Avis divers

Annexe

ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ « BIOXYMOP 6025/06 » ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS « BIOXYMOP », MODÈLES 6025/06, 6025/06/AC, 6037/06, 6030/09 ET 6030/12
Références administratives

Numéro national d'agrément 2012-001 2012-001-mod01 2012-001-mod02 2012-001-mod04
Titulaire de l'agrément SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise
Dénomination commerciale « BIOXYMOP 6025/06 » Gamme « BIOXYMOP », modèle 6025/06
Capacité de traitement 6 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2012-001-mod03 2012-001-mod05 2012-001-mod06
Titulaire de l'agrément SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise
Dénomination commerciale Gamme « BIOXYMOP », modèle 6025/06/AC Gamme « BIOXYMOP », modèle 6037/06
Capacité de traitement 6 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément 2012-001-mod01-ext01 2012-001-mod01-ext01-mod01 2012-001-mod01-ext01-mod02 2012-001-mod01-ext02 2012-001-mod01-ext02-mod01 2012-001-mod01-ext02-mod02
Titulaire de l'agrément SIMOP, 10, rue Richedoux, 50480 Sainte-Mère-Eglise
Dénomination commerciale Gamme « BIOXYMOP », modèle 6030/09 Gamme « BIOXYMOP », modèle 6030/12
Capacité de traitement 9 Equivalents-Habitants 12 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié 10 février 2016

Références normalisation et réglementation

Références normalisation NF EN 12566-3 + A2
Références réglementation nationale Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations fonctionnant selon le principe de la culture bactérienne fixée sur un support bactérien flottant, immergée et aérée.
Ils se composent sous la forme d'une cuve (ou de deux pour le dispositif 6037/06) comprenant trois compartiments :

  • un décanteur primaire ;
  • un réacteur biologique ;
  • un clarificateur.

Le passage des eaux usées du décanteur primaire vers la partie aval s'effectue de façon gravitaire.
Les eaux usées sont prétraitées dans le décanteur primaire puis traitées dans le réacteur biologique.
Le réacteur biologique est équipé d'un support bactérien flottant et immergé. Il est aéré par intermittence au moyen d'un diffuseur d'air sous forme de membranes, placé sous le lit flottant, au fond du réacteur.
La recirculation des boues du clarificateur vers le réacteur biologique est assurée par une pompe immergée.
L'alimentation en air du diffuseur d'air est fournie par un compresseur, fonctionnant par intermittence et piloté par un boîtier de commande.
Le boîtier de commande permet de commander le compresseur d'air et la pompe de recirculation. Il est équipé d'un témoin lumineux qui se déclenche en cas de dysfonctionnement d'aération et de recirculation de boues.

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0129 du 04/06/2016, texte nº 99

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèles de la gamme « BIOXYMOP 6025/06 »
N° national d'agrément 2012-001 2012-001-mod01
et 2012-001-mod02
2012-001-mod04
Capacité 6 EH
Cuve Forme de la cuve Rectangulaire
Longueur ou diamètre 2,34 m
Largeur 1,54 m
Hauteur de base 1,90 m
Hauteur utile 1,37 m
Volume total 3,70 m3
Volume utile 3,70 m3
Tampons Nombre 2
Forme Rectangulaire
Dimensions 1300 × 750 × 60 mm (L×l×e)
Décanteur primaire Hauteur utile 1,37 m
Surface utile 1,34 m2
Volume utile 1,78 m3
Réacteur biologique Hauteur utile 1,37 m
Surface utile 0,68 m2
Volume utile 0,90 m3
Clarificateur Hauteur utile 1,37 m
Surface utile 0,80 m2
Volume utile 1,04 m3
Diffuseur d'air Nombre 2
Durée et temps
de fonctionnement
7,25 h/jour (*)
Compresseur Modèle EL-S-60N (SECOH)
Puissance déclarée
à 200 mbar
48 W
Débit à 150 mbar 64 L/min
Durée et temps
de fonctionnement
7,25 h/jour (*)
Média filtrant Volume 500 L
Pompe de recirculation des boues Durée et temps
de fonctionnement
1 min toutes les 80 min (18 min/jour)

(*) Cycles discontinus présentés dans le guide.

