JORF n°0294 du 19 décembre 2007

Géoéconomie
Institut Choiseul
Développement durable : les vrais enjeux
Dossier spécial
Sous la direction de Jean-Paul Maréchal

Le développement durable : où en sommes-nous ? (Jean-Paul Maréchal).
Energie et climat : réalités, enjeux et priorités (Benjamin Dessus).
Ethique et modèle de développement : l'avenir du climat au défi de la croissance économique chinoise (Jean-François Huchet, Jean-Paul Maréchal).
La stratégie communautaire de lutte contre les changements climatiques et les négociations sur l'après-2012 (Béatrice Quenault).
Le développement durable au cœur du métier des entreprises multinationales ? (Cécile Renouard).
Les mutations des marchés mondiaux du café et du cacao (Anna Lipchitz, Thierry Pouch).
Pour aller plus loin.
Lectures.
Livres reçus.
Géoéconomie », n° 44, hiver 2007-2008, 136 p. ― 20 €. ― Réf. : 9 782916 722122.

Nordiques
Institut Choiseul
Regards sur la société norvégienne

Editorial (Marc Auchet et Nathalie Blanc-Noël) :
Norvège : un modèle fondé sur la cohésion sociale (André Grjebine).
Idéal ou culture politique ? Un examen du modèle norvégien d'égalité des sexes (Fanny Forgeau Zerbib).
La résistance des Sâmes éleveurs de rennes en Norvège pendant la Seconde Guerre mondiale (Isabelle Guissard).
Varia :
Andersen et La Fontaine : deux écrivains représentatifs des cultures danoise et française ? (Marc Auchet).
Succès de la filière bois-papier et pénurie d'approvisionnement : les embarras scandinaves (Dominique d'Antin de Vaillac).
La délinquance juvénile dans les pays nordiques (Nathalie Blanc-Noël).
Le Groenland : enjeux et nouveaux défis (Damien Degeorges).
Lectures.
Nordiques », n° 14, été-automne 2007, 128 p. ― 22 €. ― Réf. : 9 782916 722146.

Politique américaine
Institut Choiseul

La Californie : avant-garde de l'Amérique.
Le paradoxe multiculturel de la Californie (Frédérick Douzet et Bruce Cain).
Arnold Schwarzenegger, à l'avant-garde du parti républicain ? (A. G. Block, Gary Dymski).
L'ascension, la chute et la résurrection du gouverneur Arnold Schwarzenegger (William Chandler et Thad Kousser).
Du People's Rule » en Californie (Kenneth Miller et Nicolas Heidorn).
Hispanic is panic ? La Californie et les Latinos (Emmanuelle Le Texier).
Le fait latino dans les Grands-Lacs, entre mondialisation et racialisation » (Jorge Chapa).
La Californie est-elle post-ethnique » ? (David Hollinger ― Propos recueillis par François de Chantal).
Livres signalés.
Politique américaine » n° 9, hiver 2007-2008, 136 p. ― 20 €. ― Réf. : 9 782916 722139.

