Créé le 3 janvier 1998 · Abrogé le 21 août 2013
La procédure de validation permet d'apprécier les connaissances, les méthodes et le savoir-faire du candidat en fonction du cycle d'études qu'il souhaite suivre au sein de l'école d'architecture.
Décret n°98-2 du 2 janvier 1998
La procédure de validation permet d'apprécier les connaissances, les méthodes et le savoir-faire du candidat en fonction du cycle d'études qu'il souhaite suivre au sein de l'école d'architecture.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 3 janvier 1998 · Abrogé le 21 août 2013
La procédure de validation permet d'apprécier les connaissances, les méthodes et le savoir-faire du candidat en fonction du cycle d'études qu'il souhaite suivre au sein de l'école d'architecture.
Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013
En vigueur du samedi 3 janvier 1998 au mardi 20 août 2013
Source : Légifrance