Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Audit et retrait d'agrément des organismes agréés
Résumé Le secrétaire général peut vérifier un organisme à tout moment et le sanctionner s'il ne respecte pas les règles antidopage.
A tout moment de la durée de l'agrément, le secrétaire général peut soumettre un organisme agréé à un audit dont il fixe les modalités.
Le résultat de cet audit peut justifier le retrait de l'agrément lorsque ce résultat révèle des carences graves des personnels de l'organisme agréé dans la maîtrise des connaissances théoriques ou la mise en œuvre pratique des contrôles antidopage. Préalablement à un tel retrait, l'organisme est mis en mesure par le secrétaire général de présenter ses observations écrites ou orales.
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