JORF n°0102 du 2 mai 2019

ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS OXYFIX R-90 MB MODÈLES 4 EH, 5 EH ET 6 EH

| RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION | | |------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| | Références réglementaires et normatives |Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2| | Type de procédure | Simplifiée selon l'annexe 3 de l'Arrêté du 7 septembre 2009 modifié | |Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément| Centre Scientifique et Technique du Bâtiment |

| SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DU(ES) DISPOSITIF(S) | | |----------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Technologie(s) de traitement | Microstation à culture fixée immergée libre et aérée (procédé à lit fluidisé) | |Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments| 1 cuve à 3 compartiments :
- décanteur primaire
- réacteur biologique
- clarificateur | | Liste des principaux équipements |- surpresseur
- supports de fixation libres conditionnés en sac
- aérateur sous forme de disque à membrane micro-perforée
- pompe de recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire|

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondant à un remplissage au plus égal à 30 % du volume utile du décanteur primaire (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée à 40 cm au-dessus du faîtage du toit de l'habitation avec un extracteur.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour des résidences secondaires.
L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.

| SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS | | | | | | |:---------------------------------------------------------------------------------:|--------------------------------------------|--------------------------------------|--------------------------------|--------------------------------|----| | Dénomination commerciale | OXYFIX C-90 MB (2015-01) 20 EH | OXYFIX R-90 MB 4 EH | OXYFIX R-90 MB 5 EH | OXYFIX R-90 MB 6 EH | | | Capacité de traitement | 20 EH | 4 EH | 5 EH | 6 EH | | | Numéro national d'agrément | 2015-001 | 2015-001-ext21 | 2015-001-ext22 | 2015-001-ext23 | | | Cuves | Nombre | 2 | 1 | 1 | 1 | | Forme | Parallélépipédique | Parallélépipédique | Parallélépipédique | Parallélépipédique | | | Matériau |béton fibré haute
performance (BFHP)| Polyéthylène Haute Densité (PEHD) |Polyéthylène Haute Densité (PEHD|Polyéthylène Haute Densité (PEHD| | | Traitement
primaire | Hauteur utile (m) | 2,24 | 1,62 | 1,62 |1,62| | Volume utile (m3) | 6,10 | 3,00 | 3,00 | 3,00 | | | Surface utile (m2) | 2,49 | 1,85 | 1,85 | 1,85 | | | Hauteur maximum de
remplissages de boues
avant extraction (cm) | 67 | 49 | 49 | 49 | | | Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois) | 10 | 24 | 19 | 16 | | | Réacteur
biologique
aéré | Hauteur utile (m) | 2,24 | 1,62 | 1,62 |1,62| | Volume utile (m3) | 3,40 | 1,05 | 1,05 | 1,05 | | | Surface utile (m2) | 1,40 | 0,70 | 0,70 | 0,70 | | |Débit d'air déclaré (L/min) des compresseurs pour une contre-pression donnée (mbar)|196 (EL-S-200) ou 200 (JDK-s-200) à 200 mbar| 52 (EL-S-60n) ou 50 (HP-60) | 52 (EL-S-60n) ou 50 (HP-60) | 75 (JDK-S-80) ou 68 (HP-80) | | | Clarificateur | Hauteur utile (m) | 2,24 | 1,62 | 1,62 |1,62| | Volume utile (m3) | 2,48 | 0,82 | 0,82 | 0,82 | | | Surface utile (m2) | 1,00 | 0,69 | 0,69 | 0,69 | | | SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF | | | | | | | Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus de la cuve (cm) | 80 | 50 | | | | | Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique | Oui |Oui (1,30 m depuis la base de la cuve)| | | |


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Version 1

ANNEXE

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS OXYFIX R-90 MB MODÈLES 4 EH, 5 EH ET 6 EH

RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

Références réglementaires et normatives

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

Type de procédure

Simplifiée selon l'annexe 3 de l'Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DU(ES) DISPOSITIF(S)

Technologie(s) de traitement

Microstation à culture fixée immergée libre et aérée (procédé à lit fluidisé)

Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments

1 cuve à 3 compartiments :

- décanteur primaire

- réacteur biologique

- clarificateur

Liste des principaux équipements

- surpresseur

- supports de fixation libres conditionnés en sac

- aérateur sous forme de disque à membrane micro-perforée

- pompe de recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondant à un remplissage au plus égal à 30 % du volume utile du décanteur primaire (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.

Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée à 40 cm au-dessus du faîtage du toit de l'habitation avec un extracteur.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour des résidences secondaires.

L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.

SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS

Dénomination commerciale

OXYFIX C-90 MB (2015-01) 20 EH

OXYFIX R-90 MB 4 EH

OXYFIX R-90 MB 5 EH

OXYFIX R-90 MB 6 EH

Capacité de traitement

20 EH

4 EH

5 EH

6 EH

Numéro national d'agrément

2015-001

2015-001-ext21

2015-001-ext22

2015-001-ext23

Cuves

Nombre

2

1

1

1

Forme

Parallélépipédique

Parallélépipédique

Parallélépipédique

Parallélépipédique

Matériau

béton fibré haute

performance (BFHP)

Polyéthylène Haute Densité (PEHD)

Polyéthylène Haute Densité (PEHD

Polyéthylène Haute Densité (PEHD

Traitement

primaire

Hauteur utile (m)

2,24

1,62

1,62

1,62

Volume utile (m3)

6,10

3,00

3,00

3,00

Surface utile (m2)

2,49

1,85

1,85

1,85

Hauteur maximum de

remplissages de boues

avant extraction (cm)

67

49

49

49

Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)

10

24

19

16

Réacteur

biologique

aéré

Hauteur utile (m)

2,24

1,62

1,62

1,62

Volume utile (m3)

3,40

1,05

1,05

1,05

Surface utile (m2)

1,40

0,70

0,70

0,70

Débit d'air déclaré (L/min) des compresseurs pour une contre-pression donnée (mbar)

196 (EL-S-200) ou 200 (JDK-s-200) à 200 mbar

52 (EL-S-60n) ou 50 (HP-60)

52 (EL-S-60n) ou 50 (HP-60)

75 (JDK-S-80) ou 68 (HP-80)

Clarificateur

Hauteur utile (m)

2,24

1,62

1,62

1,62

Volume utile (m3)

2,48

0,82

0,82

0,82

Surface utile (m2)

1,00

0,69

0,69

0,69

SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF

Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus de la cuve (cm)

80

50

Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

Oui

Oui (1,30 m depuis la base de la cuve)