JORF n°295 du 20 décembre 1990

Sur sa demande, M. Didier Xuereb, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, en remplacement de Mme Bartolomei, nommée juge au tribunal de grande instance de Béziers.
M. Didier Xuereb est chargé des fonctions de juge des enfants, en remplacement de Mme Adam.
Sur sa demande, Mlle Florence Tanguy, juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, en remplacement de M. Noell, admis à cesser ses fonctions.
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Marseille, sur leur demande:
Mme Hélène Giami, juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe,
en remplacement de M. Truchot, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.
M. Guy Pisana, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rodez,
en remplacement de M. Bou, admis à cesser ses fonctions.
Mlle Clotilde Pendaries-Issaurat, juge, est chargée des fonctions de juge de l'application des peines.
Substituts du procureur de la République, sur leur demande:
M. Jean-Michel Aldebert, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de M. Guerin.
Mlle Dominique Terrazzoni, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement de Mlle Pietri.


Historique des versions

Version 1

Sur sa demande, M. Didier Xuereb, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, en remplacement de Mme Bartolomei, nommée juge au tribunal de grande instance de Béziers.

M. Didier Xuereb est chargé des fonctions de juge des enfants, en remplacement de Mme Adam.

Sur sa demande, Mlle Florence Tanguy, juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, en remplacement de M. Noell, admis à cesser ses fonctions.

Juges chargés du service du tribunal d'instance de Marseille, sur leur demande:

Mme Hélène Giami, juge au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe,

en remplacement de M. Truchot, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.

M. Guy Pisana, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rodez,

en remplacement de M. Bou, admis à cesser ses fonctions.

Mlle Clotilde Pendaries-Issaurat, juge, est chargée des fonctions de juge de l'application des peines.

Substituts du procureur de la République, sur leur demande:

M. Jean-Michel Aldebert, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de M. Guerin.

Mlle Dominique Terrazzoni, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement de Mlle Pietri.