Patrimoine mondial
UNESCO

Dossier :
2007 : nouveaux sites du patrimoine mondial :
Vingt-deux nouveaux sites ont été inscrits sur la liste du patrimoine mondial à la 31e session du Comité du patrimoine mondial tenue à Christchurch (Nouvelle-Zélande), pour atteindre désormais un total de 851 sites inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO.
Avantages et défis d'une inscription sur la liste du patrimoine mondial uKhahlamba/Parc du Drakensberg :
Nouvelles perspectives dans les montagnes du Drakensberg en Afrique du Sud.
Vegaoyan :
Une renaissance norvégienne.
Quebrada de Humahuaca :
Le rôle crucial des communautés locales.
La forêt sacrée d'Osun-Oshogbo :
Prospérité grâce à la tradition.
Zamosc :
De nouveaux défis pour la ville Renaissance de la Pologne.
Baie d'Ha-Long :
Saisissante beauté et enjeux immenses.
Ngorongoro :
Tradition dans un monde en transformation.
Dossier :
Le tourisme ― la plus grave des menaces ou bienfaiteur pour le patrimoine mondial ?
Impact du tourisme sur une sélection des sites du patrimoine mondial : sondage mené par National Geographic Centre for Sustainable Destinations.
Entretien :
Entretien avec Mme Françoise Rivière, sous-directrice générale pour la culture à l'UNESCO.
De nos organisations consultatives :
Surmonter les problèmes d'expansion et de conservation du patrimoine mondial marin.
Conventions :
Un réseau mondial de zones forestières protégées. Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel se réunit à Chengdu, en Chine.
Nouvelles :
― préservation ;
― sites en péril.
Promotion.
Edition et multimédia :
Une sélection de livres et publications consacrés au patrimoine mondial.
Agenda.
Patrimoine mondial », n° 47, octobre 2007, 108 p. ― illustrations, 5 €. ― Réf. : 8 424499 000075.

Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la décentralisation

Sur-le-champ :
Les démarches artistiques investies par les collectivités doivent être porteuses de sens pour la communauté... ». Entretien avec Jean-Loup Metton.
Des territoires en quête de (meilleure) gouvernance (Vincent de Briant).
Répartition des compétences : impasse méthodologique et solution politique (Hughes Clepkens).
Nouveaux territoires :
Pékin à un an des Jeux olympiques (Béatrice Ferrari).
L'organisation territoriale en Chine (Béatrice Ferrari).
Essai :
Etat, départements et communes : une géo-alliance sociale exclusive (Robin Degron).
Politiques publiques :
La convergence handicap-dépendance : un nouvel enjeu pour les collectivités locales (Nathalie Blanchard).
Les départements face à la convergence des dispositifs (Thomas Frinault).
Dossier :
Le département, l'état des politiques publiques, l'avenir du conseil général :
Proximité et efficacité : les maîtres mots de la réussite départementale (Patrick Lothe).
Les conseils généraux dans la décentralisation du RMI (Philippe Warin et Cyprien Avenel).
La décentralisation du RMI : une pluralité de logiques d'action. ― France - Belgique - Pays-Bas - Grande-Bretagne : concilier accès aux droits sociaux et gestion efficace des ressources (Marie-Pierre Hamel).
Insertion sociale et professionnelle : les enjeux de la départementalisation du Fonds d'aide aux jeunes (Patricia Loncle, Virginie Muniglia, Céline Rothé et Thierry Rivard).
Les départements, vecteurs d'une politique d'aménagement numérique du territoire (François-Mathieu Poupeau).
L'institution départementale au centre de la qualité durable » (Christian Riquelme).
Pour des évaluations plus démocratiques (Nicolas Matyjasyk).
La situation financière des départements (Christophe Doré). Il faut asseoir la fiscalité départementale sur l'ensemble des revenus... » : entretien avec Claudy Lebreton.
L'Acte II de la décentralisation pour les départements : une erreur sémantique ? (Laurence Jéhel).
Elections cantonales : une révolution de velours ? (Jean-Philippe Roy).
Conseillers généraux : quel mode de scrutin ? (Jean-Louis Masson).
Le département n'est pas insubmersible, même si l'Acte II l'a consolidé... » entretien avec Patrick Le Lidec.
Du conseil général à l'agence départementale ? (Philippe Estèbe).
L'hypothèse de la rupture (Romain Pasquier).
Les provinces italiennes : entre subsidiarité et remise en cause (Marco Brunazzo et Christophe Roux).
Droit et décentralisation :
Sur deux mythes constitutionnels (Robert Savy).
Europe.
Projets européens : comment prévenir l'échec dans les collectivités territoriales françaises ? (Elodie Kharoyan).
Livres.
Pouvoirs locaux », n° 75, IV/2007 (décembre), 160 p., cartes, ilustrations, 12,20 €. ― ISBN : 2-909872-51-3. ― Réf. : 9 782909 872513.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Quelle rémunération pour les dirigeants d'entreprise ?

