A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 3 (Ab)
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modifiant le décret n° 91-670 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de terre
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu le décret n° 91-670 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de terre ;
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu ;
Le conseil des ministres entendu,
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 3 (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 4 (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 5 (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 6 (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 7 (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 8 (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 10 (Ab)
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 10-1 (Ab)
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 10-2 (Ab)
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 10-3 (Ab)
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 10-4 (Ab)
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4 créés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 12 (Ab)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-670 du 14 juillet 1991art. 13 (Ab)
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En vigueur depuis le 2 juillet 1999
Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard
En vigueur depuis le vendredi 2 juillet 1999