JORF n°0129 du 4 juin 2016

ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT " STEPECO (5 EH) "Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2016-005 |2016-005-mod01| |--------------------------|------------------------------------------------------|--------------| | Titulaire de l'agrément |COC ENVIRONNEMENT, La Plaine des Astres, 34310 Montady| | | Dénomination commerciale | " StepEco (5 EH) " | | | Capacité de traitement | 5 Equivalents-Habitants | |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre scientifique et technique du bâtiment| |--------------------------------------------------|--------------------------------------------| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 15 février 2016 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3+A2 | |-----------------------------------|----------------------------------| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009 modifié|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une microstation, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée, immergée et aérée.
Il se compose d'une seule et même cuve comprenant 3 compartiments :

- un décanteur primaire ;
- un réacteur biologique ;
- un clarificateur.

Le passage des eaux usées du décanteur primaire vers la partie aval s'effectue de façon gravitaire.
Le compartiment de traitement biologique est équipé d'un lit fixe immergé en forme de nid d'abeille. Il est aéré en continu au moyen de diffuseurs d'air sous forme de disques, placés sous le lit fixe, au fond du réacteur.
Le clarificateur est équipé en sortie d'un filtre plongeant amovible en polyuréthane permettant de retenir en sortie d'éventuels flottants.
La recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire est assurée par une pompe à injection d'air.
L'alimentation en air de la pompe à injection d'air et des diffuseurs d'air est fournie par un compresseur, fonctionnant en continu.
Un système d'alarme visuelle (au niveau du compresseur), fonctionnant en permanence, permet de détecter tout dysfonctionnement de ce compresseur et du dispositif d'insufflation d'air.

| SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DU DISPOSITIF | | | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------|------------------------------------------------| | Modèle | " StepEco (5 EH) " | | | | N° national d'agrément | 2016-005 | 2016-005-mod01 | | | Capacité (Equivalents-Habitants) | 5 EH | 5 EH | | | Cuve | Type |Cuve PRV de la société
COC ENVIRONNEMENT|Cuve PEHD de la société
COC ENVIRONNEMENT| | Matériau | Polyester renforcé de verre (PRV) | Polyéthylène haute densité (PEHD) | | | Forme | Cylindrique | Cylindrique | | | Longueur | 4,15 m | 4,20 m | | | Diamètre total | 1,51 m | 1,52 m | | | Diamètre utile | 1,50 m | 1,50 m | | | Hauteur totale | 1,80 m | 1,67 m | | | Hauteur utile | 1,30 m | 1,30 m | | | Volume total | 6,83 m3 | 6,83 m3 | | | Volume utile | 6,00 m3 | 6,00 m3 | | | Décanteur/dégraisseur | Hauteur utile | 1,30 m | | | Surface utile | 2,86 m2 | | | | Volume utile | 3,00 m3 | | | | Réacteur biologique | Hauteur utile | 1,25 m | | | Diamètre utile | 1,50 m | | | | Surface utile | 0,94 m2 | | | | Volume utile | 1,50 m3 | | | | Clarificateur | Hauteur utile | 1,25 m | | | Surface utile | 1,46 m2 | | | | Volume utile | 1,50 m3 | | | | Compresseur | Type | HP-80 de la société HIBLOW | | | Puissance déclarée (à 147 mbar) | 71 W | | | | Débit d'air (à 147 mbar) | 80 l/min | | | | Diffuseur d'air | Type | Aquadisc 320 de la société EUROPELEC | | | Modèle | Membrane microperforée sous forme de disque | | | | Diamètre | 320 mm | | | | Matériau |Membrane en ethylène-propylène-diène monomère (EPDM) et disque en polypropylène (PP)| | | | Nombre | 2 | | | | Lit fixe immergé | Type | ONDA 20 de la société EUROFILL | | | Forme | Nid d'abeille | | | | Matériau | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | | Surface spécifique | 145 m2/m3 | | | | Pourcentage de vide | 97 % | | | | Densité | 1,15 kg/m3 | | | | Volume | 0,324 m3 | | | | Recirculation boues | Type | Pompe à injection d'air | | | Matériau | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | | Débit | 3 L/min | | | | Nombre | 1 | | | | Filtre amovible | Type | FILTREN 25450 de la société CELSO | | | Dimensions (L x D) | 1,0 x 0,4 m | | | | Matériau | Polyuréthane flexibe | | | | Tuyauterie | Matériau | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Colliers et boulonnerie | Matériau | Inox A 316 | | | Armoire électrique | Durée et temps de fonctionnement du compresseur | Continu | | | Durée et temps de fonctionnement de l'aération | Continu | | | |Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues du clarificateur au décanteur primaire| Continu | | |

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ce dispositif ne peut pas être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif dont l'enveloppe est en polyester renforcé de verre (PRV) (n° agrément national : 2016-005) peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Le dispositif dont l'enveloppe est en polyéthylène haute densité (PEHD) (n° agrément national : 2016-005-mod01) peut être installé sur tout type de parcelle hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 5 Equivalent-Habitants (soit 300 g/j de DBO5).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :

- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Manuel d'utilisation StepEco 5 EH - Microstation Boues activées - Culture Fixée ", février 2016, 60 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.