La rémunération des dirigeants : le juste prix ? (Le Nouvel Economiste ― Jacques Secondi).
Fondements et pratiques de la rémunération des dirigeants en France. (Les Notes du LIHRE ― Christiane Alcouffe).
La légitimité contestée des niveaux de rémunération : PDG versus équipe dirigeante (Les Cahiers du CERGORS ― Charles-Henri d'Arcimoles et Julien Le Maux).
Propositions pour bien » payer les dirigeants (Amicus Curiae ― Institut Montaigne. Philippe Manière).
Les rémunérations des dirigeants : le débat américain (Rapport moral sur l'argent dans le monde ― Boris Jeanne et Stéphane Paillaud).
Egalement dans ce numéro :
Mécénat :
Baby-boom du mécénat : qu'est-ce qui motive les entreprises ? (rue Saint-Guillaume ― Virginie Seghers).
Economie de la défense :
Externaliser la défense : la politique américaine (Sociologie du travail ― Sami Makki).
Capitalisme :
Six ans après Enron, le nouveau visage des capitalismes (Esprit ― Olivier Pastré).
Problèmes économiques », n° 2936, mercredi 5 décembre 2007, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3 303332 029365.

Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Le Grand Paris
Jean-Marc Offner

Les années 2006 à 2008 constituent une période clé de l'évolution institutionnelle de la ville capitale, de la région parisienne et de l'Ile-de-France. En juillet 2006, une quarantaine d'élus mettent en place la Conférence métropolitaine de l'agglomération parisienne, nouvelle structure de concertation, fortement soutenue par Bertrand Delanoë, maire de Paris. De son côté, en juin 2007, le Président de la République évoque la possibilité d'une communauté urbaine, reprenant l'idée d'un Grand Paris, cependant qu'à l'automne débute la révision du schéma directeur de la région Ile-de-France qui fixera les orientations du développement économique et urbanistique pour l'ensemble de l'Ile-de-France.
Derrière les grands dossiers (transports, emploi, logement, pollution...) et les débats sur les limites territoriales, se profilent les enjeux institutionnels et politiques. A côté de l'objectif de réduction des inégalités s'affirme aussi l'ambition de conforter la place de Paris, métropole mondiale, dans la compétition internationale. A la complexité des divers scénarios envisageables pour un futur Grand Paris fait cependant écho une question simple : comment agir collectivement, de manière à la fois plus efficace, plus légitime et plus solidaire ?
L'auteur : Jean-Marc Offner est directeur du Laboratoire techniques, territoires et sociétés (LATTS) et professeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées. Il est l'auteur à La Documentation française de : Les plans de déplacements urbains (2006) et, avec Carole Pourchez, de : La Ville durable. Perspectives françaises et européennes ( Problèmes politiques et sociaux », n° 933, février 2007).
Problèmes politiques et sociaux », n° 942, novembre 2007, 120 p., carte, 9,50 €. ― Réf. : 3 303332 109425.

PIBD
Propriété industrielle
Institut national de la propriété industrielle
Première partie

Textes officiels :
Textes in extenso :
Journal officiel de la République française.
Question écrite. ― Parlement européen.
Question écrite. ― Assemblée nationale.
Relevés :
Site de l'Organisation mondiale de la propriété industrielle.
Sites de l'Union européenne.
Journal officiel de la République française.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :
Brevets d'invention. ― Marques. ― Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger. ― Echos. ― PIBD-Services.
PIBD. ― Propriété industrielle », bulletin documentaire, n° 863, 1er décembre 2007, 72 p. ― 8,50 €. ― Réf. : 3 303332 308637.

Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers
Autorité des marchés financiers (AMF)

Lettres :
La lettre de la régulation financière, 4e trimestre 2007, n° 8.
Régulation et gestion d'actifs ― 3e trimestre 2007, n° 3.
Rapport :
L'AMF publie le rapport du groupe de travail sur l'évaluation du cadre de la multigestion alternative en France et les voies envisageables de son amélioration.
Etudes et analyses :
Les supports de placement des ménages dans les grands pays développés : tendances et perspectives à moyen terme.
Positions de l'Autorité des marchés financiers.
L'Autorité des marchés financiers publie une série de questions/réponses sur la notion de prévisions.
L'Autorité des marchés financiers publie des modèles d'attestation des rapports financiers annuel et semestriel et du document de référence.
Textes de l'Autorité des marchés financiers :
Actualisation :
Charte de conduite d'une mission de contrôle sur place.
Publication de l'instruction 2007-06 relative à la communication à l'AMF d'informations sur les opérations sur instruments financiers par les prestataires de services d'investissement et les succursales.
Publication de l'instruction n° 2007-05 de l'Autorité des marchés financiers relative à la présentation des informations financières pro forma.
Publication de l'instruction n° 2005-11 du 13 décembre 2005 relative à l'information à diffuser en cas d'appel public à l'épargne.
Instruction n° 2005-11 publiée le 21 décembre 2005 modifiée le 28 septembre 2006, les 16 avril et 11 octobre 2007.
l'Autorité des marchés financiers publie une recommandation sur le résumé du prospectus.
Communiqués :
Mise en place sur le marché réglementé d'un compartiment destiné aux admissions sans offre préalable au public : l'AMF lance une consultation publique sur son projet de règlement général.
Décision de l'AMF en matière de reconnaissance des standards américains pour une admission à la négociation sur un marché réglementé.
Communiqué de l'Autorité des marchés financiers.
Nominations au sein du service de la communication de l'Autorité des marchés financiers.
Placement privé sur Alternext : l'Autorité des marchés financiers précise les règles.
Décisions de la commission des sanctions.
Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers », n° 40, octobre 2007, 248 p. ― 14,20 €. ― Réf. : 3 303333 60040244.


Historique des versions

Version 1

Géoéconomie

Institut Choiseul

Développement durable : les vrais enjeux

Dossier spécial

Sous la direction de Jean-Paul Maréchal

Le développement durable : où en sommes-nous ? (Jean-Paul Maréchal).

Energie et climat : réalités, enjeux et priorités (Benjamin Dessus).

Ethique et modèle de développement : l'avenir du climat au défi de la croissance économique chinoise (Jean-François Huchet, Jean-Paul Maréchal).

La stratégie communautaire de lutte contre les changements climatiques et les négociations sur l'après-2012 (Béatrice Quenault).

Le développement durable au cœur du métier des entreprises multinationales ? (Cécile Renouard).

Les mutations des marchés mondiaux du café et du cacao (Anna Lipchitz, Thierry Pouch).

Pour aller plus loin.

Lectures.

Livres reçus.

Géoéconomie », n° 44, hiver 2007-2008, 136 p. ― 20 €. ― Réf. : 9 782916 722122.

Nordiques

Institut Choiseul

Regards sur la société norvégienne

Editorial (Marc Auchet et Nathalie Blanc-Noël) :

Norvège : un modèle fondé sur la cohésion sociale (André Grjebine).

Idéal ou culture politique ? Un examen du modèle norvégien d'égalité des sexes (Fanny Forgeau Zerbib).

La résistance des Sâmes éleveurs de rennes en Norvège pendant la Seconde Guerre mondiale (Isabelle Guissard).

Varia :

Andersen et La Fontaine : deux écrivains représentatifs des cultures danoise et française ? (Marc Auchet).

Succès de la filière bois-papier et pénurie d'approvisionnement : les embarras scandinaves (Dominique d'Antin de Vaillac).

La délinquance juvénile dans les pays nordiques (Nathalie Blanc-Noël).

Le Groenland : enjeux et nouveaux défis (Damien Degeorges).

Lectures.

Nordiques », n° 14, été-automne 2007, 128 p. ― 22 €. ― Réf. : 9 782916 722146.

Politique américaine

Institut Choiseul

La Californie : avant-garde de l'Amérique.

