JORF n°295 du 20 décembre 1990

Cour d'appel de Metz

Substitut du procureur général: M. Gilbert Thiel, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy, en remplacement de M. Valet, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Strasbourg.
Juge placé auprès du premier président: Mlle Brigitte Harmand, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Foucher.


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Version 1

Cour d'appel de Metz

Substitut du procureur général: M. Gilbert Thiel, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy, en remplacement de M. Valet, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Strasbourg.

Juge placé auprès du premier président: Mlle Brigitte Harmand, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Foucher.