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Version 1

ANNEXE

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT " STEPECO (5 EH) "Références administratives

Numéro national d'agrément

2016-005

2016-005-mod01

Titulaire de l'agrément

COC ENVIRONNEMENT, La Plaine des Astres, 34310 Montady

Dénomination commerciale

" StepEco (5 EH) "

Capacité de traitement

5 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre scientifique et technique du bâtiment

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

15 février 2016

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3+A2

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Le dispositif de traitement est une microstation, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée, immergée et aérée.

Il se compose d'une seule et même cuve comprenant 3 compartiments :

- un décanteur primaire ;

- un réacteur biologique ;

- un clarificateur.

Le passage des eaux usées du décanteur primaire vers la partie aval s'effectue de façon gravitaire.

Le compartiment de traitement biologique est équipé d'un lit fixe immergé en forme de nid d'abeille. Il est aéré en continu au moyen de diffuseurs d'air sous forme de disques, placés sous le lit fixe, au fond du réacteur.

Le clarificateur est équipé en sortie d'un filtre plongeant amovible en polyuréthane permettant de retenir en sortie d'éventuels flottants.

La recirculation des boues du clarificateur vers le décanteur primaire est assurée par une pompe à injection d'air.

L'alimentation en air de la pompe à injection d'air et des diffuseurs d'air est fournie par un compresseur, fonctionnant en continu.

Un système d'alarme visuelle (au niveau du compresseur), fonctionnant en permanence, permet de détecter tout dysfonctionnement de ce compresseur et du dispositif d'insufflation d'air.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX, DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DU DISPOSITIF

Modèle

" StepEco (5 EH) "

N° national d'agrément

2016-005

2016-005-mod01

Capacité (Equivalents-Habitants)

5 EH

5 EH

Cuve

Type

Cuve PRV de la société

COC ENVIRONNEMENT

Cuve PEHD de la société

COC ENVIRONNEMENT

Matériau

Polyester renforcé de verre (PRV)

Polyéthylène haute densité (PEHD)

Forme

Cylindrique

Cylindrique

Longueur

4,15 m

4,20 m

Diamètre total

1,51 m

1,52 m

Diamètre utile

1,50 m

1,50 m

Hauteur totale

1,80 m

1,67 m

Hauteur utile

1,30 m

1,30 m

Volume total

6,83 m3

6,83 m3

Volume utile

6,00 m3

6,00 m3

Décanteur/dégraisseur

Hauteur utile

1,30 m

Surface utile

2,86 m2

Volume utile

3,00 m3

Réacteur biologique

Hauteur utile

1,25 m

Diamètre utile

1,50 m

Surface utile

0,94 m2

Volume utile

1,50 m3

Clarificateur

Hauteur utile

1,25 m

Surface utile

1,46 m2

Volume utile

1,50 m3

Compresseur

Type

HP-80 de la société HIBLOW

Puissance déclarée (à 147 mbar)

71 W

Débit d'air (à 147 mbar)

80 l/min

Diffuseur d'air

Type

Aquadisc 320 de la société EUROPELEC

Modèle

Membrane microperforée sous forme de disque

Diamètre

320 mm

Matériau

Membrane en ethylène-propylène-diène monomère (EPDM) et disque en polypropylène (PP)

Nombre

2

Lit fixe immergé

Type

ONDA 20 de la société EUROFILL

Forme

Nid d'abeille

Matériau

Polychlorure de vinyle (PVC)

Surface spécifique

145 m2/m3

Pourcentage de vide

97 %

Densité

1,15 kg/m3

Volume

0,324 m3

Recirculation boues

Type

Pompe à injection d'air

Matériau

Polychlorure de vinyle (PVC)

Débit

3 L/min

Nombre

1

Filtre amovible

Type

FILTREN 25450 de la société CELSO

Dimensions (L x D)

1,0 x 0,4 m

Matériau

Polyuréthane flexibe

Tuyauterie

Matériau

Polychlorure de vinyle (PVC)

Colliers et boulonnerie

Matériau

Inox A 316

Armoire électrique

Durée et temps de fonctionnement du compresseur

Continu

Durée et temps de fonctionnement de l'aération

Continu

Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues du clarificateur au décanteur primaire

Continu

La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Ce dispositif ne peut pas être installé pour fonctionner par intermittence.

Le dispositif dont l'enveloppe est en polyester renforcé de verre (PRV) (n° agrément national : 2016-005) peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Le dispositif dont l'enveloppe est en polyéthylène haute densité (PEHD) (n° agrément national : 2016-005-mod01) peut être installé sur tout type de parcelle hors nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 5 Equivalent-Habitants (soit 300 g/j de DBO5).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :

- par drainage et infiltration dans le sol ;

- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;

- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (" Manuel d'utilisation StepEco 5 EH - Microstation Boues activées - Culture Fixée ", février 2016, 60 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.