Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des accords avec des chaînes locales
Résumé. Le comité de Lyon a approuvé des modifications dans les accords avec trois chaînes locales.
Par délibération en date du 1er juin 2018, le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon a approuvé les projets d'avenants aux conventions des éditeurs de services suivants :
- Projet d'avenant n° 1, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 2 février 2018 avec la société Loire Télé ;
- Projet d'avenant n° 2, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 21 janvier 2015 avec la société TéléGrenoble ;
- Projet d'avenant n° 2, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 6 octobre 2014 avec la société anonyme TV8 Mont-Blanc.
L'ensemble de ces avenants figurent en annexe.
La délibération correspondante sera publiée au Journal officiel de la République française.
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