JORF n°0052 du 2 mars 2019

Par délibération en date du 1er juin 2018, le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon a approuvé les projets d'avenants aux conventions des éditeurs de services suivants :

- Projet d'avenant n° 1, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 2 février 2018 avec la société Loire Télé ;
- Projet d'avenant n° 2, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 21 janvier 2015 avec la société TéléGrenoble ;
- Projet d'avenant n° 2, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 6 octobre 2014 avec la société anonyme TV8 Mont-Blanc.

L'ensemble de ces avenants figurent en annexe.
La délibération correspondante sera publiée au Journal officiel de la République française.


Historique des versions

Version 1

Par délibération en date du 1er juin 2018, le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon a approuvé les projets d'avenants aux conventions des éditeurs de services suivants :

- Projet d'avenant n° 1, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 2 février 2018 avec la société Loire Télé ;

- Projet d'avenant n° 2, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 21 janvier 2015 avec la société TéléGrenoble ;

- Projet d'avenant n° 2, daté du 1er juin 2018, à la convention qu'il a conclue le 6 octobre 2014 avec la société anonyme TV8 Mont-Blanc.

L'ensemble de ces avenants figurent en annexe.

La délibération correspondante sera publiée au Journal officiel de la République française.