Le paradoxe multiculturel de la Californie (Frédérick Douzet et Bruce Cain).

Arnold Schwarzenegger, à l'avant-garde du parti républicain ? (A. G. Block, Gary Dymski).

L'ascension, la chute et la résurrection du gouverneur Arnold Schwarzenegger (William Chandler et Thad Kousser).

Du People's Rule » en Californie (Kenneth Miller et Nicolas Heidorn).

Hispanic is panic ? La Californie et les Latinos (Emmanuelle Le Texier).

Le fait latino dans les Grands-Lacs, entre mondialisation et racialisation » (Jorge Chapa).

La Californie est-elle post-ethnique » ? (David Hollinger ― Propos recueillis par François de Chantal).

Livres signalés.

Politique américaine » n° 9, hiver 2007-2008, 136 p. ― 20 €. ― Réf. : 9 782916 722139.

Patrimoine mondial

UNESCO

Dossier :

2007 : nouveaux sites du patrimoine mondial :

Vingt-deux nouveaux sites ont été inscrits sur la liste du patrimoine mondial à la 31e session du Comité du patrimoine mondial tenue à Christchurch (Nouvelle-Zélande), pour atteindre désormais un total de 851 sites inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO.

Avantages et défis d'une inscription sur la liste du patrimoine mondial uKhahlamba/Parc du Drakensberg :

Nouvelles perspectives dans les montagnes du Drakensberg en Afrique du Sud.

Vegaoyan :

Une renaissance norvégienne.

Quebrada de Humahuaca :

Le rôle crucial des communautés locales.

La forêt sacrée d'Osun-Oshogbo :

Prospérité grâce à la tradition.

Zamosc :

De nouveaux défis pour la ville Renaissance de la Pologne.

Baie d'Ha-Long :

Saisissante beauté et enjeux immenses.

Ngorongoro :

Tradition dans un monde en transformation.

Dossier :

Le tourisme ― la plus grave des menaces ou bienfaiteur pour le patrimoine mondial ?

Impact du tourisme sur une sélection des sites du patrimoine mondial : sondage mené par National Geographic Centre for Sustainable Destinations.

Entretien :

Entretien avec Mme Françoise Rivière, sous-directrice générale pour la culture à l'UNESCO.

De nos organisations consultatives :

Surmonter les problèmes d'expansion et de conservation du patrimoine mondial marin.

Conventions :

Un réseau mondial de zones forestières protégées. Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel se réunit à Chengdu, en Chine.

Nouvelles :

― préservation ;

― sites en péril.

Promotion.

Edition et multimédia :

Une sélection de livres et publications consacrés au patrimoine mondial.

Agenda.

Patrimoine mondial », n° 47, octobre 2007, 108 p. ― illustrations, 5 €. ― Réf. : 8 424499 000075.

Pouvoirs locaux

Les Cahiers de la décentralisation

Institut de la décentralisation

Sur-le-champ :

Les démarches artistiques investies par les collectivités doivent être porteuses de sens pour la communauté... ». Entretien avec Jean-Loup Metton.

Des territoires en quête de (meilleure) gouvernance (Vincent de Briant).

Répartition des compétences : impasse méthodologique et solution politique (Hughes Clepkens).

Nouveaux territoires :

Pékin à un an des Jeux olympiques (Béatrice Ferrari).

L'organisation territoriale en Chine (Béatrice Ferrari).

Essai :

Etat, départements et communes : une géo-alliance sociale exclusive (Robin Degron).

Politiques publiques :

La convergence handicap-dépendance : un nouvel enjeu pour les collectivités locales (Nathalie Blanchard).

Les départements face à la convergence des dispositifs (Thomas Frinault).

Dossier :

Le département, l'état des politiques publiques, l'avenir du conseil général :

Proximité et efficacité : les maîtres mots de la réussite départementale (Patrick Lothe).

Les conseils généraux dans la décentralisation du RMI (Philippe Warin et Cyprien Avenel).

