JORF n°295 du 20 décembre 1990

Juge des enfants: M. Laurent Waguette, auditeur de justice, en remplacement de M. Huyette, nommé juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes.
Substituts du procureur de la République:
M. Marc Faury, auditeur de justice, en remplacement de M. Kapella, nommé procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville.
Mlle Marie-Sophie Lebegue, auditeur de justice, en remplacement de M.
Poulet.


Historique des versions

Version 1

Juge des enfants: M. Laurent Waguette, auditeur de justice, en remplacement de M. Huyette, nommé juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes.

Substituts du procureur de la République:

M. Marc Faury, auditeur de justice, en remplacement de M. Kapella, nommé procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville.

Mlle Marie-Sophie Lebegue, auditeur de justice, en remplacement de M.

Poulet.