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)
Modèles de la gamme Gamme « BIOXYMOP », modèle 6025/06/AC Gamme « BIOXYMOP »,
modèle 6037/06
N° national d'agrément 2012-001-mod03 2012-001-mod05 2012-001-mod06
Capacité 6 EH
Cuve Forme de la cuve Rectangulaire Rectangulaire
Longueur ou diamètre 2,34 m 3,08 m
Largeur 1,54 m 1,54 m
Hauteur de base 1,90 m 2,05 m
Hauteur utile 1,37 m 1,45 m
Volume total 3,70 m3 5,08 m3
Volume utile 3,70 m3 5,08 m3
Tampons Nombre 2 3
Forme Cylindrique Cylindrique
Dimensions 500 × 66 mm (D×e) 500 × 66 mm (Dxe)
Décanteur primaire Hauteur utile 1,37 m 1,45 m
Surface utile 1,34 m2 2,16 m2
Volume utile 1,78 m3 3,05 m3
Réacteur biologique Hauteur utile 1,37 m 1,45 m
Surface utile 0,68 m2 0,65 m2
Volume utile 0,90 m3 0,92 m3
Clarificateur Hauteur utile 1,37 m 1,45 m
Surface utile 0,80 m2 0,85 m2
Volume utile 1,04 m3 1,11 m3
Diffuseur d'air Nombre 2 2
Durée et temps
de fonctionnement
7,25 h/jour (*) 7,25 h/jour (*)
Compresseur Modèle EL-S-60N (SECOH) EL-S-60N (SECOH)
ou AP-60/80 (THOMAS)
Puissance déclarée
à 200 mbar
48 W 48 W (SECOH)
ou 41 W (THOMAS)
Débit à 150 mbar 64 L/min 52 L/min (SECOH)
ou 75 L/min (THOMAS)
Durée et temps
de fonctionnement
7,25 h/jour (*) 7,25 h/jour (*)
Média filtrant Volume 500 L 500 L
Pompe de recirculation des boues Durée et temps
de fonctionnement
1 min toutes les 80 min (18 min/jour) 1 min toutes les 80 min (18 min/jour)

(*) Cycles discontinus présentés dans le guide.

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS (SUITE)
Modèles de la gamme Gamme « BIOXYMOP », modèle 6030/09 Gamme « BIOXYMOP », modèle 6030/12
N° national d'agrément 2012-001-mod01-ext01 et 2012-001-mod01-ext01-mod01 2012-001-mod01-ext01-mod02 2012-001-mod01-ext02 et 2012-001-mod01-ext02-mod01 2012-001-mod01-ext02-mod02
Capacité 9 EH 12 EH
Cuve Forme de la cuve Cylindrique Cylindrique
Longueur ou diamètre 2,84 m 3,95 m
Largeur 1,95 m 1,95 m
Hauteur de base 2,03 m 2,03 m
Hauteur utile 1,38 m 1,43 m
Volume total 7,60 m3 11,00 m3
Volume utile 5,31 m3 7,92 m3
Tampons Nombre 1 2
Forme Rectangulaire Rectangulaire
Dimensions 950 × 150 mm (Dxe) 950 × 150 mm (Dxe)
Décanteur primaire Hauteur utile 1,38 m 1,43 m
Surface utile 1,94 m2 2,84 m2
Volume utile 2,60 m3 3,92 m3
Réacteur biologique Hauteur utile 1,38 m 1,43 m
Surface utile 1,06 m2 1,41 m2
Volume utile 1,29 m3 1,79 m3
Clarificateur Hauteur utile 1,38 m 1,43 m
Surface utile 1,16 m2 1,72 m2
Volume utile 1,42 m3 2,21 m3
Diffuseur d'air Nombre 2 4
Durée et temps de fonctionnement 14 h/jour (*) 14 h/jour (*)
Compresseur Modèle EL-S-100 (SECOH) EL-S-150W (SECOH)
Puissance déclarée
à 200 mbar
92 W 149 W
Débit à 150 mbar 94 L/min 165 L/min
Durée et temps
de fonctionnement
14 h/jour (*) 14 h/jour (*)
Média filtrant Volume 700 L 900 L
Pompe de recirculation des boues Durée et temps
de fonctionnement
25 min/jour (*) 33 min/jour (*)

(*) Cycles discontinus présentés dans le guide.

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire. L'opération de vidange portera à la fois sur le décanteur primaire et le clarificateur.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :

  • par drainage et infiltration dans le sol ;
  • par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
  • par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Guide de l'usager des micro-stations SIMOP - Gamme BIOXYMOP ", janvier 2016, 42 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.

Annexe