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Décret n°98-154 du 4 mars 1998

modifiant le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées

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Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de la défense,

Vu le décret n° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées, modifié par le décret n° 91-961 du 14 juillet 1991 ;

Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°81-732 du 29 juillet 1981art. 1 (V) : Rôle des cercles et foyers dans les arméesDécret n°81-732 du 29 juillet 1981art. 3 (V) : Rôle et activités des cerclesDécret n°81-732 du 29 juillet 1981art. 4 (V) : Adhésion aux cercles militaires
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 1 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 3 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 4 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 5 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 6 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 7 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 8 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 9 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 15 (V)
- Décret n°81-732 du 29 juillet 1981
art. 17 (V)

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 11 mars 1998

Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Lionel Jospin

Par le Premier ministre :

Le ministre de la défense,

Alain Richard

En vigueur depuis le mercredi 11 mars 1998

Décret n°98-154 du 4 mars 1998
Article 1
Article 2