JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance de Douai

M. Bruno Poupet, juge, est chargé du service du tribunal d'instance de Douai, en remplacement de Mme Godichet, nommée vice-président au tribunal de grande instance d'Arras.
Mme Marianne Humbert, épouse Deswarte, juge, est déchargée des fonctions de juge des enfants et chargée du service du tribunal d'instance de Douai.
Juge: Mlle Sophie Fouche, auditeur de justice, en remplacement de M. Petit, nommé juge au tribunal de grande instance de Paris.
Mlle Fouche est chargée des fonctions de juge des enfants, en remplacement de Mme Deswarte.
Juges d'instruction:
M. Jean-Marc Herbaut, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Monpierre.
M. Pierre-Yves Michau, auditeur de justice, en remplacement de M. Dieudonne. Juge des enfants: M. Jean-Philippe de Garate, auditeur de justice, en remplacement de Mme Sultan, nommée juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evry.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Douai

M. Bruno Poupet, juge, est chargé du service du tribunal d'instance de Douai, en remplacement de Mme Godichet, nommée vice-président au tribunal de grande instance d'Arras.

Mme Marianne Humbert, épouse Deswarte, juge, est déchargée des fonctions de juge des enfants et chargée du service du tribunal d'instance de Douai.

Juge: Mlle Sophie Fouche, auditeur de justice, en remplacement de M. Petit, nommé juge au tribunal de grande instance de Paris.

Mlle Fouche est chargée des fonctions de juge des enfants, en remplacement de Mme Deswarte.

Juges d'instruction:

M. Jean-Marc Herbaut, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Monpierre.

M. Pierre-Yves Michau, auditeur de justice, en remplacement de M. Dieudonne. Juge des enfants: M. Jean-Philippe de Garate, auditeur de justice, en remplacement de Mme Sultan, nommée juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evry.