JORF n°211 du 12 septembre 1998

Art. 10. - Le personnel du service technique de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains en fonctions à la date d'effet du présent décret est reclassé conformément aux dispositions du tableau ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 211 du 12/09/1998 page 13913 à 13915

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Historique des versions

Version 1

Art. 10. - Le personnel du service technique de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains en fonctions à la date d'effet du présent décret est reclassé conformément aux dispositions du tableau ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 211 du 12/09/1998 page 13913 à 13915

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