour la pompe à injection d'air destinée au dépôt des boues dans la chambre d'accumulation des boues

/

Programmateur relié à l'électrovanne de la pompe à injection d'air destinée au dépôt des boues dans la chambre d'accumulation des boues

/

Fréquence et durée de fonctionnement :

1 minute tous les 7 jours

Programmateur relié à la pompe immergée du filtre à sable

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boue qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile de la chambre de prétraitement.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.

Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle, hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 8 équivalents-habitants (soit 480 g/j de DB05).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :

― par infiltration dans le sol ;

― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Installation, montage et fonctionnement des stations d'épuration AQUATEC VFL ATF-8EH, version août 2011, 49 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.