La décentralisation du RMI : une pluralité de logiques d'action. ― France - Belgique - Pays-Bas - Grande-Bretagne : concilier accès aux droits sociaux et gestion efficace des ressources (Marie-Pierre Hamel).

Insertion sociale et professionnelle : les enjeux de la départementalisation du Fonds d'aide aux jeunes (Patricia Loncle, Virginie Muniglia, Céline Rothé et Thierry Rivard).

Les départements, vecteurs d'une politique d'aménagement numérique du territoire (François-Mathieu Poupeau).

L'institution départementale au centre de la qualité durable » (Christian Riquelme).

Pour des évaluations plus démocratiques (Nicolas Matyjasyk).

La situation financière des départements (Christophe Doré). Il faut asseoir la fiscalité départementale sur l'ensemble des revenus... » : entretien avec Claudy Lebreton.

L'Acte II de la décentralisation pour les départements : une erreur sémantique ? (Laurence Jéhel).

Elections cantonales : une révolution de velours ? (Jean-Philippe Roy).

Conseillers généraux : quel mode de scrutin ? (Jean-Louis Masson).

Le département n'est pas insubmersible, même si l'Acte II l'a consolidé... » entretien avec Patrick Le Lidec.

Du conseil général à l'agence départementale ? (Philippe Estèbe).

L'hypothèse de la rupture (Romain Pasquier).

Les provinces italiennes : entre subsidiarité et remise en cause (Marco Brunazzo et Christophe Roux).

Droit et décentralisation :

Sur deux mythes constitutionnels (Robert Savy).

Europe.

Projets européens : comment prévenir l'échec dans les collectivités territoriales françaises ? (Elodie Kharoyan).

Livres.

Pouvoirs locaux », n° 75, IV/2007 (décembre), 160 p., cartes, ilustrations, 12,20 €. ― ISBN : 2-909872-51-3. ― Réf. : 9 782909 872513.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers

La Documentation française

Quelle rémunération pour les dirigeants d'entreprise ?

La rémunération des dirigeants : le juste prix ? (Le Nouvel Economiste ― Jacques Secondi).

Fondements et pratiques de la rémunération des dirigeants en France. (Les Notes du LIHRE ― Christiane Alcouffe).

La légitimité contestée des niveaux de rémunération : PDG versus équipe dirigeante (Les Cahiers du CERGORS ― Charles-Henri d'Arcimoles et Julien Le Maux).

Propositions pour bien » payer les dirigeants (Amicus Curiae ― Institut Montaigne. Philippe Manière).

Les rémunérations des dirigeants : le débat américain (Rapport moral sur l'argent dans le monde ― Boris Jeanne et Stéphane Paillaud).

Egalement dans ce numéro :

Mécénat :

Baby-boom du mécénat : qu'est-ce qui motive les entreprises ? (rue Saint-Guillaume ― Virginie Seghers).

Economie de la défense :

Externaliser la défense : la politique américaine (Sociologie du travail ― Sami Makki).

Capitalisme :

Six ans après Enron, le nouveau visage des capitalismes (Esprit ― Olivier Pastré).

Problèmes économiques », n° 2936, mercredi 5 décembre 2007, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3 303332 029365.

Problèmes politiques et sociaux

La Documentation française

Le Grand Paris

Jean-Marc Offner

Les années 2006 à 2008 constituent une période clé de l'évolution institutionnelle de la ville capitale, de la région parisienne et de l'Ile-de-France. En juillet 2006, une quarantaine d'élus mettent en place la Conférence métropolitaine de l'agglomération parisienne, nouvelle structure de concertation, fortement soutenue par Bertrand Delanoë, maire de Paris. De son côté, en juin 2007, le Président de la République évoque la possibilité d'une communauté urbaine, reprenant l'idée d'un Grand Paris, cependant qu'à l'automne débute la révision du schéma directeur de la région Ile-de-France qui fixera les orientations du développement économique et urbanistique pour l'ensemble de l'Ile-de-France.

