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Délibération du 12 février 2021

modifiant la liste des paramètres RDS autorisés

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Mise à jour des codes RDS par le comité de l'audiovisuel de Toulouse

Résumé. Le comité de l'audiovisuel de Toulouse a mis à jour les codes RDS pour améliorer la qualité d'écoute sur HIT FM Toulouse.

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Modification des codes RDS par le comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse

Résumé. Le comité de l'audiovisuel de Toulouse a mis à jour les codes RDS.

Par délibération en date du 12 février 2021, le comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse, sur le fondement de l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, a décidé de modifier l'annexe de la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel relative à l'attribution des codes RDS du 4 mars 2008 avec les paramètres définis à l'annexe 1.

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Modification des paramètres radio de HIT FM Toulouse

Résumé. HIT FM Toulouse ajuste ses paramètres pour améliorer la qualité d'écoute.

Fait à Toulouse, le 12 février 2021.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse,

La présidente,

I. Carthe-Mazeres

Délibération du 12 février 2021
Annexe