JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance du Mans

Juges chargés du service du tribunal d'instance du Mans:
Sur sa demande, Mme Sophie Guenier, épouse Lefevre, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laval, en remplacement de Mme Mazarin.
Mme Isabelle Giraud, épouse Charpentier, auditeur de justice, en remplacement de Mme Perard.
Substitut du procureur de la République: M. Jean-Baptiste Carpentier,
auditeur de justice, en remplacement de M. Letrouit, admis à cesser ses fonctions.


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Version 1

Tribunal de grande instance du Mans

Juges chargés du service du tribunal d'instance du Mans:

Sur sa demande, Mme Sophie Guenier, épouse Lefevre, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laval, en remplacement de Mme Mazarin.

Mme Isabelle Giraud, épouse Charpentier, auditeur de justice, en remplacement de Mme Perard.

Substitut du procureur de la République: M. Jean-Baptiste Carpentier,

auditeur de justice, en remplacement de M. Letrouit, admis à cesser ses fonctions.