Derrière les grands dossiers (transports, emploi, logement, pollution...) et les débats sur les limites territoriales, se profilent les enjeux institutionnels et politiques. A côté de l'objectif de réduction des inégalités s'affirme aussi l'ambition de conforter la place de Paris, métropole mondiale, dans la compétition internationale. A la complexité des divers scénarios envisageables pour un futur Grand Paris fait cependant écho une question simple : comment agir collectivement, de manière à la fois plus efficace, plus légitime et plus solidaire ?

L'auteur : Jean-Marc Offner est directeur du Laboratoire techniques, territoires et sociétés (LATTS) et professeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées. Il est l'auteur à La Documentation française de : Les plans de déplacements urbains (2006) et, avec Carole Pourchez, de : La Ville durable. Perspectives françaises et européennes ( Problèmes politiques et sociaux », n° 933, février 2007).

Problèmes politiques et sociaux », n° 942, novembre 2007, 120 p., carte, 9,50 €. ― Réf. : 3 303332 109425.

PIBD

Propriété industrielle

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels :

Textes in extenso :

Journal officiel de la République française.

Question écrite. ― Parlement européen.

Question écrite. ― Assemblée nationale.

Relevés :

Site de l'Organisation mondiale de la propriété industrielle.

Sites de l'Union européenne.

Journal officiel de la République française.

Travaux préparatoires.

Législation étrangère.

Notifications relatives aux traités.

Deuxième partie

Doctrine :

Comptes rendus.

La doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :

Brevets d'invention. ― Marques. ― Dessins et modèles.

Quatrième partie

Actualité et informations :

Chroniques de l'étranger. ― Echos. ― PIBD-Services.

PIBD. ― Propriété industrielle », bulletin documentaire, n° 863, 1er décembre 2007, 72 p. ― 8,50 €. ― Réf. : 3 303332 308637.

Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers

Autorité des marchés financiers (AMF)

Lettres :

La lettre de la régulation financière, 4e trimestre 2007, n° 8.

Régulation et gestion d'actifs ― 3e trimestre 2007, n° 3.

Rapport :

L'AMF publie le rapport du groupe de travail sur l'évaluation du cadre de la multigestion alternative en France et les voies envisageables de son amélioration.

Etudes et analyses :

Les supports de placement des ménages dans les grands pays développés : tendances et perspectives à moyen terme.

Positions de l'Autorité des marchés financiers.

L'Autorité des marchés financiers publie une série de questions/réponses sur la notion de prévisions.

L'Autorité des marchés financiers publie des modèles d'attestation des rapports financiers annuel et semestriel et du document de référence.

Textes de l'Autorité des marchés financiers :

Actualisation :

Charte de conduite d'une mission de contrôle sur place.

Publication de l'instruction 2007-06 relative à la communication à l'AMF d'informations sur les opérations sur instruments financiers par les prestataires de services d'investissement et les succursales.

Publication de l'instruction n° 2007-05 de l'Autorité des marchés financiers relative à la présentation des informations financières pro forma.

Publication de l'instruction n° 2005-11 du 13 décembre 2005 relative à l'information à diffuser en cas d'appel public à l'épargne.

Instruction n° 2005-11 publiée le 21 décembre 2005 modifiée le 28 septembre 2006, les 16 avril et 11 octobre 2007.

l'Autorité des marchés financiers publie une recommandation sur le résumé du prospectus.

Communiqués :

Mise en place sur le marché réglementé d'un compartiment destiné aux admissions sans offre préalable au public : l'AMF lance une consultation publique sur son projet de règlement général.

Décision de l'AMF en matière de reconnaissance des standards américains pour une admission à la négociation sur un marché réglementé.

Communiqué de l'Autorité des marchés financiers.

Nominations au sein du service de la communication de l'Autorité des marchés financiers.

Placement privé sur Alternext : l'Autorité des marchés financiers précise les règles.

Décisions de la commission des sanctions.

Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers », n° 40, octobre 2007, 248 p. ― 14,20 €. ― Réf. : 3 303333 60040244.