Décret n°97-430 du 28 avril 1997

Article 1

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Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional du Morvan, les territoires des communes de :

Département de la Côte-d'Or :

Canton de Liernais :

Bard-le-Régulier, Blanot, Brazey-en-Morvan, Ménessaire, Saint-Martin-de-la-Mer, Savilly, Vianges, Villiers-en-Morvan ;

Canton de Précy-sous-Thil :

Aisy-sous-Thil, Dompierre-en-Morvan, Lacour-d'Arcenay, Montigny-Saint-Barthélémy, Précy-sous-Thil, Vic-sous-Thil ;

Canton de Saulieu :

Champeau-en-Morvan, Juillenay, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brénil, Molphey, Montlay-en-Auxois, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saulieu, Sincey-lès-Rouvray, Villargoix.

Département de la Nièvre :

Canton de Château-Chinon :

Arleuf, Blismes, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Chatin, Corancy, Fâchin, Glux-en-Glenne, Lavault-de-Frétoy, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Péreuse ;

Canton de Corbigny :

Cervon, Gâcogne, Mhère, Vauclaix ;

Canton de Lormes :

Bazoches, Brassy, Chalaux, Dun-les-Places, Lormes, Marigny-l'Eglise, Pouques-Lormes, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy ;

Canton de Luzy :

Larochemillay, Poil ;

Canton de Montsauche-les-Settons :

Alligny-en-Morvan, Chaumard, Gien-sur-Cure, Gouloux, Montsauche-les-Settons, Moux-en-Morvan, Ouroux-en-Morvan, Planchez, Saint-Agnan, Saint-Brisson ;

Canton de Moulins-Engilbert :

Onlay, Préporché, Sermages.

Département de Saône-et-Loire :

Canton de Lucenay-l'Evêque :

Anost, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, La Celle-en-Morvan, La Petite-Verrière, Lucenay-l'Evêque, Roussillon-en-Morvan, Sommant ;

Canton de Saint-Léger-sous-Beuvray :

La Grande-Verrière, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan.

Département de l'Yonne :

Canton d'Avallon :

Island, Pontaubert ;

Canton de Quarré-les-Tombes :

Bussières, Chastellux-sur-Cure, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban ;

Canton de Vézelay :

Asquins, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Pierre-Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau, Vézelay,

tels qu'ils sont délimités par la charte constitutive, et notamment le plan du parc, annexés au présent décret.

1997 ;

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 avril 1997

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional du Morvan, les territoires des communes de :

Département de la Côte-d'Or :

Canton de Liernais :

Bard-le-Régulier, Blanot, Brazey-en-Morvan, Ménessaire, Saint-Martin-de-la-Mer, Savilly, Vianges, Villiers-en-Morvan ;

Canton de Précy-sous-Thil :

Aisy-sous-Thil, Dompierre-en-Morvan, Lacour-d'Arcenay, Montigny-Saint-Barthélémy, Précy-sous-Thil, Vic-sous-Thil ;

Canton de Saulieu :

Champeau-en-Morvan, Juillenay, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brénil, Molphey, Montlay-en-Auxois, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saulieu, Sincey-lès-Rouvray, Villargoix.

Département de la Nièvre :

Canton de Château-Chinon :

Arleuf, Blismes, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Chatin, Corancy, Fâchin, Glux-en-Glenne, Lavault-de-Frétoy, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Péreuse ;

Canton de Corbigny :

Cervon, Gâcogne, Mhère, Vauclaix ;

Canton de Lormes :

Bazoches, Brassy, Chalaux, Dun-les-Places, Lormes, Marigny-l'Eglise, Pouques-Lormes, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy ;

Canton de Luzy :

Larochemillay, Poil ;

Canton de Montsauche-les-Settons :

Alligny-en-Morvan, Chaumard, Gien-sur-Cure, Gouloux, Montsauche-les-Settons, Moux-en-Morvan, Ouroux-en-Morvan, Planchez, Saint-Agnan, Saint-Brisson ;

Canton de Moulins-Engilbert :

Onlay, Préporché, Sermages.

Département de Saône-et-Loire :

Canton de Lucenay-l'Evêque :

Anost, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, La Celle-en-Morvan, La Petite-Verrière, Lucenay-l'Evêque, Roussillon-en-Morvan, Sommant ;

Canton de Saint-Léger-sous-Beuvray :

La Grande-Verrière, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan.

Département de l'Yonne :

Canton d'Avallon :

Island, Pontaubert ;

Canton de Quarré-les-Tombes :

Bussières, Chastellux-sur-Cure, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban ;

Canton de Vézelay :

Asquins, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Pierre-Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau, Vézelay,

tels qu'ils sont délimités par la charte constitutive, et notamment le plan du parc, annexés au présent décret.

1997 ;

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En vigueur depuis le mercredi 30 avril 1997

Source : Légifrance