Art. 1er. - Le décret no 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval est abrogé.
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Art. 1er. - Le décret no 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval est abrogé.
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Art. 1er. - Le décret no 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval est abrogé.