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Avis divers

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

Cadre 1

ALCOOLS OBTENUS PAR DISTILLATION ET DESTINÉS À LA COMMERCIALISATION
Nature
des substances
Quantités
mises en œuvre
(HL)
Quantités
d'alcool pur
obtenues
(HL/AP)
Betteraves et mélasses xxxxxxxxxxx 8 234 580
Substances farineuses et céréales xxxxxxxxxxx 7 779 606
Grains mis en œuvre pour la production de genièvre xxxxxxxxxxx 529
Alcool de synthèse xxxxxxxxxxx
Vins distillés pour cognac 7 212 581 714 810
Vins distillés pour armagnac 196 162 19 839
Autres vins 562 417 44 173
Lies de vin 762 164 68 140
Marcs xxxxxxxxxxx 268 958
Pommes, poires et marcs de pommes et de poires xxxxxxxxxxx 1 040
Cidres et poires, lies de cidre et de poires xxxxxxxxxxx 16 421
Bières, moûts de bières 254
Prunes, cerises et prunelles xxxxxxxxxxx 811
Autres fruits xxxxxxxxxxx 3 226
Gentiane xxxxxxxxxxx 20
Divers xxxxxxxxxxx 346 178
Totaux 8 733 324 17 498 585

Cadre 2

STATISTIQUES COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX BOUILLEURS DE CRU
Nombre de bouilleurs de cru inscrits au répertoire des allocataires et ayant distillé pendant la campagne 24 689
Quantités d'alcool allouées au titre de l'allocation en franchise aux bouilleurs de cru (en HAP) 1 837
Nombre de bouilleurs de cru en droit réduit ayant distillé pendant la campagne 38 954
Quantités d'alcool allouées en droit réduit aux bouilleurs de cru (en HAP) 2 262

Historique des versions

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

Cadre 1

ALCOOLS OBTENUS PAR DISTILLATION ET DESTINÉS À LA COMMERCIALISATION
Nature
des substances
Quantités
mises en œuvre
(HL)
Quantités
d'alcool pur
obtenues
(HL/AP)
Betteraves et mélasses xxxxxxxxxxx 8 234 580
Substances farineuses et céréales xxxxxxxxxxx 7 779 606
Grains mis en œuvre pour la production de genièvre xxxxxxxxxxx 529
Alcool de synthèse xxxxxxxxxxx
Vins distillés pour cognac 7 212 581 714 810
Vins distillés pour armagnac 196 162 19 839
Autres vins 562 417 44 173
Lies de vin 762 164 68 140
Marcs xxxxxxxxxxx 268 958
Pommes, poires et marcs de pommes et de poires xxxxxxxxxxx 1 040
Cidres et poires, lies de cidre et de poires xxxxxxxxxxx 16 421
Bières, moûts de bières 254
Prunes, cerises et prunelles xxxxxxxxxxx 811
Autres fruits xxxxxxxxxxx 3 226
Gentiane xxxxxxxxxxx 20
Divers xxxxxxxxxxx 346 178
Totaux 8 733 324 17 498 585

Cadre 2

STATISTIQUES COMPLÉMENTAIRES RELATIVES AUX BOUILLEURS DE CRU
Nombre de bouilleurs de cru inscrits au répertoire des allocataires et ayant distillé pendant la campagne 24 689
Quantités d'alcool allouées au titre de l'allocation en franchise aux bouilleurs de cru (en HAP) 1 837
Nombre de bouilleurs de cru en droit réduit ayant distillé pendant la campagne 38 954
Quantités d'alcool allouées en droit réduit aux bouilleurs de cru (en HAP) 2 262