JORF n°0095 du 22 avril 2011

A N N E X E
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ TRICEL P6
Références administratives

| Numéro national d'agrément | 2011-006 | |:------------------------------------:|:--------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | Titulaire de l'agrément |KMG Killarney Plastics
Ballyspillane Industrial Estate
Killarney
Co. Kerry
Irlande| |Dénomination commerciale du dispositif| Tricel P6 | | Capacité de traitement | 6 équivalents habitants |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton| |:------------------------------------------------:|:------------------------------------------------------:| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 23 mars 2011 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3+A1 | |:---------------------------------:|:------------------------:| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une microstation, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée immergée aérée.
La cuve est en polyester renforcé de fibre de verre, de forme cylindrique à axe horizontal, et est composée de trois compartiments :
― un décanteur primaire ;
― un réacteur biologique ;
― un clarificateur.
Le compartiment de traitement est équipé d'un lit fixe composé de feuilles ondulées soudées. La diffusion de l'air dans le compartiment de traitement est assurée par un diffuseur placé horizontalement sous le lit fixe.
L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé dans la partie supérieure amovible de la cuve.
Une pompe par injection d'air placée dans le clarificateur permet de faire recirculer les boues dans le décanteur primaire.
Le dispositif est ventilé par une entrée d'air constituée par la canalisation de chute des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.
L'extraction des gaz du dispositif est assurée par une canalisation située en sortie, vers le faîte du toit et par des évents situés au-dessus du sol, sous le couvercle destiné à l'enlèvement des boues.
Le coffret électrique est équipé d'une alarme sonore et visuelle, en fonctionnement permanent, en cas de défaillance électrique.

|SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION| | | |--------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------| | Cuve de forme cylindrique à axe horizontal à trois compartiments |Longueur (cm) : 210
Largeur (cm) : 164
Hauteur hors tout (cm) : 214
Hauteur entrée (cm) : 134
Hauteur sortie (cm) : 128
Volume utile total (m³) : 3
Volume utile du décanteur primaire (m³) : 1,4
Volume utile du réacteur biologique m³) : 0,9
Volume utile du clarificateur (m³) : 0,7|Polyester renforcé de fibre de verre (PRV)| | Couvercles et rehausses | Assemblage de la cuve, joint et quincaillerie |Acier inoxydable
Joint polyuréthanne| | | Couvercle d'accès : 84 cm × 46 cm
Couvercle : diamètre 18 cm |Polyester renforcé de fibre de verre (PRV)| | Tuyauterie (raccordements hydrauliques entrée/sortie) | Tuyau DN 110 mm | Polychlorure de vinyle (PVC) | | Aérateur (système d'aération à fines bulles placé sous le lit fixe) | 1 diffuseur Quartz DN 54 longueur 500 mm
Modèle SHEATEC ― Type AD-500
Matériau : silice (quartz) | | | | Tubes d'alimentation en air DN 20 mm | Polychlorure de vinyle (PVC) | | Lit fixe immergé | Feuilles ondulées soudées
Marque : MarPak ― Type Biomedia
Dimensions : 2,4 m × 0,3 m × 0,3 m
Volume : 0,22 m³
Surface : 33 m² | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Support du lit fixe |PRV (polyester renforcé de fibre de verre)| | Coffret électrique | Automate de commande de la pompe d'injection d'air (programmation) | | | | Sirène | | | | Disjoncteur divisionnaire + interrupteur différentiel | | | | Coffret électrique IP66 | | | Surpresseur | Modèle BIBUS (SECOH) ― Type EL-60
Puissance mesurée : 44 W
Débit : 60 l/min
ou
Modèle NITTO ― Type LA-60
Puissance mesurée : 46 W
Débit : 60 l/min
Durée de fonctionnement : continue | | | | Coffret de protection (sur le couvercle d'accès) | | | Pompe d'injection d'air (pour recirculation des boues) | Electrovanne deux voies
Durée de fonctionnement : 15 minutes
Fréquence de fonctionnement : toutes les 2 heures
(soit 3 heures/jour) | | | | Tuyaux flexibles DN 4 mm | Nylon | | | Tube DN 20 mm | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Colliers de fixation | Acier inoxydable |

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques et, en particulier, les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 6 équivalents habitants (soit 360 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Tricel P6, manuel technique et installation TMT T101 rev 5 mars 2011, 37 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ TRICEL P6

Références administratives

Numéro national d'agrément

2011-006

Titulaire de l'agrément

KMG Killarney Plastics

Ballyspillane Industrial Estate

Killarney

Co. Kerry

Irlande

Dénomination commerciale du dispositif

Tricel P6

Capacité de traitement

6 équivalents habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

23 mars 2011

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3+A1

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une microstation, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée immergée aérée.

