A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 4 (M)
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 23 (M)
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 25 (V)
Décret n°95-736 du 10 mai 1995
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 4 (M)
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 23 (M)
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 25 (V)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 4 (M)
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 23 (M)
- Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975art. 25 (V)
modifie
Source : Légifrance
Décret n°95-736 du 10 mai 1995
Décret n°95-736 du 10 mai 1995
Décret n°95-736 du 10 mai 1995
Décret n°95-736 du 10 mai 1995
Échelons des grades dans l'armée de l'air
Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975 · art. 4 (M)
Conditions d'accès aux grades des officiers de l'armée de l'air
Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975 · art. 23 (M)
Conservation de l'ancienneté et de l'indice lors des promotions d'officiers
Décret n°75-1208 du 22 décembre 1975 · art. 25 (V)