Décret n°98-295 du 17 avril 1998

Article 1

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Article 1

Sont classées en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional Scarpe-Escaut ", les quarante-huit communes suivantes dont le territoire, situé dans le département du Nord, est concerné en totalité :

Arrondissement de Douai

Canton de Douai-Nord

(2 communes)

Anhiers, Flines-lès-Raches.

Canton de Marchiennes

(9 communes)

Bouvignies, Erre, Hornaing, Marchiennes, Rieulay, Tilloy-lez-Marchiennes, Vred, Wandignies-Hamage, Warlaing.

Canton d'Orchies

(3 communes)

Beuvry-la-Forêt, Landas, Saméon.

Arrondissement de Valenciennes

Canton d'Anzin

(2 communes)

Beuvrages, Bruay-sur-Escaut.

Canton de Condé-sur-l'Escaut

(7 communes)

Condé-sur-l'Escaut, Escautpont, Fresnes-sur-Escaut, Hergnies, Odomez, Vicq, Vieux-Condé.

Canton de Denain

(1 commune)

Haveluy.

Canton de Saint-Amand-les-Eaux - Rive droite

(7 communes)

Bruille-Saint-Amand, Château-l'Abbaye, Flines-lez-Mortagne, Hasnon, Mortagne-du-Nord, Raismes, Saint-Amand-les-Eaux.

Canton de Saint-Amand-les-Eaux - Rive gauche

(10 communes)

Bousignies, Brillon, Lecelles, Maulde, Millonfosse, Nivelle, Rosult, Rumegies (Saint-Amand-les-Eaux), Sars-et-Rosières, Thun-Saint-Amand.

Canton de Valenciennes-Est

(2 communes)

Quarouble, Quiévrechain.

Canton de Valenciennes-Nord

(3 communes)

Aubry-du-Hainaut, Bellaing, Wallers.

Canton de Valenciennes-Sud

(2 communes)

Hérin, Oisy.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 19 avril 1998

Sont classées en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional Scarpe-Escaut ", les quarante-huit communes suivantes dont le territoire, situé dans le département du Nord, est concerné en totalité :

Arrondissement de Douai

Canton de Douai-Nord

(2 communes)

Anhiers, Flines-lès-Raches.

Canton de Marchiennes

(9 communes)

Bouvignies, Erre, Hornaing, Marchiennes, Rieulay, Tilloy-lez-Marchiennes, Vred, Wandignies-Hamage, Warlaing.

Canton d'Orchies

(3 communes)

Beuvry-la-Forêt, Landas, Saméon.

Arrondissement de Valenciennes

Canton d'Anzin

(2 communes)

Beuvrages, Bruay-sur-Escaut.

Canton de Condé-sur-l'Escaut

(7 communes)

Condé-sur-l'Escaut, Escautpont, Fresnes-sur-Escaut, Hergnies, Odomez, Vicq, Vieux-Condé.

Canton de Denain

(1 commune)

Haveluy.

Canton de Saint-Amand-les-Eaux - Rive droite

(7 communes)

Bruille-Saint-Amand, Château-l'Abbaye, Flines-lez-Mortagne, Hasnon, Mortagne-du-Nord, Raismes, Saint-Amand-les-Eaux.

Canton de Saint-Amand-les-Eaux - Rive gauche

(10 communes)

Bousignies, Brillon, Lecelles, Maulde, Millonfosse, Nivelle, Rosult, Rumegies (Saint-Amand-les-Eaux), Sars-et-Rosières, Thun-Saint-Amand.

Canton de Valenciennes-Est

(2 communes)

Quarouble, Quiévrechain.

Canton de Valenciennes-Nord

(3 communes)

Aubry-du-Hainaut, Bellaing, Wallers.

Canton de Valenciennes-Sud

(2 communes)

Hérin, Oisy.

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En vigueur depuis le dimanche 19 avril 1998

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