La cuve est en polyester renforcé de fibre de verre, de forme cylindrique à axe horizontal, et est composée de trois compartiments :

― un décanteur primaire ;

― un réacteur biologique ;

― un clarificateur.

Le compartiment de traitement est équipé d'un lit fixe composé de feuilles ondulées soudées. La diffusion de l'air dans le compartiment de traitement est assurée par un diffuseur placé horizontalement sous le lit fixe.

L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé dans la partie supérieure amovible de la cuve.

Une pompe par injection d'air placée dans le clarificateur permet de faire recirculer les boues dans le décanteur primaire.

Le dispositif est ventilé par une entrée d'air constituée par la canalisation de chute des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation.

L'extraction des gaz du dispositif est assurée par une canalisation située en sortie, vers le faîte du toit et par des évents situés au-dessus du sol, sous le couvercle destiné à l'enlèvement des boues.

Le coffret électrique est équipé d'une alarme sonore et visuelle, en fonctionnement permanent, en cas de défaillance électrique.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION

Cuve de forme cylindrique à axe horizontal à trois compartiments

Longueur (cm) : 210

Largeur (cm) : 164

Hauteur hors tout (cm) : 214

Hauteur entrée (cm) : 134

Hauteur sortie (cm) : 128

Volume utile total (m³) : 3

Volume utile du décanteur primaire (m³) : 1,4

Volume utile du réacteur biologique m³) : 0,9

Volume utile du clarificateur (m³) : 0,7

Polyester renforcé de fibre de verre (PRV)

Couvercles et rehausses

Assemblage de la cuve, joint et quincaillerie

Acier inoxydable

Joint polyuréthanne

Couvercle d'accès : 84 cm × 46 cm

Couvercle : diamètre 18 cm

Polyester renforcé de fibre de verre (PRV)

Tuyauterie (raccordements hydrauliques entrée/sortie)

Tuyau DN 110 mm

Polychlorure de vinyle (PVC)

Aérateur (système d'aération à fines bulles placé sous le lit fixe)

1 diffuseur Quartz DN 54 longueur 500 mm

Modèle SHEATEC ― Type AD-500

Matériau : silice (quartz)

Tubes d'alimentation en air DN 20 mm

Polychlorure de vinyle (PVC)

Lit fixe immergé

Feuilles ondulées soudées

Marque : MarPak ― Type Biomedia

Dimensions : 2,4 m × 0,3 m × 0,3 m

Volume : 0,22 m³

Surface : 33 m²

Polychlorure de vinyle (PVC)

Support du lit fixe

PRV (polyester renforcé de fibre de verre)

Coffret électrique

Automate de commande de la pompe d'injection d'air (programmation)

Sirène

Disjoncteur divisionnaire + interrupteur différentiel

Coffret électrique IP66

Surpresseur

Modèle BIBUS (SECOH) ― Type EL-60

Puissance mesurée : 44 W

Débit : 60 l/min

ou

Modèle NITTO ― Type LA-60

Puissance mesurée : 46 W

Débit : 60 l/min

Durée de fonctionnement : continue

Coffret de protection (sur le couvercle d'accès)

Pompe d'injection d'air (pour recirculation des boues)

Electrovanne deux voies

Durée de fonctionnement : 15 minutes

Fréquence de fonctionnement : toutes les 2 heures

(soit 3 heures/jour)

Tuyaux flexibles DN 4 mm

Nylon

Tube DN 20 mm

Polychlorure de vinyle (PVC)

Colliers de fixation

Acier inoxydable

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques et, en particulier, les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.

Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 6 équivalents habitants (soit 360 g/j de DB05).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :

― par infiltration dans le sol ;

― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Tricel P6, manuel technique et installation TMT T101 rev 5 mars 2011, 37 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.