Décret n°97-331 du 10 avril 1997

Article 3

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Article 3

Lorsque l'évaluation des risques, prévue à l'

article R. 231-54-1 du code du travail

(

Définitions pour la prévention des risques chimiques

)

Art. R.231-54-1

Définitions pour la prévention des risques chimiques

Ce texte définit les termes utilisés pour la prévention des risques liés aux produits chimiques au travail, comme les activités impliquant des agents chimiques et les différents types de dangers.

, met en évidence la présence simultanée de poussières alvéolaires contenant de la silice cristalline et d'autres poussières alvéolaires non silicogènes, la valeur limite d'exposition correspondant au mélange est fixée par la formule suivante :

(Formule non reproduite, consulter le fac-similé)

Dans cette formule :

Cns représente la concentration en poussières alvéolaires non silicogènes en mg / m3, ce qui correspond à la différence entre la concentration totale des poussières alvéolaires et la somme des concentrations correspondant aux silices cristallines ;

Vns est la valeur limite moyenne de concentration en poussières alvéolaires non silicogènes, en mg / m3, admise sur huit heures et telle que définie par l'

article R. 232-5-5 du code du travail

(

Limites de pollution dans les lieux de travail

)

Art. R.232-5-5

Limites de pollution dans les lieux de travail

Les concentrations de poussières dans l'air des lieux de travail doivent rester sous certaines limites pour protéger la santé des employés.

;

Cq = concentration en quartz en mg / m3 ;

Cc = concentration en cristobalite en mg / m3 ;

Ct = concentration en tridymite en mg / m3.

Les chiffres de 0,1 et 0,05 représentent les valeurs limites correspondantes, telles que fixées à l'

article 2

.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 12 avril 1997 · Abrogé le 1 mai 2008

Lorsque l'évaluation des risques, prévue à l'article R. 231-54-1 du code du travail (Définitions pour la prévention des risques chimiques), met en évidence la présence simultanée de poussières alvéolaires contenant de la silice cristalline et d'autres poussières alvéolaires non silicogènes, la valeur limite d'exposition correspondant au mélange est fixée par la formule suivante :

(Formule non reproduite, consulter le fac-similé)

Dans cette formule :

Cns représente la concentration en poussières alvéolaires non silicogènes en mg / m3, ce qui correspond à la différence entre la concentration totale des poussières alvéolaires et la somme des concentrations correspondant aux silices cristallines ;

Vns est la valeur limite moyenne de concentration en poussières alvéolaires non silicogènes, en mg / m3, admise sur huit heures et telle que définie par l'article R. 232-5-5 du code du travail (Limites de pollution dans les lieux de travail) ;

Cq = concentration en quartz en mg / m3 ;

Cc = concentration en cristobalite en mg / m3 ;

Ct = concentration en tridymite en mg / m3.

Les chiffres de 0,1 et 0,05 représentent les valeurs limites correspondantes, telles que fixées à l'article 2.

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 avril 1997 au mercredi 30 avril 2008

Source : Légifrance