Créé le 13 mai 1995 · En vigueur du 8 février 2003 au 20 juillet 2014
- soit autorisés à poursuivre leur carrière avec le titre d'ancien élève de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
- soit, à titre exceptionnel, admis à redoubler.
Créé le 13 mai 1995 · En vigueur du 8 février 2003 au 20 juillet 2014
Abrogé depuis le lundi 21 juillet 2014
En vigueur du samedi 8 février 2003 au dimanche 20 juillet 2014
Après avis du jury de diplôme, les élèves non diplômés sont, par décision du ⏺chef d'état-major de l'armée de terre⏺ :
soit autorisés à poursuivre leur carrière avec le titre d'ancien…
soit, à titre exceptionnel, admis à redoubler.…
En vigueur du samedi 13 mai 1995 au vendredi 7 février 2003
Après avis du jury de diplôme, les élèves non diplômés sont, par décision du ministre chargé des armées (chef d'état-major de l'armée de terre) :
soit autorisés à poursuivre leur carrière avec le titre d'ancien élève de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;
soit, à titre exceptionnel, admis à redoubler.